E-DEPOT 387 - Archives communales déposées de Thiron-Gardais.

E-DEPOT 387 - Archives communales déposées de Thiron-Gardais.

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Archives départementales

d'Eure-et-Loir

E-DEPOT 387 - Archives communales déposées de Thiron-Gardais.

Répertoire numérique détaillé

par Marie-Claude Roy (2010) et Anouchka Vogele (2016-2017).

sous la direction d'Emmanuel Rousseau (2010) et Cécile Figliuzzi (2016-2017)

Chartres

2017

Présentation retour

E-DEPOT 387 - Archives communales déposées de Thiron-Gardais.

Lieu de conservation	FRAD028
Cotes extrêmes	E-DEPOT 387 D art. 1-6 ; E-DEPOT 387 E art. 1-18 ; E-DEPOT 387 F art. 1-36 ; E-DEPOT 387 G art. 1-10 ; E-DEPOT 387 GG art. 38-39 ; E-DEPOT 387 H art. 1-50 ; E-DEPOT 387 I art. 1-23 ; E-DEPOT 387 K art. 1-5 ; E-DEPOT 387 M art. 1-7 ; E-DEPOT 387 L art. 1-4 ; E-DEPOT 387 N art. 1-4 ; E-DEPOT 387 O art. 1-8 ; E-DEPOT 387 Q art. 1-15 ; E-DEPOT 387 R art. 1-8 ; E-DEPOT 387 S art. 1-9
Intitulé	E-DEPOT 387 : Thiron-Gardais, archives communales déposées
Date début cachée	1740
Date fin cachée	1967
Dates extrêmes	1740-1967
Niveau de description	Fonds
Description physique	Archives communales déposées de Thiron-Gardais
Importance matérielle	Avant tri, 12 cartons de 0,5 mètres linéaires ; registres d'état-civil et atlas cadastral napoléonien. Après tri : 202 articles classés, toutes séries confondues.
Métrage conservé	6,00 ml
Producteur, nom 1	Commune de Thiron-Gardais
Producteur, nom 2	Gardais
Catégorie du producteur	Collectivité territoriale
Présentation du producteur	Mairie de Thiron-Gardais, 1100 habitants au recensement de 2014. Le fonds d'archives comprenait également les archives de l'hôpital cantonal et celles de l'école du village qui ont été extraites pour intégrer la série T.
Historique de la conservation	Les archives étaient conservées dans le grenier de la mairie. Le fonds a été déposé en plusieurs fois aux Archives départementales entre 2010 et 2013. Il comprenait les archives de la mairie, celles de l'hôpital cantonal et celles de l'école, réintégrées en série T du cadre de classement des Archives départementales.
Modalités d'entrée	Dépôt communal
Présentation du contenu	Archives communales de Thiron-Gardais (mairie et hôpital cantonal).
Evaluation, tris et éliminations	Eliminations règlementaires de 3 ml (comptabilité, doublons et de formulaires vierges).
Mode de classement	Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Il a été choisi de ne pas utiliser les extensions de cotes afin de ne pas complexifier la cotation pour des articles peu volumineux et de privilégier les parties d'articles, exception faite de la cote E-dépôt 387 L1 (budgets communaux).
Modalités d'accès	La consultation s'éffectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du réglement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Statut juridique	Archives publiques
Modalités reproduction	La reproduction des documents est soumise à condition particulière. Se rapprocher des Archives départementales.
Langue et écriture	Français
Caractéristiques matérielles	Présence de photographies
Instruments de recherche	Sous-série 2O - Administration communale.
Sources complémentaires dans le service des archives	Sous-série 2O - Administration communale, la cote 44 Fi 74, plans de l'hospice de Thiron-Gardais et la série T, école de Thiron-Gardais (non classée à la date de parution du présent instrument de recherche).
Sources complémentaires extérieures au service des archives	Archives communales de Thiron-Gardais, toujours conservées sur place.
Descripteur fonction	\ administration communale \
Descripteur géographique	\ Thiron-Gardais (Eure-et-Loir, France) \
Descripteur auteur	\ commune (PM) \
Descripteur titre	\ archives communales \ dépôt \
Rédacteur	Marie-Claude Roy (2010) et Anouchka Vogele (2016-2017)
Date de création description	lundi 9 août 2010

Plan de classement retour

GG - Cultes, instruction publique, assistance publique
  Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
D - Administration générale de la commune
  Conseil municipal
  Actes de l'administration municipale
  Administration de la commune
E - Etat civil
  Registres de naissances, mariages et décès
  Mise à jour de l'état civil
  Relations avec les autorités administratives
    Parquet du Procureur de la République
    Préfecture, Bureau militaire, Service des étrangers
F - Population, économie sociale et statistiques
  Population
  Agriculture
    Comices agricoles
    Statistiques agricoles
    Ecoles agricoles, création
    Crédit mutuel agricole de Thiron-Gardais
    Production agricole
      Organisation
      Sauvegarde
  Subistances
  Mesures d'exception
    Combustibles
    Produits de première nécéssité
    Impositions
  Travail
G - Contributions, administrations financières
  Impôts directs
    Documents cadastraux
    Toutes taxes
  Rapports de la commune avec les administrations au point de vue financier
    Direction des postes et des télégraphes
    Bureau d'enregistrement de Brou
H - Affaires militaires
  Recrutement
    Mobilisation, conscription
    Sursis, ajournements, exemptions
    Engagements volontaires
    Démobilisation, mortalité
  Administration militaire
    Relations avec la municipalité
    Réquisitions
      Chevaux, juments, mulets et mules
      Voitures attelées et véhicules automobiles
    Soins médicaux
  Garde nationale et sapeurs-pompiers
    Garde nationale
    Sapeurs-pompiers
  Mesures d'exception et faits de guerre
    Guerre de Crimée (1853-1856)
    Guerre franco-allemande (1870-1871)
      Troupes et diplomatie
      Gestion matérielle
    Première guerre mondiale (1914-1918)
      Soldats et réfugiés
      Production agricole, ravitaillement
      Soutien aux régions dévastées
    Seconde guerre mondiale (1939-1940)
      Réfugiés français et étrangers
      Service du travail obligatoire
      Biens et ravitaillement
      Documentation
    Guerre d'Algérie
I - Police, hygiène publique, justice
  Police locale
    Suivi des affaires
    Protection des populations
    Divertissement
  Police générale
    Circulation sur le territoire
    Souscriptions et vie associative
  Justice
  Hygiène publique et salubrité
    Epidémies humaines
      Maladies déclarées
      Vaccination
    Epizootie
    Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes (commodos-incommodos)
K - Elections et personnel
  Elections
  Personnel municipal
  Distinctions honorifiques
L - Finances de la commune
  Comptabilité
    Pièces produites par la commune
    Pièces produites par la trésorerie
  Revenus et charges de la commune
M - Edifices communaux, monuments et établissements publics
  Edifices publics
  Edifices de culte
  Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
  Eaux
    Réseau d'eau potable
    Entretien des bâtiments
O - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
  Travaux publics et voirie
    Voirie urbaine
    Petite voirie
  Electrification et distribution d'énergie
Q - Assistance et prévoyance
  Bureau de bienfaisance et secours d'urgence
    Bureau de bienfaisance
    Secours d'urgence
  Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  Institutions diverses
  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    Protection de la famille
    Aide aux personnes âgées, infirmes et incurables
    Aide aux militaires et victimes de guerre
    Aide médicale
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
  Instruction publique
  Arts
S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  Hôpital cantonal de Thiron-Gardais
  Hôpital militaire 17bis
  Documents privés

Corps de l'instrument de recherche retour

	GG - Cultes, instruction publique, assistance publique retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque moderne \ Descr. titre : \ culte \
	Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) retour Niveau description : Sous-série organique Evaluation, sort final : Sort final : conservation Descr. typologie : \ registre paroissial \
E-DEPOT 387 GG 38*	1740-1769 Cote : E-DEPOT 387 GG 38* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 GG 39*	1770-1789 Cote : E-DEPOT 387 GG 39* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
	D - Administration générale de la commune retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ administration générale \
	Conseil municipal retour Niveau description : Sous-série organique Descr. organisme : \ conseil municipal \
E-DEPOT 387 D 1	Délibérations Contenu : Registres. Cote : E-DEPOT 387 D 1 Dates : 1790 Niveau description : Dossier Ancienne cote 1 : L 330 Délai : 1
E-DEPOT 387 D 2	Séances Contenu : Extraits des registres. Cote : E-DEPOT 387 D 2 Dates : 1931-1962 Niveau description : Dossier Evaluation, sort final : Tri possible après contrôle des registres existants toujours conservés en mairie. Descr. typologie : \ délibération \ Descr. matière : \ décision \ Délai : 1
	Actes de l'administration municipale retour Niveau description : Sous-série organique Descr. typologie : \ correspondance \
E-DEPOT 387 D 3	Administrations extérieures, relations Contenu : Lettres manuscrites reliées (police, tribunal civil, préfecture, mort du duc d'Orléans, établissement d'un relais et d'une barrière d'octroi). Cote : E-DEPOT 387 D 3 Dates : 1808-1859 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par administration ou par thème Descr. contexte : \ Monarchie de Juillet (1830-1848) \ Descr. personne : \ Orléans (Philippe, duc d') \ Descr. organisme : \ juridiction \ préfecture \ police \ Descr. bâtiment : \ poste \ octroi \ Délai : 1
E-DEPOT 387 D 4*	Correspondance Contenu : Registres. Cote : E-DEPOT 387 D 4* Dates : 1865-1869 Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 1
E-DEPOT 387 D 5	Secrétaire de mairie, organisation du travail Contenu : Journaux de bord manuscrits reportant les actions journalières du secrétaire, notes, brouillons. Cote : E-DEPOT 387 D 5 Dates : 1939-1942 Niveau description : Dossier Descr. contexte : \ guerre 1939-1945 \ Descr. auteur : \ secrétaire de mairie (PP) \ Délai : 1
	1. Avril 1939 - Mars 1941 Cote : 1 Niveau description : Pièce
	2. Mars 1941 - Octobre 1941 Cote : 2 Niveau description : Pièce
	3. Octobre 1941 - Avril 1942 Cote : 3 Niveau description : Pièce
	Administration de la commune retour Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 387 D 6	Limites intercommunales entre Thiron-Gardais et Saint Denis d'Authou, modification Contenu : Mémoires, extraits du registre des délibérations, coupures de presse, tableaux statistiques, liste des biens communaux bâtis et non-bâtis, plans calques, extraits de la matrice cadastrale, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 D 6 Dates : 1953-1963 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ plan \ matrice cadastrale \ Descr. matière : \ limite territoriale \ frontière \ Descr. géographique : \ Saint-Denis-d'Authou (Eure-et-Loir, France) \ Délai : 1
	E - Etat civil retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ Révolution de 1789 \ 19e siècle \ Descr. matière : \ population \ Descr. titre : \ état civil \
	Registres de naissances, mariages et décès retour Niveau description : Sous-série organique Descr. typologie : \ registre \
E-DEPOT 387 E 1*	1790-1798 Contenu : Naissances et décès : 1790-1798 ; mariages : 1790-1797. Cote : E-DEPOT 387 E 1* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 2*	1798 Contenu : Mariages cantonaux. Cote : E-DEPOT 387 E 2* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 3*	1799-1802 Cote : E-DEPOT 387 E 3* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 4*	1803-1805 Cote : E-DEPOT 387 E 4* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 5*	1805-1809 Cote : E-DEPOT 387 E 5* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 6*	1810-1814 Cote : E-DEPOT 387 E 6* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 7*	1815-1819 Cote : E-DEPOT 387 E 7* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 8*	1820-1824 Cote : E-DEPOT 387 E 8* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 9*	1825-1829 Cote : E-DEPOT 387 E 9* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 10*	1830-1839 Cote : E-DEPOT 387 E 10* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 11*	1840-1849 Cote : E-DEPOT 387 E 11* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
E-DEPOT 387 E 12*	1850-1859 Cote : E-DEPOT 387 E 12* Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 75
	Mise à jour de l'état civil retour Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 387 E 13	Avis de mention, réception Contenu : Extraits des registres d'état civil, extraits des minutes, bulletins, jugements civils, contrats de mariage, certificats de non-opposition, projets de mariage à publier, carnet à souche d'avis de décès, extraits mortuaires. Cote : E-DEPOT 387 E 13 Dates : 1828-1947 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ pupille de la Nation \ Délai : 75 Première année communicable : 2023
	1. Naissance (1830-1925) Cote : 1 Niveau description : Partie de dossier
	2. Pupilles de la nation (1919-1924) Cote : 2 Niveau description : Partie de dossier
	3. Mariages (1828-1947) Cote : 3 Niveau description : Partie de dossier
	4. Divorces (1872-1943) Cote : 4 Niveau description : Partie de dossier
	5. Décès (1871-1943) Cote : 5 Niveau description : Partie de dossier
E-DEPOT 387 E 14	Mariages, célébration Contenu : Dossiers (par date et par couple), accusés de réception d'avis de mentions. Cote : E-DEPOT 387 E 14 Dates : 1917-1947 Niveau description : Dossier Délai : 75 Première année communicable : 2023
	Relations avec les autorités administratives retour Niveau description : Sous-série organique
	Parquet du Procureur de la République retour Niveau description : Groupe de documents Descr. organisme : \ justice \
E-DEPOT 387 E 15	Actes, rédaction Contenu : Normes, formulaires, circulaires, notes. Cote : E-DEPOT 387 E 15 Dates : 1872-1938 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ acte \ Délai : 1
E-DEPOT 387 E 16	Mise à jour, demandes Contenu : Correspondance (entrante et sortante). Cote : E-DEPOT 387 E 16 Dates : 1856-1914 Niveau description : Dossier Délai : 75
E-DEPOT 387 E 17	Registres, contrôle de légalité Contenu : Correspondance, remarques, demandes de rectifications, tableaux récapitulatifs des contraventions. Cote : E-DEPOT 387 E 17 Dates : 1873-1927 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ contravention \ Descr. matière : \ contrôle de légalité \ Délai : 75
	Préfecture, Bureau militaire, Service des étrangers retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ étranger \ Descr. fonction : \ police administrative \ Descr. organisme : \ préfecture \
E-DEPOT 387 E 18	Naturalisation, notification Contenu : Ampliation, listes des pièces justificatives à fournir, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 E 18 Dates : 1927-1930 Niveau description : Dossier Délai : 75
	F - Population, économie sociale et statistiques retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ population \ économie \ statistique \
	Population retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ dénombrement \ recensement de population \
E-DEPOT 387 F 1	Mouvements de population, statistiques Contenu : Tableaux récapitulatifs. Cote : E-DEPOT 387 F 1 Dates : 1868 Niveau description : Dossier Délai : 75
E-DEPOT 387 F 2	Habitants, recensement Contenu : Listes nominatives. Cote : E-DEPOT 387 F 2 Dates : 1924-1931 Niveau description : Dossier Délai : 75
	Agriculture retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ agriculture \
	Comices agricoles retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ concours agricole \ manifestation publique \
E-DEPOT 387 F 3	Relations avec la commune, mise en place d'une aide financière à destination des jeunes filles en charge de famille. Contenu : Correspondance, règlement du comice agricole de Nogent-le-Rotrou. Cote : E-DEPOT 387 F 3 Dates : 1836-1863 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ aide sociale \ Descr. géographique : \ Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France) \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 4	Edition 1878, organisation Contenu : Réponses aux invitations, avis de la préfecture sur une subvention. Cote : E-DEPOT 387 F 4 Dates : 1878 Niveau description : Dossier Descr. organisme : \ préfecture \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 5	Edition 1899, inauguration de la ligne de chemin de fer La Loupe - Brou en présence de Paul Deschanel. Contenu : Correspondance, invitations, devis d'artificiers, listes d'invités, photographies (2 pièces). Cote : E-DEPOT 387 F 5 Dates : 1899 Niveau description : Dossier Descr. action : \ inauguration \ Descr. matière : \ transport ferroviaire \ Descr. fonction : \ parlementaire \ Descr. personne : \ Deschanel, Paul \ Descr. géographique : \ La Loupe (Eure-et-Loir, France) \ Brou (Eure-et-Loir, France) \ Descr. bâtiment : \ gare \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 6	Edition 1907, organisation Contenu : Correspondance (mise en place de trains spéciaux), invitations, plan d'implantation des exposants, règlements du concours général, devis, cahiers, affiches. Cote : E-DEPOT 387 F 6 Dates : 1907 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ transport ferroviaire \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 7	Edition 1911, organisation d'une exposition d'horticulture Contenu : Invitations, factures, devis, publicités, règlements du concours général, correspondance (mise en place de trains spéciaux), programmes, affiches. Cote : E-DEPOT 387 F 7 Dates : 1911 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ horticulture \ transport ferroviaire \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 8	Edition 1921, organisation Contenu : Devis, règlements du concours général, listes des invités, menus, coupures de presse, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 8 Dates : 1921 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 F 9	Edition 1925, organisation d'un lâcher de pigeons Contenu : Cartons d'invitation, plan d'implantation des forains et exposants, menus, devis, factures, règlements du concours général, correspondance (mise à disposition de trains), affiches (voir Cartes et plans). Cote : E-DEPOT 387 F 9 Dates : 1925 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ colombophilie \ transport ferroviaire \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 10	Edition 1930, organisation d'un bal Contenu : Règlementation de la circulation des voitures, coupures de presse, programme, règlement du concours, factures, invitations, liste des exposants, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 10 Dates : 1930 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ bal public \ véhicule automobile \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 11	Edition 1938, organisation d'un cortège fleuri Contenu : Programme, affiches. Cote : E-DEPOT 387 F 11 Dates : 1938 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ cortège \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 12	Edition 1949 Contenu : Programme, factures, invitations, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 12 Dates : 1949 Niveau description : Dossier Délai : 1
	Statistiques agricoles retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ statistique \ Descr. matière : \ questionnaire d'enquête \
E-DEPOT 387 F 13	Enquête cantonale annuelle Contenu : Questionnaires (par année). Cote : E-DEPOT 387 F 13 Dates : 1912-1914 Niveau description : Dossier Descr. action : \ canton \ Délai : 25
E-DEPOT 387 F 14	Enquêtes semestrielles (printemps-automne) Contenu : Instructions, tableaux récapitulatifs, notes, correspondance, avis, questionnaires, bulletins individuels, déclarations. Cote : E-DEPOT 387 F 14 Dates : 1835-1959 Niveau description : Dossier Délai : 25
	1. 1835-1942 Contenu : Lacunes : 1836-1840 ; 1844-1861 ; 1863-1867 ; 1869-1870 ; 1872-1881 ; 1883-1884 ; 1888 ; 1891 ; 1932-1936. Un questionnaire sans date : [années 30]. Cote : 1 Niveau description : Partie de dossier
	2. 1944-1959 Contenu : Lacunes : 1943 ; 1956-1958. Cote : 2 Niveau description : Partie de dossier
	Ecoles agricoles, création retour Niveau description : Groupe de documents Descr. bâtiment : \ école \
E-DEPOT 387 F 15	Ecole d'agriculture Contenu : Correspondance, bulletins de présentation, notes. Cote : E-DEPOT 387 F 15 Dates : 1908 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 F 16	Ecole ménagère agricole ambulante Contenu : Notes, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 16 Dates : 1912-1930 Niveau description : Dossier Délai : 1
	Crédit mutuel agricole de Thiron-Gardais retour Niveau description : Groupe de documents Catégorie producteur : Association, syndicat... Présentation producteur : Le Crédit mutuel agricole de Thiron-Gardais semble être une composante de la Caisse régionale de crédit agricole de la Beauce et du Perche, toujours existante au moment de la rédaction du présent inventaire. Descr. fonction : \ assurance sociale \ Descr. organisme : \ établissement de crédit \ société mutualiste \
E-DEPOT 387 F 17	Assemblée générale, préparation Contenu : Documents préparatoires, correspondance, documentation, feuilles de présence, ordres du jour, convocations, rapports, registre, inventaire actif/passif (1925), police d'assurance vierge de la Mutuelle générale Française au Mans. Cote : E-DEPOT 387 F 17 Dates : 1925-1930 Niveau description : Dossier Descr. géographique : \ Le Mans (Sarthe, France) \ Délai : 25
	1. Dossier du 19 janvier 1928. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. Dossier du 7 février 1929. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. Dossier du 6 février 1930. Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
E-DEPOT 387 F 18	Caisse régionale de crédit agricole de la Beauce et du Perche, secrétariat Contenu : Correspondance (lacune 1929-1930 ; 1932-1948). Cote : E-DEPOT 387 F 18 Dates : 1927-1949 Niveau description : Dossier Délai : 25
	1. mai-décembre 1927. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. janvier-décembre 1928. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. janvier-décembre 1931. Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	4. mars-septembre 1949. Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier
E-DEPOT 387 F 19	Souscripteurs, renseignements dits "confidentiels" Contenu : Fiches. Cote : E-DEPOT 387 F 19 Dates : [1925]-[1935] Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par ordre alphabétique avec les personnes morales en premier Descr. action : \ souscription \ Délai : 50
E-DEPOT 387 F 20*	Sociétaires, paiement des arrérages Contenu : Registre de suivi. Cote : E-DEPOT 387 F 20* Dates : 1909-1916 Niveau description : Pièce Conditionnement : Registre Délai : 25 Mauvais état constaté en : 2016 Commentaire sur la communicabilité : Reliure moyenne, tranche déchirée.
E-DEPOT 387 F 21	Assurances, renouvellement Contenu : Bordereau. Cote : E-DEPOT 387 F 21 Dates : 1929 Niveau description : Pièce Délai : 25
	Production agricole retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ production agricole \
	Organisation retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 F 22	Moisson, répartition des moyens de liage Contenu : Tableaux récapitulatifs, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 22 Dates : 1947 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ céréale \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 23	Apiculture, déclaration de ruches Contenu : Circulaires, notes. Cote : E-DEPOT 387 F 23 Dates : 1947 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ apiculture \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 24	Plan d'action régional du Perche, étude Contenu : Correspondance, résumé du rapport de synthèse. Cote : E-DEPOT 387 F 24 Dates : [1960]-[avant 1964] Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 F 25	Récoltes, déclaration Contenu : Circulaires, déclarations provisoires et définitives, statistiques de livraisons. Cote : E-DEPOT 387 F 25 Dates : 1939-1945 Niveau description : Dossier Descr. action : \ statistique \ Délai : 25
	Sauvegarde retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 F 26	Animaux nuisibles, lutte Contenu : Notes, circulaires, documentation, arrêtés préfectoraux, autorisations de destruction, tableaux récapitulatifs des destructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 26 Dates : 1883-1954 Niveau description : Dossier Mode de classement : Les circulaires générales sont classées en premier, suivies de celles par type de nuisible Descr. action : \ destruction \ Descr. matière : \ animal nuisible \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 27	Intempéries, recensement des dégâts Contenu : Tableaux récapitulatifs, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 27 Dates : 1871-1963 Niveau description : Dossier Mode de classement : Les dossiers de sinistres sont classés par phénomène météorologiques et par date Descr. action : \ recensement \ Descr. matière : \ météorologie \ calamité agricole \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 28	Calamités agricoles, déclaration Contenu : Circulaires, formulaires (par date et par ordre alphabétique). Cote : E-DEPOT 387 F 28 Dates : 1938-1939 Niveau description : Dossier Descr. action : \ déclaration \ Descr. matière : \ calamité \ production agricole \ Délai : 1
	Subistances retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ subsistances \
E-DEPOT 387 F 29	Ravitaillement civil, gestion Contenu : Carnet de commandes de viande. Cote : E-DEPOT 387 F 29 Dates : 1925-[1928] Niveau description : Pièce Descr. action : \ ravitaillement \ Descr. matière : \ viande \ Délai : 1
	Mesures d'exception retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ mesures d'exception \
	Combustibles retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ énergie \ matière première \
E-DEPOT 387 F 30	Bois, gestion des ressources Contenu : Avis de réquisition, liste nominative des propriétaires de concessions, bons d'attribution de bois de chauffage, demande de livraison, circulaires, notes, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 30 Dates : 1942-1948 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ avis de réquisition \ Descr. matière : \ bois \ chauffage \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 31	Charbon, distribution Contenu : Listes nominatives, questionnaires de consommateurs, bons de ravitaillement civil, circulaires, note. Cote : E-DEPOT 387 F 31 Dates : 1940-1948 Niveau description : Dossier Descr. action : \ ravitaillement \ Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. matière : \ charbon de bois \ houille \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 32	Pétrôle, essence et alcool à brûler, attribution Contenu : Listes nominatives, questionnaires de consommateurs, bons de ravitaillement civil, circulaires, notes, cahiers de suivi, déclarations de distribution locale, attestations d'attribution à prix détaxés. Cote : E-DEPOT 387 F 32 Dates : 1924-1960 Niveau description : Dossier Descr. action : \ ravitaillement \ Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. matière : \ hydrocarbure \ Délai : 1
	Produits de première nécéssité retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ vie quotidienne \
E-DEPOT 387 F 33	Savon, attribution supplémentaire Contenu : Listes nominatives des ayants-droits, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 33 Dates : 1941 Niveau description : Dossier Descr. action : \ attribution \ Délai : 1
E-DEPOT 387 F 34	Beurre, lait, pain et viande, fixation des prix Contenu : Circulaires, notes, tableaux récapitulatifs, liste des producteurs, réclamations, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 F 34 Dates : 1911-1952 Niveau description : Dossier Descr. action : \ fixation des prix \ Descr. matière : \ denrée alimentaire \ Délai : 1
	Impositions retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 F 35	Denrées agricoles, recensement Contenu : Tableaux récapitulatifs, circulaires, correspondance (sous-dossier par campagne d'imposition). Cote : E-DEPOT 387 F 35 Dates : 1941-1945 Niveau description : Dossier Descr. action : \ fiscalité \ Descr. matière : \ production agricole \ Délai : 1
	Travail retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ travail \
E-DEPOT 387 F 36	Service départemental de la main d'oeuvre, contrôle Contenu : Fiche annuelle du contrôle des jours de pointage. Cote : E-DEPOT 387 F 36 Dates : 1963 Niveau description : Pièce Descr. matière : \ horaire de travail \ Descr. organisme : \ service départemental de la main d'oeuvre \ Délai : 50
	G - Contributions, administrations financières retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ fiscalité \ administrations foncières \
	Impôts directs retour Contenu : NB : pour les taxes sur les chevaux, juments et mulets et celles sur les voitures et véhicules automobiles, voir E-dépôt 387 H, car ces déclarations étaient gerées par le Ministère de la guerre et le service des réquisitions. Niveau description : Sous-série organique
	Documents cadastraux retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ cadastre \
E-DEPOT 387 G 1*	Atlas parcellaire Contenu : Atlas de la commune de Thiron [-Gardais], canton de Thiron [-Gardais], arrondissement de Nogent [-le-Rotrou] / terminé sur le terrain le 30 mai 1814 (...) par M[onsieur] Degrez, géomètre – 9 plans en 9 feuilles : encre de chine, aquarelle, papier vergé, couleur ; 65,5 × 100 cm (feuille). Cote : E-DEPOT 387 G 1* Dates : 1814 Niveau description : Pièce Nombre éléments : 9 plans en 9 feuilles Support : papier vergé Dimensions : 65,5 × 100 cm (feuille) Couleur : en couleur Données techniques : encre de chine, aquarelle Descr. typologie : \ plan cadastral \ Descr. contexte : \ Premier Empire (1801-1814) \ Descr. fonction : \ géomètre \ Descr. personne : \ Degrez \ Conditionnement : Registre Délai : 1
	1. Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire. Contenu : Echelle – 1:10 000 ; 1 feuille. Cote : 1 Niveau description : Partie de pièce
	2. Section A, Pinodier Contenu : Echelle – 1:2 500, 2 feuilles. Cote : 2 Niveau description : Partie de pièce Descr. géographique : \ Pinodier (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France, lieu-dit) \
	3. Section B, Thiron Contenu : Echelle – 1:2 500, 4 feuilles. Cote : 3 Niveau description : Partie de pièce
	4. Section C, Coudlée Contenu : Echelle – 1:2 500, 2 feuilles. Cote : 4 Niveau description : Partie de pièce Descr. géographique : \ Coudlée (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France, lieu-dit) \
	Toutes taxes retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 G 2	Contributions directes, récapitulation Contenu : Copies des matrices générales. Cote : E-DEPOT 387 G 2 Dates : 1936-1966 Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. typologie : \ matrice d'imposition \ Descr. matière : \ contribution directe \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 3	Impôts sur le revenu, recouvrement Contenu : Liste des contribuables, certificats d'imposition et de non-imposition. Cote : E-DEPOT 387 G 3 Dates : 1932-1948 Niveau description : Dossier Descr. action : \ recouvrement \ Descr. typologie : \ certificat \ liste nominative \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 4	Contribution foncière, mobilière, portes et fenêtres et patente, déclaration Contenu : Tableaux récapitulatifs des impositions, bordereaux de mandatement. Lacunes : 1879-1880 ; 1882-1893 ; 1897-1920 ; 1922-1927 ; 1929-1943. Cote : E-DEPOT 387 G 4 Dates : 1878-1944 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 5	Taxe sur les chemins vicinaux, recouvrement Contenu : Rôles primitfs. Cote : E-DEPOT 387 G 5 Dates : 1915-1932 Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ recouvrement \ Descr. typologie : \ rôle \ Descr. matière : \ chemin vicinal \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 6*	Taxe sur les chiens, déclaration et recouvrement Contenu : Rôles primitifs et supplémentaires, registre. Cote : E-DEPOT 387 G 6* Dates : 1915-1950 Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ recouvrement \ Descr. typologie : \ rôle \ registre \ Descr. matière : \ animal \ Conditionnement : Registre Délai : 1
	Rapports de la commune avec les administrations au point de vue financier retour Niveau description : Sous-série organique
	Direction des postes et des télégraphes retour Niveau description : Groupe de documents Descr. organisme : \ direction des postes et des télégraphes \
E-DEPOT 387 G 7	Bureau de poste et télégraphes, installation Contenu : Correspondance, avis, demande d'avis sur un recrutement. Cote : E-DEPOT 387 G 7 Dates : 1876-1882 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ poste \ télégraphe \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 8	Service de transports de dépêches en voiture, substitution Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 G 8 Dates : 1887 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ transport \ poste \ véhicule à traction animale \ Délai : 1
E-DEPOT 387 G 9	Abonnement Contenu : Correspondance, factures. Cote : E-DEPOT 387 G 9 Dates : 1922 Niveau description : Dossier Délai : 1
	Bureau d'enregistrement de Brou retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ enregistrement \ Descr. géographique : \ Brou (Eure-et-Loir, France) \
E-DEPOT 387 G 10	Marché public, demande de précisions concernant la Caisse des dépôts Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 G 10 Dates : 1951 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ commande publique \ Descr. organisme : \ caisse des dépôts \ Délai : 1
	H - Affaires militaires retour Niveau description : Série organique Descr. action : \ guerre \ défense du territoire \ Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ affaire militaire \
	Recrutement retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ recrutement militaire \
	Mobilisation, conscription retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ conscription \
E-DEPOT 387 H 1	Loi sur le recrutement antérieur à 1818 Contenu : Tableaux récapitulatifs et journaux du maire reliés. Cote : E-DEPOT 387 H 1 Dates : 1806-1819 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ journal \ statistique \ Descr. contexte : \ Premier empire (1804-1814) \ Restauration \ Délai : 50
E-DEPOT 387 H 2	Lois sur le recrutement postérieures à 1818 Contenu : Tableaux récapitulatifs, avis d'inscription, notices individuelles, convocations, notifications d'ajournement temporaire, fiches de renseignements, instructions, notes, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 2 Dates : 1850-1950 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ notice individuelle \ statistique \ Descr. contexte : \ 19e siècle \ 20e siècle \ Délai : 50
	Sursis, ajournements, exemptions retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 H 3	Conseil de révision des ajournés et exemptés, organisation Contenu : Circulaires, correspondance, affiches. Cote : E-DEPOT 387 H 3 Dates : 1916 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ affiche \ Descr. organisme : \ conseil de révision \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 4	Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation Contenu : Formulaires de demande, avis, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 4 Dates : 1916-1919 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ agriculteur \ Délai : 1
	Engagements volontaires retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 H 5	Service du recrutement, instructions Contenu : Listes des pièces à fournir, circulaires, notes, fascicules, publicités, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 5 Dates : 1900-1927 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 H 6	Engagés, recrutement Contenu : Dossiers des volontaires, actes d'engagement, actes de naissance, certificats d'aptitude, bulletins de casier judiciaire, consentements. Cote : E-DEPOT 387 H 6 Dates : 1892-1916 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ dossier individuel \ Délai : 50
	1. Joseph Dieudonné CARIAT Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Cariat (Joseph Dieudonné) \
	2. Alexandre Eugène HOUVET Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Houvet (Alexandre Eugène) \
	3. Julien Louis François LEMOINE Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Lemoine (Julien Louis François) \
	4. Anatole Alfred MOREAU Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Moreau (Anatole Alfred) \
	5. Victor ROULLIER Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Roullier (Victor) \
	Démobilisation, mortalité retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ démobilisation \ Descr. contexte : \ première guerre mondiale (1914-1918) \ Descr. matière : \ "mort pour la France" \
E-DEPOT 387 H 7	Administration, demande de réforme Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 7 Dates : 1916-1920 Niveau description : Dossier Délai : 75
E-DEPOT 387 H 8	Décès de soldats, information aux familles Contenu : Liste récapitulative, avis de décès, avis de disparition, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 8 Dates : 1914-1921 Niveau description : Dossier Mode de classement : Dossiers classés par ordre alphabétique de soldat Descr. typologie : \ liste nominative \ Délai : 75
	1. Vincent Alexandre LAURENT Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Laurent (Vincent Alexandre) \
	2. Fernand Alfred BIBAUT Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Bibaut (Fernand Alfred) \
	3. André BLONDEAU Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Blondeau (André) \
	4. Eugène Paul CHAUVEAU Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Chauveau (Eugène Paul) \
	5. Camille Eugène Pierre CHEVEREAU et Marius Gabriel Anne CHEVEREAU Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Chevereau (Camille Eugène Pierre) \ Chevereau (Marius Gabriel Anne) \
	6. Alexis Constant AVISSE Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Avisse (Alexis Constant) \
	7. Léon Louis DE[SE]EZ Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Dé[se]ez (Léon Louis) \
	8. Arthur Armand Alfred DHUIT Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Dhuit (Arthur Armand Alfred) \
	9. Vincent Florentin GENTIL Cote : 9 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Gentil (Vincent Florentin) \
	10. Paul Auguste Michel GIRARD Cote : 10 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Girard (Auguste Paul Michel) \
	11. Charles GUERRY Cote : 11 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Guerry (Charles) \
	12. Henri GUILLIN Cote : 12 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Guillin (Henri) \
	13. Alexandre HERMELINE Cote : 13 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Hermeline (Alexandre) \
	14. Léon Alphonse HEULINE Cote : 14 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Heuline (Léon Alphonse) \
	15. Léon Louis KELNER Cote : 15 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Kelner (Léon Louis) \
	16. Louis François Augustin LECONTE Cote : 16 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Leconte (Louis François Augustin) \
	17. Jules Désiré François MAILLARD Cote : 17 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Maillard (Jules Désiré François) \
	18. Pierre François MENAGER Cote : 18 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Ménager (Pierre François) \
	19. Justin Désiré MERCIER Cote : 19 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Mercier (Désiré Justin) \
	20. Armand Emile Eugène PANTOU Cote : 20 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Pantou (Armand Emile Eugène) \
	21. Louis Albert Céleste PENEAU et Gaston Emile PENEAU Cote : 21 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Peneau (Céleste Louis Albert) \ Peneau (Gaston Emile) \
	22. Albert Victor PLAUNAULT Cote : 22 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Plaunault (Albert Victor) \
	23. Albert Louis SAINSOT et Alexis [Juste] SAINSOT Cote : 23 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Sainsot (Albert Louis) \ Sainsot (Alexis [Juste]) \
	24. Armand Léon SEGRETAIN Cote : 24 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Segrétain (Léon Armand) \
	25. Albert Marie SOTTEAU Cote : 25 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Sotteau (Albert Marie) \
E-DEPOT 387 H 9	Anciens combattants, démobilisation et attribution (indemnités, cartes, médailles) Contenu : Coupures de presse, demandes de certificats de combattant, formulaires vierges, circulaires, fascicules, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 9 Dates : 1919-1930 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ certificat \ carte \ Descr. matière : \ ancien combattant \ Délai : 1
	Administration militaire retour Niveau description : Sous-série organique Descr. fonction : \ organisation de l'armée \
	Relations avec la municipalité retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 H 10	Militaires, renseignements Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 10 Dates : 1857-1954 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ militaire \ Descr. organisme : \ gendarmerie \ préfecture \ Délai : 50
E-DEPOT 387 H 11	Troupes de passage, installation temporaire Contenu : Billets de logement, tableaux récapitulatifs, registres de répartition des ressources pour le logement et le cantonnement des troupes, avis de passage, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 11 Dates : 1906-1925 Niveau description : Dossier Délai : 1
	Réquisitions retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ réquisition militaire \
	Chevaux, juments, mulets et mules retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ animal de bât \ transport par animal \
E-DEPOT 387 H 12*	Recensement Contenu : Registres, feuilles de déclarations, listes, états numériques. Lacunes : 1923-1938. Cote : E-DEPOT 387 H 12* Dates : 1907-1944 Niveau description : Dossier Descr. action : \ statistique \ Descr. typologie : \ registre \ Conditionnement : Registre Délai : 1
E-DEPOT 387 H 13	Classement et réquisition Contenu : Tableaux, fiches individuelles Lacunes : 1911 ; 1913 ; 1915-1917 ; 1919. Cote : E-DEPOT 387 H 13 Dates : 1908-1921 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ tableau \ fiche individuelle \ Délai : 1
	Voitures attelées et véhicules automobiles retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ véhicule automobile \ transport par animal \ véhicule à traction animale \
E-DEPOT 387 H 14*	Recensement Contenu : Registre, listes récapitulatives, souche de déclaration de perte, correspondance. Lacunes : 1908-1910 ; 1918 ; 1925-1926 ; 1930-1938 ; 1941-1942 ; 1944-1945. Cote : E-DEPOT 387 H 14* Dates : 1907-1948 Niveau description : Dossier Descr. action : \ statistique \ Descr. typologie : \ registre \ Conditionnement : Registre Délai : 1
E-DEPOT 387 H 15	Classement et réquisition Contenu : Tableaux récapitulatifs Lacunes : 1909-1913 ; 1915-1919. Cote : E-DEPOT 387 H 15 Dates : 1908-1920 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \ Délai : 1
	Soins médicaux retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ secours \ santé \
E-DEPOT 387 H 16	Croix-Rouge américaine, secours Contenu : Factures, correspondance, instruction. Cote : E-DEPOT 387 H 16 Dates : 1918-1919 Niveau description : Dossier Descr. organisme : \ Croix Rouge \ Descr. géographique : \ Etats-Unis d'Amérique \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 17	Ambulance, attribution d'une subvention de l'intendance Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 17 Dates : 1871 Niveau description : Pièce Descr. organisme : \ intendance militaire \ Délai : 1
	Garde nationale et sapeurs-pompiers retour Niveau description : Sous-série organique
	Garde nationale retour Niveau description : Groupe de documents Descr. contexte : \ guerre franco-prussienne (1870-1871) \ Descr. matière : \ garde nationale \ Descr. géographique : \ Prusse \ Allemagne \
E-DEPOT 387 H 18	Conseil de recensement pour l'organisation de la garde nationale, administration Contenu : Liste récapitulative des membres. Cote : E-DEPOT 387 H 18 Dates : 1870 Niveau description : Pièce Délai : 1
E-DEPOT 387 H 19	Défense du territoire, recrutement des gardes nationaux Contenu : Circulaires, acte d'engagement, tableaux récapitulatifs des engagés. Cote : E-DEPOT 387 H 19 Dates : 1870 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 H 20	Troupes, formation et équipement Contenu : Liste des munitions et fusils remis aux soldats, circulaires portant sur l'habillement et l'entraînement militaire, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 20 Dates : 1870 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 H 21	Bataillons, organisation des troupes au niveau cantonal Contenu : Circulaire, listes des membres du bataillon, procès-verbal de la réunion du Conseil de recensement. Cote : E-DEPOT 387 H 21 Dates : 1870 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. organisme : \ conseil de recensement \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 22	Bataillon de Thiron-Gardais, suivi comptable Contenu : Comptes, factures, listes de souscription, reçus. Cote : E-DEPOT 387 H 22 Dates : 1870 Niveau description : Dossier Descr. action : \ comptabilité publique \ Délai : 1
	Sapeurs-pompiers retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ sapeur-pompier \
E-DEPOT 387 H 23	Ressources humaines, gestion Contenu : Acte d'engagement, consentement, extraits de registre de l'état civil, liste nominative, correspondance, notice individuelle, décrets de nomination. Cote : E-DEPOT 387 H 23 Dates : 1896-1935 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ acte \ Délai : 1
	1. Recrutement (1896) Contenu : Acte d'engagement, liste nominative. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. Officiers, nomination (1882-1934) Contenu : correspondance, décrets. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ nomination \ Descr. matière : \ officier \
	3. Médailles, attribution (1912-1935) Contenu : Bon de commande, correspondance, notices individuelles vierges. Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ attribution \ Descr. matière : \ distinction honorifique \
E-DEPOT 387 H 24	Conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élections Contenu : Liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal de recensement des votes. Cote : E-DEPOT 387 H 24 Dates : 1907-1932 Niveau description : Dossier Descr. action : \ élection \ Descr. typologie : \ liste nominative \ procès-verbal \ Descr. organisme : \ conseil supérieur des sapeurs-pompiers \ Délai : 1
	1. 1907 Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. 1912 Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. 1920 Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	4. 1924 Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier
	5. 1932 Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier
E-DEPOT 387 H 25	Déplacements en cas de sinistre, organisation et protection des intervenants Contenu : Correspondance, circulaires, notes, délibérations du Conseil municipal, attestations d'assurance. Cote : E-DEPOT 387 H 25 Dates : 1909-1930 Niveau description : Dossier Descr. action : \ protection civile \ Descr. matière : \ sinistre \ Délai : 1
	1. Caisse départementale de secours, adhésion (1909) Contenu : extraits du registre de délibération, circulaire, fascicule Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ secours \ Descr. organisme : \ caisse départementale de secours \
	2. Sinistre, deplacement et indémnisation des sapeurs-pompiers (1922-1928) Contenu : extraits du registre des délibérations, circulaires, correspondance. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. Assurance aux tiers, souscription (1926-1930) Contenu : Police d'assurance, correspondance. Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. typologie : \ contrat \ Descr. matière : \ assurance \
E-DEPOT 387 H 26	Engagés, habillement et équipement de fusils Contenu : Correspondance, circulaire, traité de gré à gré, note, facture. Cote : E-DEPOT 387 H 26 Dates : 1870-1923 Niveau description : Dossier Descr. action : \ équipement \ habillement \ Descr. matière : \ arme \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 27	Arsenal, création Contenu : Traité de gré à gré, correspondance, factures, plans du futur arsenal, devis estimatifs, extraits du registre de délibérations. Cote : E-DEPOT 387 H 27 Dates : 1845-1909 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ plan \ traité de gré à gré \ devis \ Descr. bâtiment : \ arsenal \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 28	Moto-pompe à incendie, acquisition Contenu : Traité de gré à gré, correspondance, documentation, notes, propositions de prix, devis estimatifs. Cote : E-DEPOT 387 H 28 Dates : 1945-1947 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ incendie \ Délai : 1
	Mesures d'exception et faits de guerre retour Niveau description : Sous-série organique
	Guerre de Crimée (1853-1856) retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 H 29	Armée française d'Orient, souscription Contenu : Liste des souscripteurs. Cote : E-DEPOT 387 H 29 Dates : 1855 Niveau description : Pièce Descr. action : \ souscription \ Descr. contexte : \ guerre de Crimée (1853-1856) \ Descr. organisme : \ armée française d'Orient \ Délai : 1 Mauvais état constaté en : 2016 Commentaire sur la communicabilité : Déchirures et pliures sur les côtés du documents.
	Guerre franco-allemande (1870-1871) retour Niveau description : Groupe de documents Descr. contexte : \ guerre franco-prussienne (1870-1871) \ Descr. géographique : \ Prusse \ Allemagne \
	Troupes et diplomatie retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ diplomatie \ Descr. matière : \ armée \
E-DEPOT 387 H 30	Bataillon de volontaires, constitution Contenu : Liste des volontaires, circulaires, liste de l'équipement. Cote : E-DEPOT 387 H 30 Dates : 1870-1871 Niveau description : Dossier Descr. action : \ liste nominative \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 31	Secours aux familles de militaires, organisation Contenu : Circulaires. Cote : E-DEPOT 387 H 31 Dates : 1870 Niveau description : Dossier Descr. action : \ secours \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 32	Tombes d'officiers allemands, organisation d'une visite pour le colonel Schultz Contenu : Correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 32 Dates : 1883 Niveau description : Pièce Descr. matière : \ armée allemande \ Descr. personne : \ Schultz (colonel, armée allemande) \ Délai : 1
	Gestion matérielle retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 H 33	Organisation de la guerre, instructions Contenu : Circulaires, notes, demandes de renseignements. Cote : E-DEPOT 387 H 33 Dates : 1870-1871 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 H 34	Biens, réquisitions Contenu : Correspondance, circulaires, mémoires, notes, états des réquisitions. Cote : E-DEPOT 387 H 34 Dates : 1870-1873 Niveau description : Dossier Descr. action : \ réquisitions militaires \ Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 35	Dommages de guerre, indemnisation Contenu : État des dommages causés par l'armée allemande à une caserne de gendarmerie, circulaires, organisation d'un comité central d'indemnisation. Cote : E-DEPOT 387 H 35 Dates : 1871-1872 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Descr. matière : \ dommage de guerre \ Descr. organisme : \ comité central d'indemnisation \ Descr. bâtiment : \ caserne de gendarmerie \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 36	Dépenses de guerre, organisation d'une commission de liquidation Contenu : Circulaires, correspondance, bordereau de vente de bons de liquidation, comptes rendus, demandes. Cote : E-DEPOT 387 H 36 Dates : 1871-1874 Niveau description : Dossier Descr. organisme : \ commission de liquidation \ Délai : 1
	Première guerre mondiale (1914-1918) retour Niveau description : Groupe de documents Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \
	Soldats et réfugiés retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 H 37	Réfugiés français et étrangers, gestion Contenu : Circulaires, correspondance, notes, demande de rapprochement familial, affiches, instructions, fiches de renseignements. Cote : E-DEPOT 387 H 37 Dates : 1914-1920 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ réfugié \ Délai : 50
E-DEPOT 387 H 38	Pensions militaires, attribution Contenu : Circulaires, accusé de réception de subvention, arrêté préfectoral portant sur l'assistance aux familles. Cote : E-DEPOT 387 H 38 Dates : 1914-1915 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ aide sociale \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 39	Morts pour la France, entretien des sépultures Contenu : Formulaires de transports de corps, correspondance, circulaires, listes des tombes militaires. Cote : E-DEPOT 387 H 39 Dates : 1919-1933 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ "mort pour la France" \ sépulture \ Délai : 25
	Production agricole, ravitaillement retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 H 40	Biens de première nécessité, réquisitions pour les troupes Contenu : Circulaires, instructions, tableaux récapitulatifs, factures, états des réquisitions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 40 Dates : 1914-1919 Niveau description : Dossier Descr. action : \ réquisitions militaires \ Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 41	Production agricole, utilisation de la main d'oeuvre scolaire Contenu : Circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 41 Dates : 1917 Niveau description : Dossier Descr. action : \ production agricole \ Descr. matière : \ élève \ Délai : 1
	Soutien aux régions dévastées retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ aide sociale \ sinistre \
E-DEPOT 387 H 42	Département de la Somme, appel au parrainage Contenu : Circulaires, notes, liste des communes à adopter, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 42 Dates : 1921-1922 Niveau description : Dossier Descr. action : \ parrainage \ Descr. typologie : \ liste de communes \ Descr. géographique : \ Somme (France, département) \ Délai : 1
	Seconde guerre mondiale (1939-1940) retour Niveau description : Groupe de documents Descr. contexte : \ guerre 1939-1945 \
	Réfugiés français et étrangers retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ réfugié \
E-DEPOT 387 H 43	Assistance et ravitaillement, organisation Contenu : Carnets à souche, bons de consultations médicales gratuites, factures, bons de commande. Cote : E-DEPOT 387 H 43 Dates : 1939-1945 Niveau description : Dossier Descr. action : \ ravitaillement \ Descr. matière : \ aide sociale \ Délai : 50
E-DEPOT 387 H 44	Réfugiés, recensement Contenu : Correspondance, fiches de renseignements. Cote : E-DEPOT 387 H 44 Dates : 1939-1940 Niveau description : Dossier Descr. action : \ recensement \ Descr. typologie : \ fiche de renseignement \ Délai : 50
	Service du travail obligatoire retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ service du travail obligatoire \
E-DEPOT 387 H 45	Travailleurs, recrutement Contenu : États de la population en âge de travailler, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 45 Dates : 1941-1945 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Délai : 1
	Biens et ravitaillement retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ ravitaillement \
E-DEPOT 387 H 46	Ravitaillement des particuliers, demandes Contenu : Bons d'achats et de ravitaillement, demandes, statistiques, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 46 Dates : 1940-1948 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par ordre alphabétique de commune Descr. typologie : \ statistique \ Délai : 1
	1. Enquête de satisfaction (février-novembre 1944) Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. typologie : \ enquête \
	2. Coudreceau Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Coudreceau (Eure-et-Loir, France) \
	3. La Croix-du-Perche Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ La Croix-du-Perche (Eure-et-Loir, France) \
	4. Frazé Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Frazé (Eure-et-Loir, France) \
	5. Frétigny Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Frétigny (Eure-et-Loir, France) \
	6. Happonvilliers Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Happonvilliers (Eure-et-Loir, France) \
	7. Marolles-les-Buis Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir, France) \
	8. Montigny-le-Chartif Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Montigny-le-Chartif (Eure-et-Loir, France) \
	9. Saint-Denis-d'Authou Cote : 9 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Saint-Denis-d'Authou (Eure-et-Loir, France) \
	10. Thiron-Gardais Cote : 10 Niveau description : Sous-dossier
	11. Communes extérieures à l'Eure-et-Loir Contenu : Alençon, Berd'huis, Coulonges-les-Sablons, Laval, Paris. Cote : 11 Niveau description : Sous-dossier Descr. géographique : \ Paris (Paris, France) \ Alençon (Orne, France) \ Berd'huis (Orne, France) \ Laval (Mayenne, France) \ Coulonges-les-Sablons (Orne, France) \
	12. Non localisé Cote : 12 Niveau description : Sous-dossier
E-DEPOT 387 H 47	Ravitaillement des armées, réquisitions Contenu : Tableaux récapitulatifs des livraisons, états de la production, circulaires, instructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 47 Dates : 1940-1949 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par type de biens Descr. action : \ réquisitions militaires \ Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Délai : 1
	Documentation retour Contenu : Journaux Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. typologie : \ documentation \
E-DEPOT 387 H 48	"Le devoir national" Contenu : Journal en quatre feuillets de février 1940. Cote : E-DEPOT 387 H 48 Dates : 1940 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ journal \ Descr. auteur : \ Fédération nationale des femmes (PM) \ Descr. titre : \ le devoir national \ Délai : 1
E-DEPOT 387 H 49	"Le Journal officiel" Contenu : Edition français-allemand, juillet 1940 à décembre 1942. Cote : E-DEPOT 387 H 49 Dates : 1940-1942 Niveau description : Dossier Délai : 1
	Guerre d'Algérie retour Niveau description : Groupe de documents Descr. contexte : \ guerre d'Algérie (1954-1962) \ Descr. géographique : \ Algérie \
E-DEPOT 387 H 50	Conscrits, rappel Contenu : Circulaires, listes de jeunes hommes avec grades et matricules, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 H 50 Dates : 1956 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. matière : \ recrutement militaire \ Délai : 50
	I - Police, hygiène publique, justice retour Niveau description : Sous-série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ police \ justice \
	Police locale retour Niveau description : Groupe de documents
	Suivi des affaires retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 I 1	Police municipale, organisation Contenu : Arrêtés de police, règlements, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 1 Dates : 1819-1967 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ arrêté de police \ Délai : 50 Commentaire sur la communicabilité : Non communicable pour partie, regarder dans le dossier.
E-DEPOT 387 I 2	Gendarmerie, instruction des affaires de simple police Contenu : Procès-verbaux, extraits de casier judiciaire, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 2 Dates : 1873-1897 Niveau description : Dossier Modalités entrée : Classement par nature d'affaires Descr. typologie : \ procès-verbal \ Descr. organisme : \ gendarmerie \ Délai : 50
	1. Renseignements demandés par le Procureur de la République (1876-1883) Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ justice \
	2. Effets personnels, détérioration (1876) Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. Non respect de l'obligation de destruction de gui (1897) Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	4. Outrages (1878) Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ outrage \
	5. Non respect de la loi sur les cabarets et cafés (1877-1884) Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ débit de boisson \
	6. Cheminées, feux accidentels (1876-1877) Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ incendie \
	7. Animaux, incidents (dont police des chiens) (1873-1897) Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ animal \
	8. Tapage (1875-1896) Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ tapage \
	9. Roulage, police (1875-1897) Cote : 9 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ police des transports \
	10. Vols (1876-1881) Cote : 10 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ crimes et délits \
	11. Ivresse sur la voie publique (1874-1879) Cote : 11 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ crimes et délits \
	12. Dettes, amendes (1879) Cote : 12 Niveau description : Sous-dossier
	13. Cultures, glanage non autorisé (1874-1879) Cote : 13 Niveau description : Sous-dossier
	14. Coups et blessures, voies de faits (1877-1897) Cote : 14 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ crimes et délits \
E-DEPOT 387 I 3	Garde champêtre, nomination et suivi Contenu : Sommation d'assister à une levée de scellés, notes, arrêté de nomination, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 3 Dates : 1911-1912 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ garde-champêtre \ Délai : 1
	Protection des populations retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ protection civile \ Descr. matière : \ population \
E-DEPOT 387 I 4	Débits de boissons, contrôle Contenu : Correspondance, circulaires, déclarations d'ouverture, arrêtés préfectoraux et municipaux. Cote : E-DEPOT 387 I 4 Dates : 1873-1957 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ déclaration d'ouverture \ Descr. matière : \ débit de boisson \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 5	Etang Sainte-Anne, aménagement d'une baignade Contenu : Dossier de construction, avis, circulaires, mémoire explicatif, plans, contrat de gérance. Cote : E-DEPOT 387 I 5 Dates : 1942-1952 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ dossier de construction \ Descr. matière : \ baignade \ Descr. géographique : \ Sainte-Anne (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France, étang) \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 6	Sinistres, prévention Contenu : Correspondance, tableaux récapitulatifs. Cote : E-DEPOT 387 I 6 Dates : 1878-1935 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ sinistre \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 7	Transports de corps, autorisation Contenu : Notifications, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 7 Dates : 1848-1953 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ transport de corps \ Délai : 1
	Divertissement retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ manifestation publique \
E-DEPOT 387 I 8	Concours de tir, organisation Contenu : Statuts, bulletin, notification de subvention, résultats des concours, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 8 Dates : 1951-1953 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ concours de tir \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 9	Fête de la Trinité, organisation Contenu : Règlement du lâcher de ballons, listes des participants, listes des lots, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 9 Dates : 1926-1929 Niveau description : Dossier Délai : 1
	1. 1926 Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. 1927 Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. 1928 Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	4. 1929 Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier
	Police générale retour Niveau description : Groupe de documents
	Circulation sur le territoire retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ circulation des personnes \ Descr. matière : \ territoire \
E-DEPOT 387 I 10	Pièces d'identité, règlementation Contenu : Circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 10 Dates : 1946-1953 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ papier d'identité \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 11	Réfugiés étrangers, suivi Contenu : Circulaires relatives à la surveillance des étrangers sur le territoire et à la taxe relative aux demandes de cartes d'identité, registres d'immatriculation des étrangers, dossiers de demande de cartes d'identité avec photographies (Albert PIETRUGA, Stanislas WONDOLONSKIEGO), tableaux récapitulatifs des visas accordés, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 11 Dates : 1920-1933 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ registre \ Descr. matière : \ réfugié \ étranger \ Descr. personne : \ Pietruga (Albert) \ Wondolonskiego (Stanislas) \ Délai : 50
	Souscriptions et vie associative retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ souscription \ association \
E-DEPOT 387 I 12	Souscriptions, organisation Contenu : Circulaires, tableaux récapitulatifs des souscripteurs, extraits du registre de délibérations, carnets à souche, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 12 Dates : 1872-1948 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par type de souscription. Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \ Délai : 1
	1. Souscription patriotique des femmes de France (1872). Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ libération \ Descr. contexte : \ guerre de 1870 \ Descr. organisme : \ Les femmes de France \
	2. Association nationale de protection des veuves et orphelins de la guerre de 1914 (1916). Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. organisme : \ association nationale de protection des veuves et orphelins de la guerre de 1914 \
	3. Alliance franco-belge (1916). Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. organisme : \ alliance franco-belge \
	4. Monuments commémorants la première guerre Mondiale (1916-1929). Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. matière : \ monument aux morts \
	5. Journées des régions libérées (1919). Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. matière : \ manifestation publique \
	6. Journées des mutilés et réformés (1919). Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. matière : \ manifestation publique \
	7. Journées Pasteur (1923). Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ manifestation publique \ Descr. personne : \ Pasteur (Louis) \
	8. Timbre antituberculeux (1928-1929). Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ vaccination \ Descr. matière : \ tuberculose \
	9. Sinistres et inondations (1930-1959). Cote : 9 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ sinistre \ inondation \ Descr. géographique : \ Fréjus (Var, France) \ Descr. bâtiment : \ Malpasset (Fréjus, Var, France, barrage de) \
E-DEPOT 387 I 13	Associations, dépôts des statuts Contenu : Statuts, tableaux récapitulatifs des membres, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 13 Dates : 1883-1953 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par association et par ordre chronologique. Descr. typologie : \ liste nominative \ statut d'association \ Délai : 1
	1. Société de gymnastique et d'instruction militaire de Thiron-Gardais (1883). Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ sport \ instruction militaire \ Descr. organisme : \ société de gymnastique et d'instruction militaire de Thiron-Gardais \
	2. Société musicale de Thiron-Gardais (1898). Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ musique \ Descr. organisme : \ société musicale de Thiron-Gardais \
	3. L'Avenir de Combres (1903-1919). Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ L'Avenir de Combres \ Descr. géographique : \ Combres (Eure-et-Loir, France) \
	4. L'Avant-garde thironnaise (1909). Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ L'Avant-garde thironnaise \
	5. La Thironnaise Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ La Thironnaise \
	6. Caisse d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Thiron-Gardais (1924). Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ société mutualiste \ assurance \ agriculture \ Descr. organisme : \ caisse d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Thiron-Gardais \
	7. Caisse de réassurance du département d'Eure-et-Loir et de la région percheronne (1927). Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ assurance \ Descr. organisme : \ caisse de réassurance du département d'Eure-et-Loir et de la région percheronne \
	8. L'Elan thironnais (1953). Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ école \ élève \ Descr. organisme : \ L'Elan thironnais \
	Justice retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ justice \
E-DEPOT 387 I 14	Réfugiés français, délivrance de certificats de vie Contenu : Attestations sur l'honneur. Cote : E-DEPOT 387 I 14 Dates : 1944 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ certificat de vie \ Descr. matière : \ réfugié \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 15	Tribunal de simple police, demission du procureur de la République Contenu : Lettre du procureur, réponse du cabinet du sous-préfet de Nogent-le-Rotrou. Cote : E-DEPOT 387 I 15 Dates : 1887 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ magistrat \ Descr. organisme : \ préfecture \ Délai : 1
	Hygiène publique et salubrité retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ hygiène \ salubrité \
	Epidémies humaines retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ épidémie \
	Maladies déclarées retour Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 387 I 16	Maladies contagieuses, lutte Contenu : Règlement de salubrité publique, avis de fermeture préventive de l'école communale suite à épidémie, réclamations des administrés, déclarations, affiches, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 16 Dates : 1884-1935 Niveau description : Dossier Descr. bâtiment : \ école \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 17	Malades mentaux et aliénés, placement d'office Contenu : Formulaire de placement, extraits du registre des délibérations, listes des pièces à produire, formulaire d'enquête avant placement. Cote : E-DEPOT 387 I 17 Dates : 1936-1960 Niveau description : Dossier Descr. action : \ placement \ Descr. typologie : \ enquête \ Descr. matière : \ asile \ maladie mentale \ Descr. organisme : \ service des malades mentaux et aliénés \ Délai : 120 Première année communicable : 2081
	Vaccination retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. action : \ vaccination \
E-DEPOT 387 I 18	Vaccination en milieu scolaire, organisation Contenu : Questionnaires adressés aux parents. Cote : E-DEPOT 387 I 18 Dates : 1939-1941 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ enquête \ Descr. bâtiment : \ école \ Délai : 120 Première année communicable : 2062
E-DEPOT 387 I 19	Campagnes de vaccination à destination des administrés, organisation Contenu : Affiches, formulaires, circulaires, correspondance, listes des personnes vaccinées et revaccinées (1905-1906 ; 1911-1912 ; 1914-1915 ; 1919). Cote : E-DEPOT 387 I 19 Dates : 1902-1941 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Délai : 120 Première année communicable : 2062
	Epizootie retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ épizootie \
E-DEPOT 387 I 20	Protection des troupeaux, règlementation Contenu : Circulaires, affiches, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 20 Dates : 1926-1953 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ affiche \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 21	Bétail, mise sous surveillance sanitaire Contenu : Carnet à souches de certification d'origine, correspondance, demande d'indemnisation, arrêté de mise sous surveillance. Cote : E-DEPOT 387 I 21 Dates : 1911-1957 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ bétail \ Délai : 1
	Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes (commodos-incommodos) retour Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. matière : \ installations classées \
E-DEPOT 387 I 22	Exploitations spécialisées dans la viande (ateliers d'équarissages, abattoirs et tueries), autorisation et suivi sanitaire Contenu : Circulaires, correspondance, affiches, arrêtés préfectoraux, notes, rapports, avis d'enquête. Cote : E-DEPOT 387 I 22 Dates : 1908-1926 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ enquête \ Descr. matière : \ viande \ Descr. bâtiment : \ abattoir \ Délai : 1
E-DEPOT 387 I 23	Essence, construction d'un réservoir Contenu : Plan, notes, arrêté préfectoral, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 I 23 Dates : 1925 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ plan \ Descr. matière : \ hydrocarbure \ Descr. bâtiment : \ réservoir \ Délai : 1
	K - Elections et personnel retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \
	Elections retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ élection \
E-DEPOT 387 K 1	Conseil municipal, démission des membres Contenu : Correspondance, avis de la préfecture. Cote : E-DEPOT 387 K 1 Dates : 1870-1941 Niveau description : Dossier Descr. organisme : \ conseil municipal \ Délai : 1
E-DEPOT 387 K 2	Listes électorales, révision Contenu : Tableaux de rectification, circulaires, instructions, notifications d'incapacité électorales, listes des membres de la commission de révisions, listes électorales mises à jour. Cote : E-DEPOT 387 K 2 Dates : 1876-1953 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste électorale \ Délai : 1 Mauvais état constaté en : 2017 Commentaire sur la communicabilité : Attention, les listes 1950 et 1953 sont fragiles, à manipuler avec précaution.
E-DEPOT 387 K 3	Scrutins, organisation et résultats (par type d'élections) Contenu : Listes des électeurs, listes d'émargement, correspondance, circulaires, instructions. Cote : E-DEPOT 387 K 3 Dates : 1908-1949 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ liste d'émargement \ Délai : 1 Mauvais état constaté en : 2017 Commentaire sur la communicabilité : Uniquement pour les élections de la caisse d'assurances sociales.
	1. Chambre de commerce de Chartres (1908-1933). Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ chambre de commerce \ Descr. géographique : \ Chartres (Eure-et-Loir, France) \
	2. Chambre départementale d'agriculture (1927-1930). Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ chambre départementale d'agriculture \
	3. Conseil général (1919-1949). Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ conseil général (département, conseil départemental, ancienne assemblée) \
	4. Caisse d'assurances sociales et allocations familiales agricoles (1949). Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ caisse d'assurances sociales et allocations familiales agricoles \
	Personnel municipal retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ personnel municipal \
E-DEPOT 387 K 4	Accident du travail, déclaration Contenu : Formulaires. Cote : E-DEPOT 387 K 4 Dates : Sans date Niveau description : Dossier Descr. matière : \ accident du travail \ Délai : 1
	Distinctions honorifiques retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ distinction honorifique \
E-DEPOT 387 K 5	Médailles, attribution Contenu : Listes des personnes, correspondance, formulaires, circulaires, instructions. Cote : E-DEPOT 387 K 5 Dates : 1911-1940 Niveau description : Dossier Délai : 1
	1. Médaille coloniale (1911). Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ colonie \
	2. Médaille du mérite agricole (1917-1922). Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ mérite agricole \
	3. Médaille de la famille française (1920-1940). Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ famille française \
	4. Oeuvres philanthropiques (1923) Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ oeuvre philanthropique \
	5. Médaille de la prévoyance sociale (1926). Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ prévoyance sociale \
	L - Finances de la commune retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. titre : \ finances communales \
	Comptabilité retour Contenu : Partie consacrée uniquement aux budgets communaux. Pour le bureau de bienfaisance, voir E-dépôt 387 Q ; pour la Caisse des écoles, voir E-dépôt 387 R. Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ comptabilité \
	Pièces produites par la commune retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 L 1/N°1-3	Exercices budgétaires, réalisation et contrôle Contenu : Budgets primitifs, budgets supplémentaires, livres-journaux, livres de détails, sommiers, comptes administratifs, circulaires, instructions. Cote : E-DEPOT 387 L 1/N°1-3 Dates : 1827-1948 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ budget \ sommier \ compte administratif \ livre comptable \ Délai : 1
	1. 1827-1864 Contenu : Lacunes : - Comptes administratifs : 1832 - Budgets : 1826 ; 1828 ; 1860 ; 1862 Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier
	2. 1868-1912 Contenu : Lacunes : 1865-1867 ; 1877-1878 ; 1880 ; 1885 ; 1887-1888 ; 1891-1892 ; 1897-1900 ; 1903-1910 Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier
	3. 1916-1949 Contenu : Lacunes : 1936-1937 ; 1940 ; 1946 Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	Pièces produites par la trésorerie retour Niveau description : Groupe de documents Descr. organisme : \ trésorerie \
E-DEPOT 387 L 2	Comptable public, départ Contenu : Comptes de receveur remplacé, comptes de receveur installé. Cote : E-DEPOT 387 L 2 Dates : 1853-1858 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ compte de receveur \ Délai : 1
E-DEPOT 387 L 3	Comptes de gestion, contrôle Contenu : Lacunes : exercice 1844-1848 ; 1852-1853 ; 1858 ; 1870-1871 ; 1873-1876 ; 1877-1881 ; 1882-1891 ; 1893-1902 ; 1903-1904 ; 1904-1908 ; 1909-1911 ; 1912-1916 ; 1918-1919. Cote : E-DEPOT 387 L 3 Dates : 1843-1933 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ compte de gestion \ Délai : 1
	Revenus et charges de la commune retour Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 387 L 4	Emprunts, gestion Contenu : Tableaux d'amortissement, statuts de la Société d'intérêt collectif agricole, compte-rendu à l'assemblée, notes, circulaires, instructions, extraits du registre des délibérations, cahiers des charges, statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 L 4 Dates : 1945-1954 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ tableau d'amortissement \ procès-verbal \ Descr. matière : \ emprunt \ Descr. organisme : \ société d'intéret collectif agricole \ Délai : 1
	M - Edifices communaux, monuments et établissements publics retour Contenu : NB : pour les hôpitaux, voir le E-dépôt 387 S Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. matière : \ bâtiment \ Descr. titre : \ bâtiment communal \
	Edifices publics retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ édifice public \
E-DEPOT 387 M 1	Bâtiments communaux, construction Cote : E-DEPOT 387 M 1 Dates : 1874-1949 Niveau description : Dossier Descr. action : \ construction \ Délai : 1
	1. Maison communale Contenu : demande de prêt , devis, projet de délibération, avis, circulaire, correspondance. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. bâtiment : \ mairie \
	2. Lavoir sur poteaux Contenu : correspondance relative au paiement rétroactif de la rente annuelle à la famille Mondésir. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. famille : \ Mondésir \ Descr. bâtiment : \ lavoir \
	3. Bureau de poste Cote : 3 Niveau description : Sous-groupe de documents Descr. bâtiment : \ poste \
E-DEPOT 387 M 2	Monuments aux morts, construction et inauguration Cote : E-DEPOT 387 M 2 Dates : 1873-1930 Niveau description : Dossier Descr. bâtiment : \ monument aux morts \ Délai : 1
	1. Guerre franco-prussienne (1870-1871) Contenu : plans du cimetière, déclarations de sépultures militaires, discours, notes, circulaires, correspondance. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. contexte : \ guerre de 1870 \
	2. Première guerre mondiale (1914-1918) Contenu : Edification : arrêté préfectoral, plans bleus (St Denis d'Authou, St Victor-de-Buthon, Thiron-Gardais), mémoires pour travaux, avis du service des Ponts et Chaussées, avis du service vicinal de la Préfecture, grille de subventions, liste des souscripteurs, liste des "Morts pour la France" (Avisse Alexis ; Chevereau Camille ; Dhuit Arthur ; Guerry Charles ; Girard Auguste ; Guillin Henri ; Hermeline Alexandre ; Kelner Léon ; Laurent Vincent ; Maillard Jules ; Mercier Désiré ; Mérel Emile ; Pantou Armand ; Peneau Céleste ; Peneau Gaston ; Philippe Abel ; Plaunault Albert ; Sainsot Albert ; Sainsot Alexis ; Segrétain Léon ; Sotteau Albert ; Touzeau Edouard), correspondance ; Inauguration : programme de la cérémonie, copie d'invitation, circulaire, correspondance. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. typologie : \ plan bleu \ Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. personne : \ Avisse (Alexis Constant) \ Chevereau (Camille Eugène Pierre) \ Dhuit (Arthur Armand Alfred) \ Guerry (Charles) \ Girard (Auguste Paul Michel) \ Guillin (Henri) \ Hermeline (Alexandre) \ Kelner (Léon Louis) \ Laurent (Vincent Alexandre) \ Maillard (Jules Désiré François) \ Mercier (Désiré Justin) \ Mérel (Emile) \ Pantou (Armand Emile Eugène) \ Peneau (Céleste Louis Albert) \ Peneau (Gaston Emile) \ Philippe (Abel) \ Plaunault (Albert Victor) \ Sainsot (Albert Louis) \ Sainsot (Alexis [Juste]) \ Segrétain (Léon Armand) \ Sotteau (Albert Marie) \ Touzeau (Edouard Adrien) \ Descr. géographique : \ Saint-Denis-d'Authou (Eure-et-Loir, France) \ Saint-Victor-de-Buthon (Eure-et-Loir, France) \
	Edifices de culte retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ culte \ cimetière \
E-DEPOT 387 M 3	Eglise, abbaye et presbytère, entretien Contenu : Devis, factures, cahier, plans, description, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 M 3 Dates : 1871-1874 Niveau description : Dossier Descr. bâtiment : \ église \ abbaye \ presbytère \ Délai : 1
	Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ enseignement \ science \ art \ Descr. bâtiment : \ école \
E-DEPOT 387 M 4	Maison d'école pour garçons, construction Contenu : Devis, acte d'achat, circulaire, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 M 4 Dates : 1871-1883 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 M 5	Maison d'école pour filles, construction et dégagement de l'école de garçons Contenu : Devis, extraits du registre de délibérations, attestations sur l'honneur, engagements, circulaire, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 M 5 Dates : 1896-1949 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 M 6	Constructions scolaires, réalisation Contenu : Devis, extraits du registre de délibérations, plans bleus, dossier de consultation des entreprises par lot, cahier des clauses techniques, bordereaux des prix unitaires, procès-verbaux de réception avec réserves et définitifs (par lots), circulaire, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 M 6 Dates : 1934-1958 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 M 7	Ancienne école de garçons, location Contenu : Baux. Cote : E-DEPOT 387 M 7 Dates : 1876-1911 Niveau description : Dossier Délai : 1
	N - Biens communaux, terres, bois, eaux retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \
	Eaux retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ eau potable \
	Réseau d'eau potable retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 N 1	Distribution d'eau, projet Contenu : Analyses des eaux de captage, extraits du registre des délibérations, rapports, marché de gré à gré (détails estimatifs, plan calque avant-métré, devis, cahier des charges, profils, rapports, dessin du réservoir), règlements du service des eaux, états nominatifs des habitants souhaitant souscrire à une concession, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 N 1 Dates : 1888-1890 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ analyse \ plan \ liste nominative \ Délai : 50
E-DEPOT 387 N 2	Adduction en eau potable, projet Contenu : Marchés de gré à gré (plans, cahiers des charges, dossiers des prestataires par lots), demandes de subventions, soumissions, actes de vente, extraits du registre de délibération, analyses des eaux, conventions, avis, factures, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 N 2 Dates : 1938-1949 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ plan \ cahier des charges \ analyse \ Délai : 1
E-DEPOT 387 N 3	Particuliers, raccordement Contenu : Règlements de fourniture en eau, liste des foyers concernés, bulletins de souscription, livret vierge de consommation d'eau, tableaux récapitulatifs, fiches de demande de concession au compteur, documentation, rappel de créance, factures, bordereaux d'expédition, récépissés, notes sur la réexpédition des emballages, notifications de retour de matériel défectueux, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 N 3 Dates : 1940-1944 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ statistique \ Délai : 50
	Entretien des bâtiments retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 N 4	Château d'eau, réparation Contenu : Liste des travaux exécutés, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 N 4 Dates : 1945-1947 Niveau description : Dossier Descr. bâtiment : \ château d'eau \ Délai : 1
	O - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. matière : \ énergie \ Descr. titre : \ travaux publics \ voirie \ transport \
	Travaux publics et voirie retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ voirie \
	Voirie urbaine retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 O 1	Alignement, mise en place Contenu : Plans (chemin de la Croix du perche, chemin aux abords du "Moulin trouvé"), cahiers d'enquêtes, rapports de l'ingénieur ordinaire, notes, arrêté municipal, estimations d'un terrain communal, enquête, extraits du registre de délibérations, contrats de vente et cessions de terrains pour créer les chemins, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 1 Dates : 1848-1924 Niveau description : Dossier Mode de classement : Contrats de vente et de cessions classés par vente et par rue Descr. action : \ alignement \ Descr. typologie : \ plan \ Descr. géographique : \ La Croix du perche (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France, chemin de) \ Le Moulin Trouvé (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France, lieu-dit) \ Délai : 1
E-DEPOT 387 O 2	Assainissement, pose de canalisations, trottoirs, caniveaux et égouts Contenu : Bulletins de souscription, extraits du registre de délibérations, situations de travaux, plans, marché de gré à gré, certificats d'acompte, plans, procès-verbaux de réception définitive, devis, détail estimatif, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 2 Dates : 1854-1958 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classé par chantier Descr. action : \ assainissement \ Descr. matière : \ trottoir \ caniveau \ égoût \ Délai : 1 Mauvais état constaté en : 2017 Commentaire sur la communicabilité : Communicable partiellement, certaines pages ont subi des dégâts matériels (infiltrations d'eau présumées)
	Petite voirie retour Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 387 O 3	Chemins ruraux et vicinaux, reconnaissance Contenu : Plans d'ensemble, arrêtés de reconnaissance, actes de notification de l'arrêté de la commission départementale. Cote : E-DEPOT 387 O 3 Dates : 1872-1908 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ chemin rural \ chemin vicinal \ Délai : 1
E-DEPOT 387 O 4	Service vicinal, création Contenu : Demandes et notification de subventions, emprunts, état des souscriptions, arrêté de mise en demeure de création des ressources, tableaux de situation des chemins vicinaux, registre des prestations, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 4 Dates : 1866-1896 Niveau description : Dossier Descr. action : \ subvention \ Descr. typologie : \ état récapitulatif \ Descr. matière : \ chemin vicinal \ Délai : 1
E-DEPOT 387 O 5	Mairie, relations avec les administrés Contenu : Bornage, litiges et réclamations, circulaires, instructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 5 Dates : 1887-1956 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ bornage \ litige \ Délai : 1
E-DEPOT 387 O 6	Chemins, goudronnage Contenu : Marché de gré à gré (cahier des prescriptions générales, devis estimatif, plans, délibérations du conseil municipal, modèles de soumissions). Cote : E-DEPOT 387 O 6 Dates : 1961 Niveau description : Dossier Descr. action : \ goudronnage \ Délai : 1
	Electrification et distribution d'énergie retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ électrification \ Descr. matière : \ énergie \
E-DEPOT 387 O 7	Syndicat intercommunal électrique du Perche, fonctionnement Contenu : Extraits du registre des délibérations, comptes administratifs, statuts du syndicat, liste des habitants souhaitant obtenir l'électricité dans leurs foyers, instructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 7 Dates : 1921-1927 Niveau description : Dossier Descr. organisme : \ syndicat intercommunal électrique du Perche \ Délai : 1
E-DEPOT 387 O 8	Réseau d'électrification, travaux et inauguration Contenu : Marché de gré à gré, factures, plans du réseau, devis estimatifs, enquête, listes des participants à la tombola, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 O 8 Dates : 1914-1949 Niveau description : Dossier Descr. action : \ manifestation publique \ Descr. matière : \ réseau \ Délai : 1
	Q - Assistance et prévoyance retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \ Descr. matière : \ aide sociale \ Descr. titre : \ assistance \ prévoyance \
	Bureau de bienfaisance et secours d'urgence retour Niveau description : Sous-série organique
	Bureau de bienfaisance retour Niveau description : Groupe de documents Descr. organisme : \ bureau de bienfaisance \
E-DEPOT 387 Q 1	Membre de la commission administrative, nomination Contenu : Arrêtés préfectoraux, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 1 Dates : 1849-1930 Niveau description : Dossier Délai : 1
E-DEPOT 387 Q 2	Comptabilité et finances, gestion Contenu : Budgets primitifs, comptes administratifs, chapitres additionnels, livres de détails, comptes de gestion, correspondance Lacunes : 1880 ; 1884-1885 ; 1887-1888 ; 1892 ; 1894 ; 1897-1899 ; 1903-1906 ; 1935-1937 ; 1939-1940). Cote : E-DEPOT 387 Q 2 Dates : 1879-1941 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ budget \ compte administratif \ livres comptables \ compte de gestion \ Délai : 1
	Secours d'urgence retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ secours \
E-DEPOT 387 Q 3*	Indigents, suivi et gestion Contenu : Registre d'inscription. Cote : E-DEPOT 387 Q 3* Dates : 1878-1882 Niveau description : Dossier Conditionnement : Registre Délai : 1
	Etablissements hospitaliers, hospitalisation retour Contenu : Les archives de l'hôpital cantonal et militaire de Thiron-Gardais se trouve en sous-série S car il ne s'agit pas de documents communaux concernant l'hôpital mais bien de l'établissement hospitalier. Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ établissement de santé \
E-DEPOT 387 Q 4	Aliénés, suivi et placement Contenu : Imprimés d'enquête, correspondance, instructions, dossiers d'aliénés nominatifs, pièces justificatives, rapports. Cote : E-DEPOT 387 Q 4 Dates : 1839-1930 Niveau description : Dossier Descr. action : \ placement \ Descr. typologie : \ dossier nominatif \ Descr. matière : \ aliénés \ Descr. bâtiment : \ asile \ Délai : 120 Première année communicable : 2051 Commentaire sur la communicabilité : Communicable à l'intéréssé ou à ses ayants droits sur présentation de justificatifs. Pour les tiers, communicable après 120 ans à compter de la date de naissance des individus concernés ou 25 ans après leur décès.
	Institutions diverses retour Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 387 Q 5	Sociétés de secours et oeuvres charitables, suivi des activités Contenu : Procès-verbaux d'assemblée générale, demandes d'adhésions, notification de pensions viagères, correspondance, rapports moraux et financiers, listes des adhérents et membres honoraires. Cote : E-DEPOT 387 Q 5 Dates : 1876-1925 Niveau description : Dossier Mode de classement : Classement par institution. Descr. matière : \ société de secours \ oeuvre charitable \ Délai : 1
	1. Société scolaire de mutualité, de retraite et de patronnage des écoles publiques du canton de Thiron [XIXè siècle] Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ société scolaire de mutualité, de retraite et de patronnage des écoles publiques du canton de Thiron \
	2. Société de secours mutuels des instituteurs, institutrices et directrices de salles d'asiles (1876) Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ société de secours mutuels des instituteurs, institutrices et directrices de salles d'asiles \
	3. Fondation Texier Gallas (1901-1919) Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. organisme : \ fondation Texier Gallas \
	4. Mutualité maternelle départementale (1923-1925) Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ société mutualiste \ Descr. organisme : \ mutualité maternelle départementale \
E-DEPOT 387 Q 6*	Caisse d'épargne et de prévoyance de Nogent-le-Rotrou, dépôt Contenu : Livrets d'épargne nominatifs (dans l'ordre numérique des livrets), procès-verbaux des séances. Cote : E-DEPOT 387 Q 6* Dates : 1874-1960 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ livret d'épargne \ procès-verbal \ Descr. organisme : \ caisse d'épargne et de prévoyance de Nogent-le-Rotrou \ Conditionnement : Registre Délai : 25
E-DEPOT 387 Q 7	Mutuelle agricole accidents, déclaration de sinistre Contenu : Cartes d'adhésion, dosisers de déclaration de sinistres, correspondance, pièces justificatives, quittances de sinistres, notes. Cote : E-DEPOT 387 Q 7 Dates : 1924-1930 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ sinistre \ société mutualiste \ Descr. organisme : \ Mutuelle agricole accidents \ Délai : 1
E-DEPOT 387 Q 8	Office public départemental d'habitations à loyer modéré d'Eure-et-Loir, construction de logements Contenu : Correspondance, arrêtés préfectoraux. Cote : E-DEPOT 387 Q 8 Dates : 1957-1962 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ logement social \ Délai : 1
	Application des lois d'assistance et de prévoyance retour Niveau description : Sous-série organique Descr. action : \ assistance \ prévoyance \ Descr. matière : \ loi \
	Protection de la famille retour Niveau description : Groupe de documents Descr. action : \ protection \ Descr. matière : \ famille \
E-DEPOT 387 Q 9	Femmes en couches, filles-mères, aide à l'allaitement, attribution Contenu : Cartes d'identité, notification d'attribution, suivi d'allocation, listes nominatives, instructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 9 Dates : 1936-1950 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ pièce d'identité \ Descr. matière : \ femme en couches \ fille-mère \ allaitement \ aide sociale \ Délai : 50
E-DEPOT 387 Q 10	Enfants assistés, abandonnés, suivi Contenu : Dossiers nominatifs, états nominatifs des enfants pris en charge, livret individuel de nourrice, instructions, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 10 Dates : 1836-1917 Niveau description : Dossier Descr. action : \ abandon \ Descr. typologie : \ dossier nominatif \ livret individuel de nourrice \ Descr. matière : \ enfant assisté \ nourrice \ Délai : 100
E-DEPOT 387 Q 11	Familles nombreuses, soutien Contenu : Notification d'attribution de cartes de priorité, délibérations de la commission cantonale, listes des bénéficiaires de l'assistance aux familles nombreuses, cartes d'identité, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 11 Dates : 1913-1952 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. matière : \ famille nombreuse \ Délai : 50
	Aide aux personnes âgées, infirmes et incurables retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ personne âgée \ infirme \ incurable \ personne handicapée \ maladie \
E-DEPOT 387 Q 12	Retraites, paiement Contenu : Carnets d'enregistrement, cartes d'identité pour le paiement, avis de liquidation, certificats d'attribution. Cote : E-DEPOT 387 Q 12 Dates : 1921-1945 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ retraite \ Délai : 50
E-DEPOT 387 Q 13	Assistance, suivi des bénéficiaires Contenu : Cartes d'identité, engagements, fiches de renseignements, arrêté de nomination d'un memebre de la commission, registre à souche, instructions, échantillon de formulaires vierges, listes nominatives, états des déductions, états des allocations mensuelles, listes nominatives de révision, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 13 Dates : 1906-1948 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ fiche de renseignements \ état récapitulatif \ liste nominative \ Délai : 50
	Aide aux militaires et victimes de guerre retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ militaire \ victime de guerre \
E-DEPOT 387 Q 14	Mesures d'assistance, attribution Contenu : Listes nominatives de bénéficiaires, notes, affiche pour l'école de rééducation de Ribercourt, déclarations de demande de pension, circulaires, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 14 Dates : 1917-1930 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ orphelin \ veuve de guerre \ ascendant \ sinistre \ Descr. organisme : \ école de rééducation de Ribercourt \ Descr. géographique : \ Ribécourt (Ribécourt-Dreslincourt, Oise, France, commune associée) \ Délai : 50
	Aide médicale retour Niveau description : Groupe de documents Descr. matière : \ aide médicale \
E-DEPOT 387 Q 15	Assistance médicale gratuite, organisation Contenu : Bons de consultation, certificats d'admission, état des frais engagés, notifications, nominations de répartiteurs, listes nominatives de bénéficiaires, états nominatifs, instructions, règlements, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 Q 15 Dates : 1896-1951 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ bon de consultation \ liste nominative \ Descr. matière : \ assistance médicale gratuite \ Délai : 50
	R - Instruction publique, sciences, lettres et arts retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ lois Guizot (1833) \ lois Ferry (1882) \ époque contemporaine \ Descr. organisme : \ Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) \ Descr. bâtiment : \ école \
	Instruction publique retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ instruction publique \
E-DEPOT 387 R 1	Rétribution scolaire, perception Contenu : Rôles de rétributions, listes des parents ayant opté pour le paiement mensuel, listes des enfants admis gratuitement. Cote : E-DEPOT 387 R 1 Dates : 1851-1881 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ rôle \ liste nominative \ Délai : 50
E-DEPOT 387 R 2	Instituteur, indemnisation Contenu : Statistiques, liste des contingents communaux, correspondance, circulaires. Cote : E-DEPOT 387 R 2 Dates : 1878-1882 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste des contingents \ Descr. matière : \ instituteur \ Délai : 1
E-DEPOT 387 R 3	Caisse des écoles, suivi Contenu : Budgets, livre-journaux des mandas, sommiers, notification de nomination d'un membre, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 R 3 Dates : 1882-1949 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ budget \ livre-journal \ Descr. matière : \ caisse des écoles \ Délai : 1
E-DEPOT 387 R 4	Loi de mars 1882, recensement des enfants à scolariser Contenu : Listes nominatives des enfants entre 6 à 13 ans à scolariser, déclaration verbale des enfants instruits. Cote : E-DEPOT 387 R 4 Dates : 1882-1934 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. contexte : \ lois Ferry (1882) \ Délai : 50
E-DEPOT 387 R 5	Matériel pédagogique (bibliothèque, agrès de gymnastique), acquisition Contenu : Correspondance, documentation, circulaire. Cote : E-DEPOT 387 R 5 Dates : 1872-1883 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ bibliothèque \ sport \ Délai : 1
E-DEPOT 387 R 6	Cantine, suivi Contenu : Cahier d'enregistrement, factures, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 R 6 Dates : 1953-1954 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ cantine \ Délai : 1
E-DEPOT 387 R 7	Pupilles de la nation, suivi Contenu : Correspondances, rapports nominatifs, instructions, circulaires, formulaires d'adhésion. Cote : E-DEPOT 387 R 7 Dates : 1917-1926 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ rapport \ Descr. matière : \ pupille de la Nation \ Délai : 1
	Arts retour Niveau description : Sous-série organique Descr. matière : \ art \
E-DEPOT 387 R 8	Concerts et évènements, paiement des droits d'auteur Contenu : Quittances, licences, journaux, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 R 8 Dates : 1939-1953 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ concert \ manifestation publique \ droit d'auteur \ Délai : 1
	S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes retour Niveau description : Série organique Descr. contexte : \ époque contemporaine \
	Hôpital cantonal de Thiron-Gardais retour Niveau description : Fonds Catégorie producteur : Établissement public Présentation producteur : L'hôpital cantonal de Thiron a été crée en 1886-1887 grâce aux financements de la fondation Texier Gallas. Pendant la période 1914-1918, il devient temporairement un hôpital militaire (nommé17bis). En 1928, la Commission centrale administrative décide, sur proposition préfectorale, de la transformation de l'ensemble des hôpitaux cantonaux de la fondation Texier Gallas en hopitaux-hospices prenant ainsi en charge les plus pauvres, les incurables, les vieillards et les infirmes. Descr. organisme : \ hôpital cantonal de Thiron-Gardais \ fondation Texier-Gallas \
E-DEPOT 387 S 1	Fondation et entretien Contenu : Correspondance, conventions, notes. Cote : E-DEPOT 387 S 1 Dates : 1886-1928 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ travaux \ Délai : 1
E-DEPOT 387 S 2	Personnel, gestion Contenu : Extraits de délibérations de la commission administrative de l'hôpital, comptes rendus de réunion, carnets à souches, bordereaux de cotisations (ann. 30), correspondance. Cote : E-DEPOT 387 S 2 Dates : 1914-1930 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ gestion du personnel \ Délai : 50
E-DEPOT 387 S 3	Economat, comptabilité et contrôle des stocks Contenu : Instructions, correspondance, bordereau de fixation du prix de journée, budgets et comptes par année et par typologies documentaires, inventaires des biens. Cote : E-DEPOT 387 S 3 Dates : 1889-1956 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ budget \ compte \ inventaire \ Descr. matière : \ économat \ Délai : 1
E-DEPOT 387 S 4	Propriétés, gestion Contenu : Actes de vente, de donation, suivi des legs par propriétaire, entretien de la Ferme des Quatres Minières, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 S 4 Dates : 1860-1950 Niveau description : Dossier Descr. typologie : \ acte \ leg \ Descr. bâtiment : \ ferme des Quatres Minières (Thiron-Gardais, Eure-et-Loir, France) \ Délai : 1
E-DEPOT 387 S 5	Malades hospitalisés, admission au titre de l'assistance médicale gratuite Contenu : Fiches d'admission, billets de sortie, correspondance, circulaires, instructions, notes. Cote : E-DEPOT 387 S 5 Dates : 1928-1963 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ malade \ assistance médicale gratuite \ Délai : 120 Première année communicable : 2084 Commentaire sur la communicabilité : Dossiers classés par année, sans mention du décès du patient.
E-DEPOT 387 S 6	Bal d'hiver, organisation Contenu : Coupon de paiement des droits d'auteur, correspondance. Cote : E-DEPOT 387 S 6 Dates : 1947 Niveau description : Dossier Descr. matière : \ manifestation publique \ droit d'auteur \ Délai : 1
	Hôpital militaire 17bis retour Niveau description : Sous-fonds Catégorie producteur : Établissement public Présentation producteur : L'hôpital militaire 17bis a été en activité de 1914 à 1918. Il s'agit d'un établissement hospitalier temporaire qui réquisitionne l'ensemble des moyens de l'hôpital cantonal de Thiron-Gardais pendant la période de guerre.
E-DEPOT 387 S 7	Administration Contenu : Correspondance, comptes, inventaires, instructions, délibérations. Cote : E-DEPOT 387 S 7 Dates : 1914-1919 Niveau description : Dossier Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \ Descr. organisme : \ hôpital temporaire militaire 17 bis \ Délai : 1
	1. Création et contentieux avec le Dr Cassagnau (1914-1915) Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. typologie : \ contentieux \ Descr. personne : \ Cassagnau (docteur) \
	2. Militaires pris en charge, listes nominatives (1914-1915) Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. typologie : \ liste nominative \ Descr. matière : \ militaire \
	3. Prix de journée et facturation (1914-1915) Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier
	4. Personnel médical, paiement des frais (1915) Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. action : \ indemnisation \ Descr. matière : \ personnel hospitalier \
	5. Correspondance (1914-1918) Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier
	6. Archives de l'établissement, transfert (1917-1918) Cote : 6 Niveau description : Sous-dossier Descr. matière : \ archive médicale \
	Documents privés retour Niveau description : Fonds Descr. matière : \ famille \
E-DEPOT 387 S 8	Familles thironnaises, documents personnels Cote : E-DEPOT 387 S 8 Dates : 1870-1940 Niveau description : Dossier Historique conservation : Ces documents personnels ont été remis en mairie probablement suite au décès des intéréssés. Descr. typologie : \ livret de famille \ livret militaire \ Délai : 50
	1. Joseph BIGRE Contenu : Carte électorale, livret militaire, photographies. Cote : 1 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Bigre (Joseph) \
	2. François CHALLET et Laurence JALLON Contenu : Livret de famille. Cote : 2 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Challet (François) \ Jallon (Laurence) \
	3. Paul Jules COMMUNEAU et Léontine GIROUARD Contenu : Livret de famille, livret militaire. Cote : 3 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Communeau (Paul Jules) \ Girouard (Léontine) \
	4. Alexandrine DUMANS Contenu : Carte d'identité avec photographie, carte d'affiliation, bulletin de vote pour le référundum de la constitution de la 5è République. Cote : 4 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Dumans (Alexandrine) \
	5. Victor Adrien ISAMBERT et Marcelline FILLON Contenu : Livret de famille. Cote : 5 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Isambert (Victor Adrien) \ Fillon (Marceline) \
	6. Jacques Meare LECOMTE Contenu : Livret militaire. Cote : 6 Descr. personne : \ Lecomte (Jacques Meare) \
	7. Henri LEJEUNE Contenu : Livret de retraite, documents sur l'imposition directe. Cote : 7 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Lejeune (Henri) \
	8. Désiré LEMAIRE et Anne DOBER Contenu : Livret de famille. Cote : 8 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Lemaire (Désiré) \ Dober (Anne) \
	9. Louis PENEAU et Léontine TOUZEAU Contenu : Livret de famille. Cote : 9 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Peneau (Louis) \ Touzeau (Léontine) \
	10. Michel PORT et Angélique CHARDEVEL Contenu : Livret de famille. Cote : 10 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Port (Michel) \ Chardevel (Angélique) \
	11. Denis REPERANT Contenu : Livret de famille. Cote : 11 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Repérant (Denis) \
	12. Jean-François RIGUET et Marie-Françoise NOURY Contenu : Livret de famille. Cote : 12 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Riguet (Jean-François) \ Noury (Marie-Françoise) \
	13. Louis TELLIER Contenu : Livret militaire. Cote : 13 Niveau description : Sous-dossier Descr. personne : \ Tellier (Louis) \
E-DEPOT 387 S 9	Blois (Loir-et-Cher), Le Château, façade François 1er Contenu : Carte postale, éditions "Yvon", noir et blanc, 15*10,5, une note "M. Fournier" Cote : E-DEPOT 387 S 9 Dates : s.d. Niveau description : Pièce Nombre éléments : 1 impression photomécanique Dimensions : 10,5 × 15 cm (image) Couleur : noir et blanc Descr. personne : \ Fournier (M.) \ Descr. organisme : \ Yvon (édition) \ Descr. géographique : \ Blois (Loir-et-Cher, France) \ Délai : 1