Archives départementales
d'Eure-et-Loir
Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Répertoire numérique détaillé
par Corinne Huguet
sous la direction de Rosine Coutau et de Cécile Figliuzzi
Chartres
2020
1096 W
1096W
Lieu de conservation | FRAD028 |
Cotes extrêmes | 1096 W 1-104 |
Intitulé | Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11 |
Date début cachée | 1960 |
Date fin cachée | 1993 |
Dates extrêmes | 1960-1993 |
Niveau de description | Sous-série organique |
Organisme responsable accès intellectuel | Conseil départemental d’Eure-et-Loir, Archives départementales |
Producteur, nom 1 | Direction départementale de l'équipement |
Producteur, nom 2 | Service des grands travaux |
Catégorie du producteur | Administration |
Présentation du producteur | Créées en 1967, les directions départementales de l'équipement (DDE) héritent des missions des services territoriaux des Ponts-et-Chaussées et des directions de la Construction (1843-1967) prenant en charge le suivi technique des équipements de l'Etat, la construction et l'entretien des réseaux routiers, la sécurité des ouvrages d'art, les transports... Au cours du XXe siècle, l'évolution des techniques et des territoires fait apparaître de nouvelles compétences liées à l'urbanisme (habitat, aménagement du territoire) et à l'environnement, tant dans le domaine réglementaire (droit des sols, autorisations d'urbanisme...) que dans celui de la coordination et du conseil. |
Historique de la conservation | Archives recueillies dans l'urgence et sans bordereau de versement détaillé |
Modalités d'entrée | Versement effectué en octobre 2000 |
Présentation du contenu | Ce versement de la direction départementale de l'équipement couvre la période de 1960 à 1993. Il se compose de dossiers de travail du service des grands travaux relatifs à la construction des autoroutes A10 et A11. La France se lance tardivement dans la construction de son réseau autoroutier. En effet, c'est seulement à partir des années 1950 que l'Etat prend conscience des insuffisances des routes traditionnelles face aux nouvelles réalités économiques et à la croissance du trafic automobile. Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal autoroutier est mis en place de 1952 à 1956. Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux routiers et les autorisations de programme décuplent entre 1960 et 1961. Pour combler son retard, la France mise alors sur une diversification des sources de financement notamment en concédant la construction des autoroutes à des sociétés d'économie mixte, puis à des sociétés privées. Le principe du péage, servant de garantie aux emprunts, est validé. En 1970, le contrat de concession des autoroutes A10 (Paris-Poitiers) et A11 (Paris-Le Mans) est signé avec la société Cofiroute. En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine une liaison entre le périphérique parisien et Bordeaux via Chartres, Vendôme, Tours, Poitiers et Angoulême. Elle devait ainsi suivre le tracé actuel de l'A11 jusqu'au sud de Chartres, puis réutiliser le tracé de la RN10 jusqu'aux environs de Monnaie près de Tours pour reprendre enfin le tracé de l'actuelle A10. En 1967, une décision en conseil des ministres, fait passer l'A10 par l'ouest d'Orléans et rejoindre Tours en suivant la vallée de la Loire. Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane". Cette dernière relie Paris depuis le péage de Saint-Arnoult-en-Yvelines à Nantes via Le Mans et Angers. La première section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet A10 Paris-Poitiers). |
Evaluation, tris et éliminations | 5 ml ont été éliminés, constitués principalement de doubles et de dossiers préparatoires à la consultation des entreprises dans le cadre des marchés de travaux. |
Mode de classement | Afin d'éviter certaines redondances, les typologies communes à plusieurs articles ont été indiquées au niveau du titre correspondant et seules les typologies propres à chaque article ont ensuite été précisées, le cas échéant. Pour les dossiers d'enquêtes parcellaires et de délimitation des emprises (domaine autoroutier concédé), le classement initial de ces dossiers a été conservé : l'ordre des dossiers par commune correspond au tracé des autoroutes dans le sens Paris-province. |
Modalités d'accès | Selon législation en vigueur |
Modalités reproduction | La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux conditions décrites dans le règlement intérieur et le règlement de réutilisation des données publiques des Archives départementales d’Eure-et-Loir. |
Sources complémentaires dans le service des archives | Préfecture (Equipement et urbanisme) : 64 W, Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : dossiers d'expropriations par commune (dont autoroute Chartres-Le Mans), 69 W, expropriations diverses (dont A11). Direction départementale de l'équipement (DDE) : 1104 W, service des grands travaux, routes nationales Conseil départemental, infrastructures : 1298 W : dossiers des ouvrages transférés au Conseil général d'Eure-et-Loir concernant les routes nationales 10, 23, 124 et 154. |
Commentaires | Liste des abréviations et acronymes utilisés : A10 : Autoroute A10 A11 : Autoroute A11 APD : Avant-projet détaillé APS : Avant-projet sommaire CD : Chemin départemental Cofiroute : Compagnie financière et industrielle des autoroutes FSIR : Fonds spécial d'investissement routier PI : Passage inférieur PICF : Passage inférieur en ponts cadres fermés PS : Passage supérieur RN : Route nationale |
Descripteur thesaurus | \ Réseau routier \ |
Action | \ Construction \ Aménagement \ |
Descripteur matière | \ Autoroute \ |
Descripteur organisme | \ Direction départementale de l'équipement (Eure-et-Loir) \ |
Descripteur géographique | \ Eure-et-Loir (France) \ |
Date de création description | lundi 8 décembre 2014 |
Autoroute A10 retour Niveau description : Sous-sous-série organique | |
Projet initial retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
Section Ablis-Chartres retour Niveau description : Groupe de documents | |
Etude préliminaire retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
Avant-projet sommaire retour | |
1096 W 1 | Tracé général Contenu : Rapport, plans. Cote : 1096 W 1 Dates : 1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Avant-projet détaillé retour | |
1096 W 2 | Plans, schémas, étude géotechnique, détail estimatif, mémoire justificatif Cote : 1096 W 2 Dates : 1965-1966 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 3 | Rapport (octobre 1967), études, schémas. Cote : 1096 W 3 Dates : 1967 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Enquêtes retour Contenu : Plans | |
1096 W 4 | Section Villebon-sur-Yvette - Chartres, enquête préalable Contenu : Note, arrêté préfectoral. Cote : 1096 W 4 Dates : 1964 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 5 | Section Palaiseau-Saint-Symphorien, commune de Prunay-sous-Ablis (Yvelines), enquête parcellaire Contenu : Correspondance. Cote : 1096 W 5 Dates : 1967 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Etude géotechnique retour Contenu : Plans Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 6 | Matériau d'emprunt, recherche Contenu : Rapport, coupe de sondages, procès-verbaux d'essais de laboratoire. Cote : 1096 W 6 Dates : 1965-1966 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 7 | Secteur situé entre le CD18, le CD 28 et la RN 10 Contenu : Etudes, note, sondages. Cote : 1096 W 7 Dates : 1964-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Déviation de Chartres retour Niveau description : Groupe de documents | |
Etude préliminaire retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 8 | Avant-projet sommaire Contenu : Plans, notes, mémoire justificatif, arrêté préfectoral. Cote : 1096 W 8 Dates : 1960-1961 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 9 | Avant-projet détaillé Contenu : Plans, détail estimatif, mémoire justificatif, correspondance. Cote : 1096 W 9 Dates : 1962-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Ouvrages d'art, construction retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
Ensemble de six ouvrages d'art retour Contenu : PS 2-CD 24 / PS 3-RN 839 / PI 4-RN 154 / PS 7-CD 29 / PS 14-CD 127 / PS 15-CD 131-6 | |
Marché retour | |
1096 W 10 | Entreprise Deschiron, offre Contenu : Pièces de marché, notes, correspondance. Cote : 1096 W 10 Dates : 1963-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Exécution retour Contenu : Plans, notes de calculs, photographies | |
1096 W 11 | PS 2-CD 24 Cote : 1096 W 11 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 12 | PS 3-RN 839 Cote : 1096 W 12 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 13 | PI 4-RN 154 Cote : 1096 W 13 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 14 | PS 7-CD 29 Cote : 1096 W 14 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 15 | PS 14-CD 127 Cote : 1096 W 15 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 16 | PS 15-CD 131-6 Cote : 1096 W 16 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Quatre passages inférieurs en pont cadres fermés (PICF) retour Contenu : PI 8 - CD 150-3 / PI 9 - CD 114 / PI 11 - CD 114-7 / PI 13 - CD114-4 | |
Marché retour | |
1096 W 17 | Entreprise Deschiron, offre Contenu : Pièces de marché, notes, correspondance. Cote : 1096 W 17 Dates : 1964-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Exécution retour Contenu : Plans, notes de calculs, photographies | |
1096 W 18 | PI 8-CD 150-3 Cote : 1096 W 18 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 19 | PI 9-CD 114 Cote : 1096 W 19 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 20 | PI 11-CD 114-7 Cote : 1096 W 20 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 21 | PI 13-CD 114-4 Cote : 1096 W 21 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Passage supérieur n°1 retour | |
1096 W 22 | Franchissement de l'autoroute par la RN 10 (PS 1-RN 10) Contenu : Notes de calculs, photographies, correspondance. Cote : 1096 W 22 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Autre ouvrage retour | |
1096 W 23 | PI 10-RN 835 / PI 12-Ruisseau / PS 16 Contenu : Tirages photographiques. Cote : 1096 W 23 Dates : 1964-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Etude géotechnique retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 24 | Matériaux, recherche Contenu : Plans, rapports, notes techniques, feuilles de sondage. Cote : 1096 W 24 Dates : 1961-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Terrains, acquisitions retour Contenu : Gasville, Nogent-le-Phaye, Chartres, Gellainville, Le Coudray, Morancez, Ver-lès-Chartres, Thivars, Mignières Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 25 | Emprises, bornage Contenu : Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance. Cote : 1096 W 25 Dates : 1962-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 26 | Enquête parcellaire par commune, indemnités d'expropriation Contenu : Plans, ordonnances, jugements. Cote : 1096 W 26 Dates : 1962-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Travaux, contentieux retour Contenu : Notes, plans, correspondance Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 27 | Société des "Grands travaux de Marseille" (GTM), terrassement et assainissement Contenu : Rapport d'expertise. Cote : 1096 W 27 Dates : 1967-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 28 | Entreprise Renaudin, construction de chaussées Contenu : Mémoire. Cote : 1096 W 28 Dates : 1965-1978 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Section Thivars-Le Poislay retour Niveau description : Groupe de documents | |
Etude préliminaire retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
Avant-projet détaillé retour Contenu : Plans | |
1096 W 29 | Plateforme type III (largeur 27 m) Contenu : Schémas, détail estimatif, mémoire justificatif. Cote : 1096 W 29 Dates : 1961-1962 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 30 | Plateforme type III (largeur 34 m), rétablissement des voies traversées, échangeurs Cote : 1096 W 30 Dates : 1961-1962 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 31 | Plateforme type III (largeur 34 m), avant-métré, estimation des dépenses Contenu : Schémas, détail estimatif, mémoire justificatif. Cote : 1096 W 31 Dates : 1961-1962 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Etude géotechnique, sondages retour Contenu : Croquis de situation, plans, notes | |
1096 W 32 | Août-octobre 1962 Cote : 1096 W 32 Dates : 1962 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 33 | Octobre 1962-novembre 1963 Cote : 1096 W 33 Dates : 1962-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Projet définitif retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
Tracé, reconnaissance géologique retour Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 34 | Section Ablis-Artenay, deux projets Contenu : Plans, cartes, cahier de feuille de sondage, étude géotechnique, note technique. Cote : 1096 W 34 Dates : 1967-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Section Ponthévrard-Orléans retour Niveau description : Groupe de documents | |
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 35 | Section Ponthévrard-Sainte-Mesme Contenu : Arrêté préfectoral, procès-verbal de la commision d'enquête, correspondance. Cote : 1096 W 35 Dates : 1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Tronçon Nord B1 retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
Avant-projet sommaire retour | |
1096 W 36 | Maires, consultation Contenu : Plans, correspondance. Cote : 1096 W 36 Dates : 1970-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Exécution, projet retour Contenu : Plans, notes | |
1096 W 37 | Plan de situation, plan synoptique, plans de l'autoroute Cote : 1096 W 37 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 38 | Voies de communications et diffuseurs, rétablissement Contenu : Vues en plans. Cote : 1096 W 38 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 39 | Voies de communications et diffuseurs, rétablissement Contenu : Profils en long et en travers, coupes types dans la chaussée. Cote : 1096 W 39 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 40 | Etudes géologiques et géotechniques, terrassements, écoulement des eaux, chaussées Cote : 1096 W 40 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 41 | Ouvrages d'art Cote : 1096 W 41 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 42 | Aires annexes, équipements annexes, estimation des dépenses, note générale de présentation du dossier Cote : 1096 W 42 Dates : 1971-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Enquête parcellaire retour | |
1096 W 43 | Garancières-en-Beauce, Sainville, Vierville, Gouillons, Châtenay, Baudreville, Neuvy-en-Beauce, Levesville-la-Chenard, Fresnay-l'Evêque, Trancrainville, Le Puiset, Allaines Contenu : Notice descriptive, plan de situation (APS), états et plans parcellaires. Cote : 1096 W 43 Dates : 1970-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Tronçon Sud B2 retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 44 | Avant-projet sommaire Contenu : Plans, notices, notes. Cote : 1096 W 44 Dates : 1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 45 | Projet, exécution Contenu : Voies de communications, rétablissement : plans de récolement. Cote : 1096 W 45 Dates : 1971-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 46 | Enquête parcellaire (Bazoches-les-Hautes, Santilly, Dambron, Poupry, Baigneaux, Allaines) Contenu : Notice descriptive, plan de situation (APS), état et plans parcellaires. Cote : 1096 W 46 Dates : 1970-1981 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Domaine public autoroutier, concession et délimitation retour Contenu : Notes, correspondance Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 47 | Modification du CD 17, transfert du rétablissement des voies communications par Cofiroute au Conseil général d'Eure-et-Loir Contenu : Plans. Cote : 1096 W 47 Dates : 1975-1976 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 48 | Emprises de l'A10 sur les communes de Garancières-en-Beauce, Sainville, Vierville, Châtenay, Baudreville, Gouillons, Levesville-la-Chenard, Neuvy-en-Beauce, Fresnay-l'Evêque, Trancrainville, Le Puiset, Allaines, Bazoches-les-Hautes, Santilly, Baigneaux, Dambron, Poupry Contenu : Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé. Cote : 1096 W 48 Dates : 1984-1992 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Elargissement, travaux retour Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 49 | Section Allainville-Artenay, élargissement de 2x2 voies à 2x3 voies, enquête publique, dossier d'exploitation Contenu : Notes, comptes rendus de réunions, plans, étude d'impact, correspondance. Cote : 1096 W 49 Dates : 1989-1991 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Autoroute A11 retour Niveau description : Sous-sous-série organique | |
Tracé, reconnaissance géologique retour Contenu : Plans Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
1096 W 50 | Section Chartres-Soizé Contenu : Cartes, cahier de feuilles de sondage, étude géotechnique, notes techniques. Cote : 1096 W 50 Dates : 1967 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 51 | Liaisons autoroutières Chartres-Le Mans-Nantes et Le Mans-Rennes, éléments de comparaison entre les solutions de tracé par le nord et par le sud des agglomérations mancelle et angevine Contenu : Etude, schéma, correspondance. Cote : 1096 W 51 Dates : 1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Section Saint-Symphorien-Chartres retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
Etude préliminaire retour Niveau description : Groupe de documents | |
Avant-projet sommaire retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 54 | Plans, notes, correspondance Cote : 1096 W 54 Dates : 1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Avant-projet détaillé retour Contenu : Plans Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 52 | Plans généraux, plans de rétablissement des voies de communication Cote : 1096 W 52 Dates : 1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 53 | Echangeur de Chartres-Est, aires annexes, étude géotechnique, avant-métré des terrassements, estimatif, variante viaduc pour le franchissement de la Vallée de la Voise Contenu : Mémoire justificatif, notes. Cote : 1096 W 53 Dates : 1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Etude géotechnique, recherche de matériaux retour Contenu : Plans, notes techniques, feuilles de sondage Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 55 | Formations alluviales, franchissements des vallées de la Voise et de la Roguenette Contenu : Profils géologiques. Cote : 1096 W 55 Dates : 1965-1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 56 | Déblais, rive droite et rive gauche de la Voise Cote : 1096 W 56 Dates : 1968-1969 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 57 | Géologie d'ensemble, tronçon 1 (origine du projet, vallée de la Voise), tronçon 2 (CD 116-CD 19) Contenu : Cartes. Cote : 1096 W 57 Dates : 1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 58 | Tronçon 3 (CD 19-CD 134), tronçon 4 (CD 134-Roguenette) Contenu : Cartes. Cote : 1096 W 58 Dates : 1968 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 59 | Zones de Champseru, Ymeray, Bleury Cote : 1096 W 59 Dates : 1968-1969 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 60 | Zones de Saint-Piat, Mévoisins, Maintenon, Jouy, Saint-Prest Cote : 1096 W 60 Dates : 1968-1969 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Terrains, acquisition et expropriation retour Contenu : Enquête parcellaire : ordonnances, jugements fixant les indemnités, listes des propriétaires, arrêtés, cahier d'enquête, comptes rendus de réunion, notes, correspondance Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 61 | Toutes communes Contenu : Procès-verbal de remise de terrains acquis par l'Etat. Cote : 1096 W 61 Dates : 1968-1987 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 62 | Saint-Symphorien-le-Château Cote : 1096 W 62 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 63 | Bleury Cote : 1096 W 63 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 64 | Le Gué-de-Longroi Cote : 1096 W 64 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 65 | Ymeray Cote : 1096 W 65 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 66 | Umpeau Cote : 1096 W 66 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 67 | Champseru Cote : 1096 W 67 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 68 | Coltainville Cote : 1096 W 68 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 69 | Gasville Cote : 1096 W 69 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 70 | Nogent-le-Phaye Cote : 1096 W 70 Dates : 1968-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Exécution, projet retour Contenu : Notes, plans | |
1096 W 71 | Voies de communication, rétablissement Contenu : Plans de récolement. Cote : 1096 W 71 Dates : 1970-1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 72 | Vallée de la Voise, franchissement Contenu : Notes techniques. Cote : 1096 W 72 Dates : 1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Section Chartres-Luigny retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
Avant-projet sommaire retour Contenu : Plans, notes Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 73 | Bordereau général estimatif Cote : 1096 W 73 Dates : 1969-1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 74 | Tronçon E1 (Chartres-Illiers) Contenu : Notices. Cote : 1096 W 74 Dates : 1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 75 | Tronçon E2 (Illiers-Luigny) Contenu : Notices. Cote : 1096 W 75 Dates : 1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique retour Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 76 | Procès-verbal, notes, plans, correspondance. Cote : 1096 W 76 Dates : 1969-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Tronçon E1 (Chartres-Illiers) retour Niveau description : Groupe de documents | |
Exécution, projet retour Contenu : Plans Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 77 | Plans généraux, vues en plan, profil en long, coupe type Cote : 1096 W 77 Dates : 1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 78 | Profils en travers Cote : 1096 W 78 Dates : 1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Enquête parcellaire retour Contenu : Plans, arrêtés préfectoraux de cessibilité, état parcellaire, notes Niveau description : Sous-groupe de documents | |
1096 W 79 | Thivars Cote : 1096 W 79 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 80 | Mignières Cote : 1096 W 80 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 81 | Ermenonville-la-Grande Cote : 1096 W 81 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 82 | Epeautrolles Cote : 1096 W 82 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 83 | Charonville Cote : 1096 W 83 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 84 | Blandainville Cote : 1096 W 84 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Tronçon E2 (Illiers-Luigny), enquête parcellaire retour Contenu : Plans, arrêtés préfectoraux de cessibilité, état parcellaire, notes Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 85 | Illiers Cote : 1096 W 85 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 86 | Vieuvicq Cote : 1096 W 86 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 87 | Montigny-le-Chartif Cote : 1096 W 87 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 88 | Frazé Cote : 1096 W 88 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 89 | Dampierre-sous-Brou Cote : 1096 W 89 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 90 | Unverre Cote : 1096 W 90 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 91 | Luigny Cote : 1096 W 91 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Section Luigny-La Ferté-Bernard retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
Avant-projet sommaire retour Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 92 | Plans, notices, notes. Cote : 1096 W 92 Dates : 1972-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique retour Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 93 | Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance Cote : 1096 W 93 Dates : 1971-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Tronçon E2 (Luigny-La Ferté-Bernard), enquête parcellaire retour Contenu : Plans, état parcellaire, notes Niveau description : Groupe de documents | |
1096 W 94 | Miermaigne Cote : 1096 W 94 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 95 | Beaumont-les-Autels Cote : 1096 W 95 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 96 | Moulhard Cote : 1096 W 96 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 97 | Charbonnières Cote : 1096 W 97 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 98 | Authon-du-Perche Cote : 1096 W 98 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 99 | Saint-Bomer Cote : 1096 W 99 Dates : 1972-1975 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Domaine public autoroutier, concession et délimitation retour Contenu : Notes Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
1096 W 100 | Terrains acquis par l'Etat, concession à Cofiroute Contenu : Plans, convention, cahier des charges, correspondance. Cote : 1096 W 100 Dates : 1972-1977 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 101 | Emprises de l'A11 sur les communes de Thivars, Mignières, Ermenonville-la-Grande, Epeautrolles, Blandainville, Charonville, Illiers-Combray, Vieuvicq, Montigny-le-Chartif, Frazé, Dampierre-sous-Brou, Unverre, Luigny, Miermaigne, Beaumont-les-Autels, Moulhard, Charbonnières, Authon-du-Perche, Saint-Bomer, Saint-Aubin-des-Bois (implantation d'un relais radio) Contenu : Décisions, actes de dépot, actes de tranfert de gestion, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé. Cote : 1096 W 101 Dates : 1989-1993 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Elargissement, travaux retour Contenu : Section Chartres Est-Thivars, passage de 2x2 à 2x3 voies Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
1096 W 102 | Instruction mixte, enquête publique Contenu : Notes, comptes rendus de réunions, plans, étude d'impact, correspondance. Cote : 1096 W 102 Dates : 1990-1991 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 103 | Avant-projet Contenu : Rapport de présentation, études, notes, notices, plans. Cote : 1096 W 103 Dates : 1990 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
1096 W 104 | Caractéristiques géométriques principales Contenu : Plans. Cote : 1096 W 104 Dates : 1990 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
Acquisition domaniale : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 2-T5 n° 3, 1096 W 46, T1 n° 2-T2 n° 2-T3 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 3-T3 n° 4, T1 n° 2-T2 n° 4-T3 n° 3 |
Concession domaniale : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 5 |
Expropriation : 1096 W 26, T1 n° 2-T2 n° 2-T3 n° 3 |
Ouvrage d'art : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 2, 1096 W 53 |
Réseau routier : 1096 W 1-104 |
Sondage géologique : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 2, T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 3, T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 2, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 1, T1 n° 2-T2 n° 1, T1 n° 2-T2 n° 2-T3 n° 2 |
Travaux d'utilité publique : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 1, T1 n° 2-T2 n° 3-T3 n° 2, T1 n° 2-T2 n° 4-T3 n° 2 |
Aménagement : 1096 W 1-104 |
Construction : 1096 W 1-104 |
Enquête publique : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 1-T5 n° 3, 1096 W 26, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 1, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 2-T5 n° 3, 1096 W 46, 1096 W 49, T1 n° 2-T2 n° 2-T3 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 3-T3 n° 2, T1 n° 2-T2 n° 4-T3 n° 2, T1 n° 2-T2 n° 4-T3 n° 3 |
Autoroute : 1096 W 1-104 |
Cofiroute (Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine, France) : 1096 W 47, 1096 W 100 |
Compagnie financière et industrielle des autoroutes (Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine, France) : 1096 W 47, 1096 W 100 |
Deschiron (Morangis, Essonne, France) : 1096 W 10 |
Deschiron (Morangis, Eure-et-Loir, France) : 1096 W 17 |
Direction départementale de l'équipement (Eure-et-Loir) : 1096 W 1-104 |
Grands Travaux de Marseille (Paris, France) : 1096 W 27 |
GTM (Paris, France) : 1096 W 27 |
Renaudin (Châlons-sur-Marne, Marne, France) : 1096 W 28 |
Ablis (Yvelines, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 1, 1096 W 34 |
Allaines (Janville-en-Beauce, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 43, 1096 W 46, 1096 W 48 |
Allainville (Yvelines, France) : 1096 W 49 |
Artenay (Loiret, France) : 1096 W 34, 1096 W 49 |
Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 5, T1 n° 2-T2 n° 2, 1096 W 59, 1096 W 62, 1096 W 63 |
Authon-du-Perche (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 50, 1096 W 98, 1096 W 101 |
Baigneaux (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 46, 1096 W 48 |
Baudreville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Bazoches-les-Hautes (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 46, 1096 W 48 |
Beaumont-les-Autels (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 95, 1096 W 101 |
Blandainville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 84, 1096 W 101 |
Bleury (Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 59, 1096 W 63 |
Champseru (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 59, 1096 W 67 |
Charbonnières (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 97, 1096 W 101 |
Charonville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 83, 1096 W 101 |
Chartres (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 1, T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2, 1096 W 50, 1096 W 51, T1 n° 2-T2 n° 2, T1 n° 2-T2 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 6 |
Châtenay (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Coltainville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 68 |
Dambron (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 46, 1096 W 48 |
Dampierre-sous-Brou (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 89, 1096 W 101 |
Epeautrolles (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 82, 1096 W 101 |
Ermenonville-la-Grande (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 81, 1096 W 101 |
Eure-et-Loir (France) : 1096 W 1-104 |
Frazé (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 88, 1096 W 101 |
Fresnay-l'Evêque (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Garancières-en-Beauce (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Gasville (Gasville-Oisème, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, 1096 W 69 |
Gasville-Oisème (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, 1096 W 69 |
Gellainville (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4 |
Gouillons (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Illiers-Combray (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 74, 1096 W 75, T1 n° 2-T2 n° 3-T3 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 3-T3 n° 4, 1096 W 101 |
Janville-en-Beauce (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 46, 1096 W 48 |
Jouy (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 60 |
La Ferté-Bernard (Sarthe, France) : T1 n° 2-T2 n° 4 |
Le Coudray (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4 |
Le Gué-de-Longroi (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 64 |
Le Mans (Sarthe, France) : 1096 W 51 |
Le Poislay (Loir-et-Cher, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 3 |
Le Puiset (Janville-en-Beauce, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Levesville-la-Chenard (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Luigny (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 2-T2 n° 3, T1 n° 2-T2 n° 4, 1096 W 101 |
Maintenon (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 60 |
Mévoisins (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 60 |
Miermaigne (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 94, 1096 W 101 |
Mignières (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, 1096 W 80, 1096 W 101 |
Montigny-le-Chartif (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 87, 1096 W 101 |
Morancez (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4 |
Moulhard (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 96, 1096 W 101 |
Nantes (Loire-Atlantique, France) : 1096 W 51 |
Neuvy-en-Beauce (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Nogent-le-Phaye (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, 1096 W 70 |
Orléans (Loiret, France) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2 |
Palaiseau (Essonne, France) : 1096 W 5 |
Ponthévrard (Yvelines, France) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2 |
Poupry (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 46, 1096 W 48 |
Prunay-en-Yvelines (Yvelines, France) : 1096 W 5 |
Prunay-sous-Ablis (Yvelines, France ; ancienne commune) : 1096 W 5 |
Rennes (Ille-et-Vilaine, France) : 1096 W 51 |
Saint-Aubin-des-Bois (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 101 |
Saint-Bomer (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 99, 1096 W 101 |
Saint-Piat (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 60 |
Saint-Prest (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 60 |
Saint-Symphorien (Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 5, T1 n° 2-T2 n° 2 |
Saint-Symphorien-le-Château (Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 62 |
Sainte-Mesme (Yvelines, France) : 1096 W 35 |
Sainville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Santilly (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 46, 1096 W 48 |
Soizé (Authon-du-Perche, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1096 W 50 |
Thivars (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4, T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 3, 1096 W 79, 1096 W 101, T1 n° 2-T2 n° 6 |
Trancrainville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Umpeau (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 66 |
Unverre (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 90, 1096 W 101 |
Vallée de la Roguenette (Eure-et-Loir ; région naturelle) : 1096 W 55, 1096 W 58 |
Vallée de la Voise (Eure-et-Loir ; région naturelle) : 1096 W 53, 1096 W 55, 1096 W 56, 1096 W 57, 1096 W 72 |
Ver-lès-Chartres (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 4 |
Vierville (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 43, 1096 W 48 |
Vieuvicq (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 86, 1096 W 101 |
Villebon-sur-Yvette (Essonne, France) : 1096 W 4 |
Ymeray (Eure-et-Loir, France) : 1096 W 59, 1096 W 65 |