E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposées



Eléments de l'instrument de recherche
Page de titre
Présentation
Plan de classement
Corps de l'instrument de recherche
Index descripteur action
Index typologie documentaire
Index descripteur contexte historique
Index descripteur matière
Index descripteur fonction
Index descripteur organisme
Index descripteur géographique
Index descripteur bâtiment
Index descripteur auteur
Index descripteur titre
Index cumulé

Page de titre retour

Archives départementales

d'Eure-et-Loir

 

 

 

 

 

 

 

E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposées

 

Répertoire numérique détaillé

par Marie-Claude Roy (2008) ; Virginie Le Bourhis (2012) et Anouchka Vogele (2018)

sous la direction d'Emmanuel Rousseau (2008) ; Brigitte Féret (2012) et Cécile Figliuzzi (2018)

 

 

Chartres

2018






Présentation retour

E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposes







Lieu de conservation FRAD028
Cotes extrêmes E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1
Intitulé E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposées
Date début cachée 1598
Date fin cachée 1953
Dates extrêmes 1598-1946
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 23 registres, planches cadastrales reliées et 4 articles.
Métrage conservé 1,50 ml
Producteur, nom 1 Commune de Goussainville
Catégorie du producteur Collectivité territoriale
Présentation du producteur La commune de Goussainville compte 982 habitants en 2017. En 2015, elle a fusionné avec celle de Champagne.
Historique de la conservation Les archives étaient conservées dans la mairie.
Modalités d'entrée Dépôt communal conforme à l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu Archives administratives de la mairie.
Evaluation, tris et éliminations Aucune élimination a été effectuée.
Accroissements Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Mode de classement Classement conforme au cadre de classement de 1926.
Modalités d'accès La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Statut juridique Archives publiques
Modalités reproduction La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langue et écriture Français
Sources complémentaires dans le service des archives 2 O - Administration communale ; E -dépôt 069 : Champagne, archives communales déposées.
Sources complémentaires extérieures au service des archives Archives communales toujours conservées en mairie.
Descripteur fonction \ administration communale \
Descripteur géographique \ Goussainville (Eure-et-Loir, France) \
Descripteur auteur \ commune (PM) \
Descripteur titre \ archives communales \ dépôt \
Rédacteur Marie-Claude Roy (2008) ; Virginie Le Bourhis (2012) ; Anouchka Vogele (2018)
Date de création description jeudi 18 septembre 2008




Plan de classement retour

GG - Cultes, instruction publique, assistance publique.
  Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
E - Etat civil
  Registres (naissances, mariages, décès)
  Tables décennales
G - Contributions
  Documents cadastraux
I - Police, hygiène publique, justice
  Hygiène publique et salubrité
L - Finances de la commune
O - Travaux publics, voirie, transports publics, régime des eaux
  Voirie
Q - Assistance et prévoyance
  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    Gestion
    Protection de la famille
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
  Instruction publique




Corps de l'instrument de recherche retour

GG - Cultes, instruction publique, assistance publique. retour
Série organique
\ époque moderne \
\ culte \
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) retour
Groupe de documents
\ registre paroissial \
E-DEPOT 185 GG 1*1598-1668.
E-DEPOT 185 GG 1*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
 1. Baptêmes : 4 janvier 1598 - 19 novembre 1623
1
Partie de pièce
 2. Baptêmes : 10 février 1620 - 17 janvier 1668
2
Partie de pièce
 3. Mariages : 10 janvier 1610 - 19 novembre 1623
3
Partie de pièce
 4. Mariages : 10 mai 1620 - 31 janvier 1668
4
Partie de pièce
 5. Sépultures : 1er novembre 1646 - 5 septembre 1667
5
Partie de pièce
E-DEPOT 185 GG 2*1668-1700.
E-DEPOT 185 GG 2*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 3*1701-1710.
E-DEPOT 185 GG 3*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 4*1711-1721.
E-DEPOT 185 GG 4*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 5*1722-1730.
E-DEPOT 185 GG 5*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 6*1731-1740.
E-DEPOT 185 GG 6*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 7*1741-1750.
E-DEPOT 185 GG 7*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 8*1751-1760.
E-DEPOT 185 GG 8*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 9*1761-1770.
E-DEPOT 185 GG 9*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 10*1771-1780.
E-DEPOT 185 GG 10*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 GG 11*1781-1792.
E-DEPOT 185 GG 11*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E - Etat civil retour
Série organique
\ Révolution de 1789 \ 19e siècle \
\ population \
\ état civil \
Registres (naissances, mariages, décès) retour
Groupe de documents
\ registre \
E-DEPOT 185 E 1*1792-1802.
E-DEPOT 185 E 1*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 2*1803-1812.
E-DEPOT 185 E 2*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 3*1813-1822.
E-DEPOT 185 E 3*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 4*1823-1832.
E-DEPOT 185 E 4*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 5*1833-1842.
E-DEPOT 185 E 5*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 6*1843-1852.
E-DEPOT 185 E 6*
Pièce
Registre
75
E-DEPOT 185 E 7*1853-1862.
E-DEPOT 185 E 7*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 8*1863-1872.
E-DEPOT 185 E 8*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 9*1873-1882.
E-DEPOT 185 E 9*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 10*1883-1892.
E-DEPOT 185 E 10*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 185 E 11*1893-1902.
E-DEPOT 185 E 11*
Pièce
Registre
75
2018
Reliure fragile, à manipuler avec précaution.
Tables décennales retour
Groupe de documents
\ table décennale \
E-DEPOT 185 E 12*1802-1902.
E-DEPOT 185 E 12*
Pièce
Registre
75
G - Contributions retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ fiscalité \ administration foncière \
Documents cadastraux retour
Groupe de documents
\ cadastre \
E-DEPOT 185 G 1*Atlas napoléonien de la commune de Goussainville, Canton d'Anet, Arrondissement de Dreux. – [1 :10 000]. – 7 plans en 1 feuille : manuscrit, encre de chine, aquarelle, papier vergé, entoilé, colorié ; 65,5 × 99,7 cm (feuille).
Terminé sur le terrain en 1834 (...) par M[onsieu]r Lesage, Géomètre de 1ère classe.
E-DEPOT 185 G 1*
1834
Pièce
7 plans en 1 feuille
papier vergé, entoilé
65,5 × 99,7 cm (feuille)
colorié
manuscrit, encre de chine, aquarelle
[1 :10 000]
\ plan cadastral \
\ Premier Empire (1801-1814) \
\ géomètre \
\ Lesage \
Registre
1
 1. Tableau d'assemblage parcellaire
1
Partie de pièce
 2. Section A, Orval, feuille 1
2
Partie de pièce
 3. Section A, Orval, feuille 2
3
Partie de pièce
 4. Section B, les Quatre Caveaux et la Forêt, feuille 1
4
Partie de pièce
 5. Section B, les Quatre Caveaux et la Forêt, feuille 2
5
Partie de pièce
 6. Section C, le Village, feuille 1
6
Partie de pièce
 6. Section C, le Village, feuille 2
6
Partie de pièce
I - Police, hygiène publique, justice retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ police \ justice \
Hygiène publique et salubrité retour
Sous-série organique
\ hygiène \ salubrité \
E-DEPOT 185 I 1Service de la vaccine, suivi des vaccinations.
Listes nominatives.
E-DEPOT 185 I 1
1920-1929
Dossier
\ liste nominative \
\ vaccination \
1
L - Finances de la commune retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ finances communales \
E-DEPOT 185 L 1Budgets communaux, préparation et exécution.
Chapitres additionnels (1923 ; 1946), comptes administratifs (1923).
E-DEPOT 185 L 1
1922-1946
Dossier
\ compte administratif \ budget \
1
O - Travaux publics, voirie, transports publics, régime des eaux retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ énergie \
\ travaux publics \ voirie \ transports \
Voirie retour
Groupe de documents
E-DEPOT 185 O 1Service vicinal, financement.
Budgets.
E-DEPOT 185 O 1
1922-1923
Dossier
\ budget \
\ service vicinal \
1
Q - Assistance et prévoyance retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ aide sociale \
\ assistance \ prévoyance \
Application des lois d'assistance et de prévoyance retour
Sous-série organique
\ loi \
Gestion retour
Groupe de documents
E-DEPOT 185 Q 1Aide sociale, financement.
Etats liquidatifs des dépenses par type d'aide.
E-DEPOT 185 Q 1
1923
Dossier
1
Protection de la famille retour
Groupe de documents
\ protection \
\ famille \
E-DEPOT 185 Q 2Femmes en couches, assistance.
Listes nominatives.
lacune : 1915.
E-DEPOT 185 Q 2
1914-1916
Dossier
\ liste nominative \
\ femme en couche \
100
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts retour
Série organique
\ époque contemporaine \
\ Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) \
\ école \
Instruction publique retour
Groupe de documents
\ loi Guizot (1833) \ lois Ferry (1882) \
\ instruction publique \
E-DEPOT 185 R 1Caisse des écoles, financement.
Budgets.
Lacunes : 1925-1939 ; 1941-1951.
E-DEPOT 185 R 1
1924-1953
Dossier
\ budget \
\ caisse des écoles \
1





Index descripteur action retour
assistance : T1 n° 7-T2 n° 1
prévoyance : T1 n° 7-T2 n° 1
protection : T1 n° 7-T2 n° 1-T3 n° 2




Index descripteur typologie documentaire retour
19e siècle : T1 n° 2
budget : E-DEPOT 185 L 1, E-DEPOT 185 O 1, E-DEPOT 185 R 1
compte administratif : E-DEPOT 185 L 1
époque contemporaine : T1 n° 3, T1 n° 6
liste nominative : E-DEPOT 185 I 1, E-DEPOT 185 Q 2
registre : T1 n° 2-T2 n° 1
registre paroissial : T1 n° 1-T2 n° 1
Révolution de 1789 : T1 n° 2
table décennale : T1 n° 2-T2 n° 2




Index descripteurs contexte historique retour
époque contemporaine : T1 n° 4, T1 n° 5, T1 n° 7, T1 n° 8
époque moderne : T1 n° 1
loi Guizot (1833) : T1 n° 8
lois Ferry (1882) : T1 n° 8




Index descripteur matière retour
aide sociale : T1 n° 7
cadastre : T1 n° 3-T2 n° 1
caisse des écoles : E-DEPOT 185 R 1
énergie : T1 n° 6
famille : T1 n° 7-T2 n° 1-T3 n° 2
femme en couche : E-DEPOT 185 Q 2
hygiène : T1 n° 4-T2 n° 1
instruction publique : T1 n° 8-T2 n° 1
loi : T1 n° 7-T2 n° 1
population : T1 n° 2
salubrité : T1 n° 4-T2 n° 1
service vicinal : E-DEPOT 185 O 1
vaccination : E-DEPOT 185 I 1




Index descripteur fonction retour
administration communale : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1




Index descripteur organisme retour
Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) : T1 n° 8




Index descripteur géographique retour
Goussainville (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1




Index descripteur bâtiment retour
école : T1 n° 8




Index descripteur auteur retour
commune : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1




Index descripteur titre retour
administration foncière : T1 n° 3
archives communales : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1
assistance : T1 n° 7
culte : T1 n° 1
dépôt : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1
état civil : T1 n° 2
finances communales : T1 n° 5
fiscalité : T1 n° 3
justice : T1 n° 4
police : T1 n° 4
prévoyance : T1 n° 7
transports : T1 n° 6
travaux publics : T1 n° 6
voirie : T1 n° 6




Index cumulé retour
19e siècle : T1 n° 2 (typologie)
administration communale : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1 (fonction)
administration foncière : T1 n° 3 (titre)
aide sociale : T1 n° 7 (matière)
archives communales : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1 (titre)
assistance : T1 n° 7 (titre)
assistance : T1 n° 7-T2 n° 1 (action)
budget : E-DEPOT 185 L 1, E-DEPOT 185 O 1, E-DEPOT 185 R 1 (typologie)
cadastre : T1 n° 3-T2 n° 1 (matière)
caisse des écoles : E-DEPOT 185 R 1 (matière)
commune : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1 (auteur)
compte administratif : E-DEPOT 185 L 1 (typologie)
culte : T1 n° 1 (titre)
dépôt : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1 (titre)
école : T1 n° 8 (bâtiment)
énergie : T1 n° 6 (matière)
époque contemporaine : T1 n° 4, T1 n° 5, T1 n° 7, T1 n° 8 (contexte)
époque contemporaine : T1 n° 3, T1 n° 6 (typologie)
époque moderne : T1 n° 1 (contexte)
état civil : T1 n° 2 (titre)
famille : T1 n° 7-T2 n° 1-T3 n° 2 (matière)
femme en couche : E-DEPOT 185 Q 2 (matière)
finances communales : T1 n° 5 (titre)
fiscalité : T1 n° 3 (titre)
Goussainville (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 185 E art. 1-12 ; E-DEPOT 185 G art. 1 ; E-DEPOT 185 GG art. 1-11 ; E-DEPOT 185 I art. 1 ; E-DEPOT 185 L art. 1 ; E-DEPOT 185 Q art. 1-2 ; E-DEPOT 185 O art. 1 ; E-DEPOT 185 R art. 1 (géographique)
hygiène : T1 n° 4-T2 n° 1 (matière)
instruction publique : T1 n° 8-T2 n° 1 (matière)
justice : T1 n° 4 (titre)
liste nominative : E-DEPOT 185 I 1, E-DEPOT 185 Q 2 (typologie)
loi : T1 n° 7-T2 n° 1 (matière)
loi Guizot (1833) : T1 n° 8 (contexte)
lois Ferry (1882) : T1 n° 8 (contexte)
Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) : T1 n° 8 (organisme)
police : T1 n° 4 (titre)
population : T1 n° 2 (matière)
prévoyance : T1 n° 7-T2 n° 1 (action)
prévoyance : T1 n° 7 (titre)
protection : T1 n° 7-T2 n° 1-T3 n° 2 (action)
registre : T1 n° 2-T2 n° 1 (typologie)
registre paroissial : T1 n° 1-T2 n° 1 (typologie)
Révolution de 1789 : T1 n° 2 (typologie)
salubrité : T1 n° 4-T2 n° 1 (matière)
service vicinal : E-DEPOT 185 O 1 (matière)
table décennale : T1 n° 2-T2 n° 2 (typologie)
transports : T1 n° 6 (titre)
travaux publics : T1 n° 6 (titre)
vaccination : E-DEPOT 185 I 1 (matière)
voirie : T1 n° 6 (titre)