Archives départementales
d'Eure-et-Loir
Direction départementale de l'équipement, urbanisme
Répertoire numérique détaillé
par Corinne Huguet
sous la direction de Rosine Coutau et de Cécile Figliuzzi
Chartres
2019
1093 W
1093 W
| Lieu de conservation | FRAD028 |
| Cotes extrêmes | 1093 W 1-67 |
| Intitulé | Direction départementale de l'équipement, urbanisme |
| Date début cachée | 1941 |
| Date fin cachée | 1998 |
| Dates extrêmes | 1941-1998 |
| Niveau de description | Sous-série organique |
| Métrage conservé | 3,50 ml |
| Organisme responsable accès intellectuel | Conseil départemental d’Eure-et-Loir, Archives départementales |
| Producteur, nom 1 | Direction départementale de l'équipement |
| Producteur, nom 2 | Service de l'urbanisme et de l'environnement |
| Catégorie du producteur | Administration |
| Présentation du producteur | Créées en 1967, les directions départementales de l'équipement (DDE) héritent des missions des services territoriaux des Ponts-et-Chaussées et des directions de la Construction (1843-1967) prenant en charge le suivi technique des équipements de l'Etat, la construction et l'entretien des réseaux routiers, la sécurité des ouvrages d'art, les transports... Au cours du XXe siècle, l'évolution des techniques et des territoires fait apparaître de nouvelles compétences liées à l'urbanisme (habitat, aménagement du territoire) et à l'environnement, tant dans le domaine réglementaire (droit des sols, autorisations d'urbanisme...) que dans celui de la coordination et du conseil. |
| Historique de la conservation | Archives recueillies dans l'urgence et sans bordereau de versement |
| Modalités d'entrée | Versement effectué en septembre 2000 |
| Présentation du contenu | Ce versement de la direction départementale de l'équipement couvre la période allant de 1941 à 1998. Il se compose de dossiers de travail du service de l'urbanisme et de l'environnement relatifs aux aménagements fonciers et urbains menés après la Seconde guerre mondiale, à la faveur des opérations de reconstruction et du développement des aménagements urbains. Le fonds comporte de nombreuses études et rapports datés des années 1990 et liés à ces sujets, notamment les travaux de l'observatoire foncier d'Eure-et-Loir. Ce dernier est mis en place afin de réaliser des études et des enquêtes statistiques annuelles sur le département d'Eure-et-Loir entre 1993 et 1998. Les thématiques abordées concernent le marché foncier agricole, le foncier non bâti à destination d'habitat et le foncier bâti, la commercialisation des lotissements, l'offre foncière dans les plans d'occupation des sols (POS) et les réserves des communes. On trouve également dans cet ensemble les dossiers des années 1970 concernant l'élaboration des documents réglementant l'occupation des sols sur les territoires communaux. Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération chartraine (SDAU) est établi suite à la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 qui prévoit deux documents distincts : le SDAU et le plan d'occupation des sols (POS). Les étapes du SDAU de l'agglomération chartraine sont les suivantes : création du SDAU par arrêté préfectoral du 20 octobre 1971 modifié le 20 février 1973, définition du périmètre de l'agglomération chartraine par arrêté du 29 juin 1973 (21 communes), création d'une commission locale d'aménagement et d'urbanisme (CLAU) en 1974 avec la constitution de quatre groupes de travail (transports et voiries, tertiaire et centre, grands équipements et logement, zones nouvelles, nature et aménagement rural) et présentation d'un rapport en 1978. Le SDAU de l'agglomération chartraine est validé en 1980. Les dossiers concernant l'aménagement et la reconstruction de la ville de Chartres contiennent de nombreux comptes rendus de réunion ainsi que de la correspondance avec les services communaux, dont le suivi est assuré par l'adjoint délégué au maire de Chartres, Monsieur Delatronchette. Le plan d'aménagement et de reconstruction de Chartres est approuvé le 24 août 1948. Il a pour but la reconstruction des quartiers sinistrés après la Seconde guerre mondiale et l'aménagement des territoires concernés. Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol et Le Coudray. On trouve également dans ce versement un ensemble de dossiers relatifs aux dommages de guerre classés par immeuble et par affaire. Ils sont constitués d'une partie administrative (comportant des renseignements sur le bénéficiaire) et d'une partie technique (dossier financier avec des justificatifs de dépenses de reconstruction, plans). Une série de références concerne les opérations de rénovation urbaine menées dans les années 1960 ainsi que l'aménagement de certaines gares routières. On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes du département. |
| Evaluation, tris et éliminations | 4,28 ml ont été éliminés |
| Mode de classement | Afin d’éviter certaines redondances, les typologies communes à plusieurs articles ont été indiquées au niveau du titre correspondant et seules les typologies propres à chaque article ont ensuite été précisées, le cas échéant. |
| Modalités d'accès | Selon législation en vigueur |
| Statut juridique | Archives publiques |
| Modalités reproduction | La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux conditions décrites dans le règlement intérieur et le règlement de réutilisation des données publiques des Archives départementales d’Eure-et-Loir. |
| Sources complémentaires dans le service des archives | Versements de la direction départementale de l'équipement : 1089 W, 1095 W à 1111 W, 1126 W, 1241 W, 1256 W, 1280 W à 1282 W, 1285 W, 1294 W à 1297 W, 1299 W, 1305 W, 1309 W à 1314 W, 1337 W, 1519 W, 1538 W, 1554 W, 1669 W, 1736 W, 1876 W, Préfecture : 7 W (aménagement foncier, habitat, urbanisme), Dossiers concernant les plans d'occupation des sols : 1088 W (préfecture), 1099 W (DDE), 1272 W (conseil départemental), Dommages de guerre : 77 W (bureau départemental des réquisitions allemandes), 83 W et 119 W à 121 W (centre de règlement des dommages de guerre), 96 W (commission des dommages de guerre), 1123 W (service territorial de l'architecture et du patrimoine), Gare routière de Chartres, inauguration : 1029 W 241, Conseil départemental, pôle foncier : 1274 W, 1308 W, 1334 W, 1404 W, 1538 W, Conseil départemental, direction des transports, gares routières de Chartres et de Châteaudun : 1875 W. |
| Descripteur thesaurus | \ Urbanisme \ Aménagement foncier \ Aménagement du territoire \ |
| Descripteur organisme | \ Direction départementale de l'équipement (Eure-et-Loir) \ |
| Descripteur géographique | \ Eure-et-Loir (France ; département) \ |
| Date de création description | lundi 8 décembre 2014 |
| Urbanisme et aménagement foncier retour Niveau description : Sous-sous-série organique | |
| Etudes retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
| Observatoire foncier d'Eure-et-Loir retour Contenu : Notes, comptes rendus, plaquettes Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 1 | Mise en place et travaux préparatoires Séquentiel : 1 Cote : 1093 W 1 Dates : 1989-1994 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 2 | Enquêtes statistiques, réalisation des éditions 1 à 5 Contenu : Articles de presse, correspondance. Séquentiel : 2 Cote : 1093 W 2 Dates : 1994-1998 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Rapports, enquêtes et statistiques retour Contenu : Notes Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 4 | Logements et bassin d'emploi Contenu : - Le parc de logement de l'agglomération chartraine et sa population de 1975 à 1982 (juin 1986), - La commercialisation des logements neufs en vente dans l'agglomération chartraine de 1980 à 1985 (mars 1987), - Recensement des surfaces de vente de plus de 400m² du département d'Eure-et-Loir (novembre 1981), - Les migrations alternantes (1982), - La construction en Eure-et-Loir (1986), - Agglomération de Dreux, localisation et environnements industriels (1980), - Comité pour le développement économique du Bassin d'emploi de Dreux (1980). Séquentiel : 4 Cote : 1093 W 4 Dates : 1980-1986 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Colloques et journées d'études retour Contenu : Notes, rapports Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 3 | Le Calcaire de Beauce, journées d'études Contenu : Laboratoire régional de Blois, Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) de Rouen. Séquentiel : 3 Cote : 1093 W 3 Dates : 1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 5 | "La qualité des paysages d'Eure-et-Loir, les entrées des villes et des villages, l'affichage publicitaire", Journées de l'Environnement (information et débats) Contenu : Plaquette, liste des participants, charte départementale de la signalisation d'intérêt local et de la publicité extérieure. Séquentiel : 5 Cote : 1093 W 5 Dates : 1998 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Règles générales d'aménagement et d'urbanisme retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
| Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de l'agglomération chartraine, élaboration retour Contenu : Comptes rendus de réunion, notes, correspondance Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 6 | Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (CLAU), groupes de travail Contenu : Arrêtés constitutifs. Séquentiel : 6 Cote : 1093 W 6 Dates : 1970-1980 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 7 | Voirie et transports urbains Contenu : Articles de presse, plans. Séquentiel : 7 Cote : 1093 W 7 Dates : 1973-1980 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 8 | Assainissement et lignes électriques Contenu : Articles de presse, plans. Séquentiel : 8 Cote : 1093 W 8 Dates : 1974-1977 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 9 | Synthèses Contenu : Rapport du directeur départemental de l'équipement, plaquettes "Chartres et sa région" éditées par la Jeune Chambre économique de Chartres, étude de l'agence Beru, plans. Séquentiel : 9 Cote : 1093 W 9 Dates : 1973-1979 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Plans d'urbanisme directeurs (PUD) et plans d'occupation des sols (POS) retour Niveau description : Groupe de documents | |
| Vallée de l'Eure retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| Groupement d'urbanisme, élaboration du plan d'urbanisme directeur (PUD) retour | |
| 1093 W 10 | Publication et inscription sur l'inventaire des sites pittoresques Contenu : Etudes des secteurs d'aménagement, rapport justificatif, règlement (1969), notes, comptes rendus de réunion, plans, correspondance (1968-1972). Séquentiel : 10 Cote : 1093 W 10 Dates : 1968-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 11 | Approbation Contenu : Réunions des agriculteurs, rapport de synthèse (1970), procès-verbal de clôture de la conférence entre services, avis du commissaire, rapport de présentation, rapport justificatif, plans (30 juin 1971). Séquentiel : 11 Cote : 1093 W 11 Dates : 1970-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 12 | Zonage, enquête publique Contenu : Cahiers par communes, notes, pétitions, correspondance. Séquentiel : 12 Cote : 1093 W 12 Dates : 1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Plan d'occupation des sols retour | |
| 1093 W 13 | Projets Contenu : Arrêté préfectoral, rapport de présentation, contrat d'étude réalisé par la Société d'études pour l'aménagement, le développement et l'équipement des collectivités locales (SETADEC), notes, comptes rendus de réunion, plans, correspondance. Séquentiel : 13 Cote : 1093 W 13 Dates : 1972-1979 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 14 | Elaboration, zonage et groupe de travail sur les questions d'urbanisme Contenu : Dossiers (délibérations, arrêtés préfectoraux et municipaux, notes, plans, articles de presse, correspondance) concernant les communes suivantes : Abondant, Anet, Bréchamps, Charpont, Chartainvilliers, Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Coulombs, Ecluzelles, Guainville, Jouy, Lormaye, Maintenon, Mévoisins, Mézières-en-Drouais, Morancez, Nogent-le-Roi, Nogent-sur-Eure, Oulins, Pierres, Saint-Georges-sur-Eure, Saint-Luperce, Saint-Piat, Saint-Prest, Saussay, Sorel-Moussel, Soulaires, Thivars, Vacheresses-les-Basses, Ver-lès-Chartres, Villemeux-sur-Eure, Villiers-le-Morhier. Séquentiel : 14 Cote : 1093 W 14 Dates : 1968-1980 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Vallée de l'Avre retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 15 | Etude de reconnaissance par Henri de Traverse (architecte) Contenu : Analyse, plans, synthèse, notes, coupure de presse, correspondance. Séquentiel : 15 Cote : 1093 W 15 Dates : 1970-1978 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Vallée de l'Huisne retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 16 | Projet d'étude et d'aménagement Contenu : Plans, arrêté préfectoral, notes, correspondance. Séquentiel : 16 Cote : 1093 W 16 Dates : 1972-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Vallée de la Voise retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 17 | Etude de reconnaissance réalisée par le bureau d'étude Area, programme d'aménagement Contenu : Plans, rapport d'enquête, étude de secteur, analyse, propositions, notes, correspondance. Séquentiel : 17 Cote : 1093 W 17 Dates : 1972-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Vallée du Loir retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 18 | Haute vallée du Loir, projet d'aménagement en matière de tourisme et de circuits équestre et pédestre Contenu : Etude "les Vaux du Loir" par l'Institut de recherche et d'intervention en sciences sociales (IRISS), notes, plans, comptes rendus de réunions. Séquentiel : 18 Cote : 1093 W 18 Dates : 1969-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Projets menés dans le département retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
| Reconstruction et aménagement retour Contenu : Comptes rendus, notes, rapports, plans d'urbanisme, arrêtés municipaux et préfectoraux, circulaires, correspondance Niveau description : Groupe de documents Mode de classement : Par commune | |
| Commission départementale d'urbanisme retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 19 | Observations générales Séquentiel : 19 Cote : 1093 W 19 Dates : 1943-1967 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Bonneval retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 20 | 1944-1954 Séquentiel : 20 Cote : 1093 W 20 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Brou retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 21 | Règlement d'urbanisme, procès-verbal de clôture de la réunion entre services Séquentiel : 21 Cote : 1093 W 21 Dates : 1952-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Chartres, groupement d'urbanisme retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 25 | Instruction, enquête publique, approbation et demandes de dérogation Contenu : Arrêté du commissaire à la reconstruction immobilière du 21 octobre 1941 autorisant le projet, arrêté ministériel du 19 avril 1946 déclarant le projet d'utilité publique et d'urgence, arrêté ministériel du 24 août 1948 approuvant le plan d'aménagement et de reconstruction, délibérations du conseil municipal de Chartres. Séquentiel : 25 Cote : 1093 W 25 Dates : 1941-1960 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 26 | Périmètre de reconstruction pour la commune de Chartres, terrains militaires, îlots remembrés Contenu : Décision du 18 novembre 1947, procès-verbal de la conférence entre civils, articles de presse. Séquentiel : 26 Cote : 1093 W 26 Dates : 1945-1956 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 27 | Alignement et voies nouvelles Séquentiel : 27 Cote : 1093 W 27 Dates : 1949-1961 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 28 | Aménagements particuliers, ilôts insalubres, programme de relogement (50 logements, rue Constantine), projet d'un parc de stationnement pour poids lourds (RN 10, "route d'Ablis") Contenu : Tirages photographiques. Séquentiel : 28 Cote : 1093 W 28 Dates : 1948-1956 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Châteaudun retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 22 | Groupement d'urbanisme Contenu : Procès-verbal de la conférence entre services civils. Séquentiel : 22 Cote : 1093 W 22 Dates : 1942-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 23 | Zone de Châteaudun nord : communes de Donnemain-Saint-Mamès, Marboué, Moléans, Saint-Christophe et Saint-Maur-sur-le-Loir Contenu : Extrait de POS, note de présentation, règlement, article de presse. Séquentiel : 23 Cote : 1093 W 23 Dates : 1975-1980 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Châteauneuf-en-Thymerais retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 24 | Règlement d'urbanisme. Séquentiel : 24 Cote : 1093 W 24 Dates : 1960-1962 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Cloyes-sur-le-Loir retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 29 | Procès-verbal de la conférence entre civils Séquentiel : 29 Cote : 1093 W 29 Dates : 1945-1950 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Dreux retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 30 | Groupement d'urbanisme Contenu : Règlement d'urbanisme. Séquentiel : 30 Cote : 1093 W 30 Dates : 1968-1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Illiers retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 31 | 1942-1971 Séquentiel : 31 Cote : 1093 W 31 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Janville retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 32 | Règlement d'urbanisme Séquentiel : 32 Cote : 1093 W 32 Dates : 1952-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Lucé retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 33 | 1953 Séquentiel : 33 Cote : 1093 W 33 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Nogent-le-Rotrou retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 34 | Délibérations, procès-verbal de la conférence entre civils Séquentiel : 34 Cote : 1093 W 34 Dates : 1942-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Toury retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 35 | 1942-1953 Séquentiel : 35 Cote : 1093 W 35 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Cantons de Thiron-Gardais et Nogent-le-Rotrou retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 36 | Plan d'aménagement rural Séquentiel : 36 Cote : 1093 W 36 Dates : 1980-1981 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Dommages de guerre, expropriations retour Contenu : Notes, actes de cession, actes notariés, plans, devis, délibération, correspondance Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 37 | Chartres Contenu : Immeuble de la rue Chanzy, dossier FE 52 CX, Madame Bonnet (1945-1965) ; plateau de Rechèvres, dossier Bordage-Morin (1950-1958). Séquentiel : 37 Cote : 1093 W 37 Dates : 1945-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 38 | Epernon Contenu : 18, rue de la Madeleine, dossier 2911 Z, Doisneau ; 16, rue de la Madeleine, dossier 10208 Z, Hoffman puis Bougrat ; 12, rue du Sycomore, dossier 10533 Z, Mafrand ; redressement de la rue du Sycomore, Société civile Immobilière de la Brenne (1955-1962) ; 14, rue de la Madeleine et 15, rue du Sycomore, dossier FE 5 953 Z, Madame Leroy née Flahaut (1960-1962). Séquentiel : 38 Cote : 1093 W 38 Dates : 1947-1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Rénovation et restructuration urbaine retour Contenu : Rapports, notes, comptes rendus, plans d'urbanisme, correspondance Niveau description : Groupe de documents Mode de classement : Par commune | |
| Chartres retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| Quartier Basse Ville retour | |
| Quartier de la Brèche retour | |
| 1093 W 39 | Secteur sauvegardé et patrimoine historique, délimitation du périmètre à rénover Contenu : Articles de presse, tirages photographiques, plan d'urbanisme de détail réalisé par l'architecte Roger Faraut (1962-1963), étude immobilière de la Coopérative d'études foncières (1963-1965). Séquentiel : 39 Cote : 1093 W 39 Dates : 1960-1965 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Restauration, projet du bureau SARPI retour Contenu : Rue des Ecuyers, rue du Bourg, rue Saint-Eman | |
| 1093 W 40 | Coût global, évaluation Contenu : Devis estimatif. Séquentiel : 40 Cote : 1093 W 40 Dates : 1966 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 41 | Etude opérationnelle Séquentiel : 41 Cote : 1093 W 41 Dates : 1966 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Autres quartiers retour | |
| 1093 W 42 | Association syndicale de remembrement de l'agglomération chartraine, clôture des opérations de remembrement (îlots 7B, 8, 14, 15) et enquête publique Contenu : Arrêtés préfectoraux (dont arrêté de clôture du 24 mai 1957), état parcellaire, fiches individuelles, rapport justificatif du commissaire, cahiers, article de presse, décisions, Séquentiel : 42 Cote : 1093 W 42 Dates : 1950-1959 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 43 | Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Chartres Contenu : Décret, règlement d'urbanisme. Séquentiel : 43 Cote : 1093 W 43 Dates : 1971 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 44 | Secteurs de la Place des Epars, quartiers Bas-Bourgs et Saint-Brice, caserne des Comtesses et quartier de la Manutention, aménagement et protection intégrés Contenu : Etudes des sites sensibles. Séquentiel : 44 Cote : 1093 W 44 Dates : 1983-1986 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 45 | Plan d'action communal (groupe habitat, développement urbain, politique foncière) Séquentiel : 45 Cote : 1093 W 45 Dates : 1983-1984 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 46 | Parc d'activités technologiques (secteur RN 10, triangle Ferrières) Contenu : Etude, article de presse. Séquentiel : 46 Cote : 1093 W 46 Dates : 1983-1986 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 47 | Quartier des Hauts-Saumons, projet de l'Ecole nationale des Ponts et Chaussées Contenu : Rapports de fin d'études. Séquentiel : 47 Cote : 1093 W 47 Dates : 1987 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 48 | "Le secteur des Epars, évolution historique et projet d'aménagement" par Michel-Antoine Boyer, architecte urbaniste et Sylvie Maniaque, paysagiste Contenu : Schémas. Séquentiel : 48 Cote : 1093 W 48 Dates : 1984-1985 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 49 | Conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles (COMPA), proposition de création Contenu : Tirages photographiques, croquis, article de presse. Séquentiel : 49 Cote : 1093 W 49 Dates : 1982-1986 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 67 | Centre ville, couverture aérienne "mission 10032" Contenu : 19 tirages photographiques, échelle 1/500, numérotés de 1188 à 1194, 1198 à 1204, 1206 à 1210. Séquentiel : 67 Cote : 1093 W 67 Dates : Sans date Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Châteaudun retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 50 | Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (La Chapelle-du-Noyer, Châteaudun, Jallans, Saint-Denis-les-Ponts) Contenu : Livre blanc. Séquentiel : 50 Cote : 1093 W 50 Dates : 1974 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 51 | Quartier Saint-Jean, extension Contenu : Schéma de secteur. Séquentiel : 51 Cote : 1093 W 51 Dates : 1978 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 52 | Centre ville, études d'aménagement Contenu : Site urbain (avec tirages photographiques, 1971), quartiers du centre (1972), quartier Saint-Lubin-Saint-Médard (1981), réhabilitation des quartiers du centre et programme d'habitat (avec tirages photographiques, 1984). Séquentiel : 52 Cote : 1093 W 52 Dates : 1971-1984 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 53 | Base aérienne "Domaine Air" Contenu : Inventaire. Séquentiel : 53 Cote : 1093 W 53 Dates : 1964-1973 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Epernon retour Contenu : Actes de cession, arrêtés interministériels et préfectoraux Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 54 | Remembrement Séquentiel : 54 Cote : 1093 W 54 Dates : 1950-1956 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 55 | Rue du Sycomore, redressement de voirie, remembrement et expropriation Séquentiel : 55 Cote : 1093 W 55 Dates : 1952-1970 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Lèves retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 56 | Aménagement et reconstruction, projet Contenu : Délibérations, articles de presse, acte de cession. Séquentiel : 56 Cote : 1093 W 56 Dates : 1946-1960 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 57 | Eglise, reconstruction et aménagement des abords Contenu : Acte de cession. Séquentiel : 57 Cote : 1093 W 57 Dates : 1956-1972 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Gares routières, construction et aménagement retour Niveau description : Groupe de documents | |
| Généralités retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 58 | Gares routières de voyageurs, création Contenu : Circulaires, décrets, ordonnance, modèle de cahier des charges, revue du Comité d'organisation des transports routiers "Les gares routières" (s.d.), revue n°137-138 "L'architecture française, l'automobile dans la cité (gares routières, garages, stations-services) " (1953), correspondance. Séquentiel : 58 Cote : 1093 W 58 Dates : 1942-1966 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Chartres retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 59 | Démolition de la halle aux grains, suivi des travaux Contenu : Notes, comptes rendus de réunion, plans, correspondance. Séquentiel : 59 Cote : 1093 W 59 Dates : 1947-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Châteaudun retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 60 | Notes, délibération, plans, correspondance. Séquentiel : 60 Cote : 1093 W 60 Dates : 1942-1954 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Nogent-le-Rotrou retour Niveau description : Sous-groupe de documents | |
| 1093 W 61 | Notes, plans, correspondance. Séquentiel : 61 Cote : 1093 W 61 Dates : 1942-1946 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Médaille d'honneur des transports routiers, modalités d'attribution retour Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 62 | Bordereau d'envoi (avec listes nominatives), décret n°57-652 du 25 mai 1957 instituant une médaille d'honneur des transports routiers, correspondance. Séquentiel : 62 Cote : 1093 W 62 Dates : 1957-1963 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Opération Banlieue 89 retour Niveau description : Groupe de documents | |
| 1093 W 63 | Chartres, Lucé, Mainvilliers, liaison intercommunale avec l'aménagement d'un chemin piéton le long de l'ancienne voie SNCF Chartres-Orléans (Architectes Cabinet Ville Ouverte, Laurent Charre, Jean-Paul Darmon, Philippe Doreau) Contenu : Notes, comptes rendus de réunion, délibérations, plans, articles de presse, plaquette, certificats pour paiement, correspondance. Séquentiel : 63 Cote : 1093 W 63 Dates : 1984-1994 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Réseau routier retour Niveau description : Sous-sous-série organique | |
| Programmes d'action prioritaire en Région Centre retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
| 1093 W 64 | Rapports du préfet de région, notes, comptes rendus de réunion, correspondance. Séquentiel : 64 Cote : 1093 W 64 Dates : 1975-1978 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Fonds spécial d'investissement routier (FSIR) retour Niveau description : Sous-sous-sous-série organique | |
| 1093 W 65 | Routes nationales, programmes d'études et d'acquisitions foncières et fonds d'action conjoncturelle Contenu : Notes, décisions d'autorisations de programme, comptes rendus de réunion, délibérations, plans, correspondance. Séquentiel : 65 Cote : 1093 W 65 Dates : 1976-1980 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| 1093 W 66 | Tranche départementale, tranche urbaine, voirie primaire des grands ensembles, lignes SNCF déclassées, calamités publiques (dégâts de l'hiver 1978-1979) Contenu : Notes, arrêtés préfectoraux, délibérations, plans, correspondance. Séquentiel : 66 Cote : 1093 W 66 Dates : 1974-1983 Niveau description : Dossier Délai : 1 |
| Affichage : 1093 W 5 |
| Aménagement du territoire : 1093 W 1-67 |
| Aménagement foncier : 1093 W 1-67 |
| Association foncière urbaine : 1093 W 42 |
| Base aérienne : 1093 W 53 |
| Carrière : 1093 W 3 |
| Caserne : 1093 W 44 |
| Catastrophe naturelle : 1093 W 66 |
| Chemin de randonnée : 1093 W 18 |
| Circuit touristique : 1093 W 18 |
| Commune : 1093 W 5 |
| Conseil municipal : 1093 W 25 |
| Construction : 1093 W 4 |
| Cours d'eau : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 1, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 2, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 3, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 4, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 5 |
| Dommages de guerre : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 2 |
| Edifice cultuel : 1093 W 57 |
| Emploi : 1093 W 4 |
| Environnement : 1093 W 5 |
| Expropriation : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 2, 1093 W 55 |
| Gare : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4 |
| Halle : 1093 W 59 |
| Logement : 1093 W 4 |
| Publicité : 1093 W 5 |
| Reconstruction : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1 |
| Remembrement rural : 1093 W 42, 1093 W 54, 1093 W 55 |
| Réseau de distribution électrique : 1093 W 8 |
| Réseau ferroviaire : 1093 W 66 |
| Réseau routier : 1093 W 7, T1 n° 2 |
| Restructuration urbaine : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3 |
| Site : 1093 W 5, 1093 W 44, 1093 W 52 |
| Tourisme : 1093 W 18 |
| Traitement des eaux usées : 1093 W 8 |
| Transport en commun : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4 |
| Transport routier : 1093 W 7, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 5 |
| Urbanisme : 1093 W 1-67 |
| Voie ferrée d'intérêt national : 1093 W 63, 1093 W 66 |
| Autorisation : 1093 W 25 |
| Cession : 1093 W 57 |
| Construction : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4 |
| Enquête publique : 1093 W 12, 1093 W 25, 1093 W 42 |
| Evaluation : 1093 W 40 |
| Financement : 1093 W 40 |
| Protection : 1093 W 43 |
| Restauration : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1-T6 n° 2 |
| Boyer, Michel-Antoine (architecte urbaniste) : 1093 W 48 |
| Charre, Laurent (architecte) : 1093 W 63 |
| Darmon, Jean-Paul (architecte) : 1093 W 63 |
| Doreau, Philippe (architecte) : 1093 W 63 |
| Faraut, Roger (architecte) : 1093 W 39 |
| Maniaque, Sylvie (paysagiste) : 1093 W 48 |
| Agence Beru : 1093 W 9 |
| Area (bureau d'étude) : 1093 W 17 |
| Association syndicale de remembrement de l'agglomération chartraine : 1093 W 42 |
| Centre d'études techniques de l'équipement (Rouen) : 1093 W 3 |
| CETE (Rouen) : 1093 W 3 |
| Comité d'organisation des transports routiers : 1093 W 58 |
| Comité pour le développement économique du Bassin d'emploi de Dreux : 1093 W 4 |
| Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (Eure-et-Loir) : 1093 W 6 |
| Conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles (Chartres-Mainvilliers) : 1093 W 49 |
| Coopérative d'études foncières : 1093 W 39 |
| Direction départementale de l'équipement (Eure-et-Loir) : 1093 W 1-67 |
| Ecole nationale des Ponts et Chaussées : 1093 W 47 |
| Groupement d'urbanisme : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 4, 1093 W 30 |
| Institut de recherche et d'intervention en sciences sociales : 1093 W 18 |
| IRISS : 1093 W 18 |
| Jeune Chambre économique (Chartres) : 1093 W 9 |
| Laboratoire régional (Blois) : 1093 W 3 |
| Observatoire foncier d'Eure-et-Loir : T1 n° 1-T2 n° 1-T3 n° 1 |
| SARPI (bureau d'étude) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1-T6 n° 2 |
| Société civile immobilière de la Brenne : 1093 W 38 |
| Société d'études pour l'aménagement, le développement et l'équipement des collectivités locales : 1093 W 13 |
| Société nationale des chemins de fer français : 1093 W 63 |
| Traverse, Henri de (architecte) : 1093 W 15 |
| Ville ouverte (cabinet d'architectes) : 1093 W 63 |
| Abondant (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Anet (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Beauce (France ; région naturelle) : 1093 W 3 |
| Bonneval (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 2 |
| Bréchamps (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Brou (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 3 |
| Centre (France ; ancienne région) : T1 n° 2-T2 n° 1 |
| Charpont (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Chartainvilliers (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 9, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 4, 1093 W 37, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4-T4 n° 2, 1093 W 63 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Agglomération : 1093 W 4, T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 1, 1093 W 42 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Place des Epars : 1093 W 44, 1093 W 48 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Plateau de Rechèvres : 1093 W 37 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier Bas-Bourgs : 1093 W 44 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier Basse ville : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier de la Brèche : 1093 W 39 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier de la Manutention : 1093 W 44 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier des Hauts-Saumons : 1093 W 47 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Quartier Saint-Brice : 1093 W 44 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Route nationale 10 : 1093 W 28 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Route nationale 10 -- Triangle Ferrières : 1093 W 46 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Rue Chanzy : 1093 W 37 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Rue Constantine : 1093 W 28 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Rue des Ecuyers : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1-T6 n° 2 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Rue du Bourg : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1-T6 n° 2 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Rue Saint-Eman : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 1-T5 n° 1-T6 n° 2 |
| Châteaudun (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 5, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 2, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4-T4 n° 3 |
| Châteaudun (Eure-et-Loir, France) -- Base aérienne : 1093 W 53 |
| Châteaudun (Eure-et-Loir, France) -- Quartier Saint-Jean : 1093 W 51 |
| Châteaudun (Eure-et-Loir, France) -- Quartier Saint-Lubin-Saint-Médard : 1093 W 52 |
| Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 6 |
| Chaudon (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Cloyes-sur-le-Loir (Cloyes-les-Trois-Rivières, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 7 |
| Coulombs (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 23 |
| Dreux (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 8 |
| Dreux (Eure-et-Loir, France) -- Agglomération : 1093 W 4 |
| Ecluzelles (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Epernon (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 38, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 3 |
| Epernon (Eure-et-Loir, France) -- Rue de la Madeleine : 1093 W 38 |
| Epernon (Eure-et-Loir, France) -- Rue du Sycomore : 1093 W 38, 1093 W 55 |
| Eure-et-Loir (France ; département) : 1093 W 1-67 |
| Guainville (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Illiers-Combray (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 9 |
| Illiers (Illiers-Combray, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 9 |
| Jallans (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 50 |
| Janville-en-Beauce (Eure-et-Loir, France ; commune nouvelle) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 10 |
| Janville (Janville-en-Beauce, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 10 |
| Jouy (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| La Chapelle-du-Noyer (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 50 |
| La Chaussée-d'Ivry (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Lèves (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 3-T4 n° 4 |
| Lormaye (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Lucé (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 11, 1093 W 63 |
| Maintenon (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Mainvilliers (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 63 |
| Marboué (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 23 |
| Mévoisins (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Mézières-en-Drouais (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Moléans (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 23 |
| Morancez (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Nogent-le-Roi (Nogent-le-Roi, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1093 W 14 |
| Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 12, T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 4-T4 n° 4 |
| Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; canton) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 14 |
| Nogent-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Oulins (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Pierres (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Saint-Christophe (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 23 |
| Saint-Denis-Lanneray (Eure-et-Loir, France ; commune nouvelle) : 1093 W 50 |
| Saint-Denis-les-Ponts (Saint-Denis-Lanneray, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1093 W 50 |
| Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Saint-Luperce (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Saint-Maur-sur-le-Loir (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 23 |
| Saint-Piat (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Saint-Prest (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Saussay (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Sorel-Moussel (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Soulaires (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Thiron-Gardais (Eure-et-Loir, France ; canton) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 14 |
| Thivars (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Toury (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 1-T2 n° 3-T3 n° 1-T4 n° 13 |
| Vacheresses-les-Basses (Nogent-le-Roi, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune) : 1093 W 14 |
| Vallée de la Voise (Eure-et-Loir ; région naturelle) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 4 |
| Vallée de l'Avre (Eure-et-Loir ; région naturelle) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 2 |
| Vallée de l'Eure (Eure-et-Loir ; région naturelle) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 1 |
| Vallée de l'Huisne (Eure-et-Loir ; région naturelle) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 3 |
| Vallée du Loir (Eure-et-Loir ; région naturelle) : T1 n° 1-T2 n° 2-T3 n° 2-T4 n° 5 |
| Ver-lès-Chartres (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Villemeux-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Villiers-le-Morhier (Eure-et-Loir, France) : 1093 W 14 |
| Chartres (Eure-et-Loir, France) -- Caserne des Comtesses : 1093 W 44 |