Industrie et artisanat



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Archives départementales

d'Eure-et-Loir


 

 

 

 

 

 

 

Industrie et artisanat

 

Répertoire numérique détaillé

par Julie MAURICE et Virginie LE BOURHIS

sous la direction de Xavier COUTAU, Brigitte FERET et de Cécile FIGLIUZZI

 

 

Chartres

2018








Présentation retour

9 M



9 M : industrie et artisanat







Lieu de conservation FRAD028
Cotes extrêmes 9 M 1-40
Intitulé Industrie et artisanat
Date début cachée 1791
Date fin cachée 1963
Dates extrêmes 1791-1963
Niveau de description Sous-série organique
Importance matérielle Ce versement comporte 40 liasses
Métrage conservé 1,20 ml
Localisation physique Archives départementales d'Eure-et-Loir
Producteur, nom 1 Préfecture d'Eure-et-Loir
Catégorie du producteur Administration
Présentation du producteur Les préfectures sont créées par la loi du 28 pluviôse an VIII. Les préfets représentent l'Etat, le département et ont pour tâche l'exécution des lois et le maintien de l'ordre public. Ils ont, en outre, une mission d'information et d'avis à l'égard du gouvernement.
Modalités d'entrée Versement
Présentation du contenu Le département d'Eure-et-Loir a longtemps été surtout agricole bien que l'industrie y tienne une place non négligeable au XIXe siècle et dans la première moitié du XXe. Les archives consacrées à l'industrie sont peu abondantes. On trouvera cependant des dossiers relatifs à l'industrie textile et à l'industrie papetière.
Les articles relatifs aux chambre des métiers et aux chambres consultatives des arts et manufactures renseignent sur le fonctionnement de ces organismes plus que sur le milieu professionnel des artisans.
Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs euréliens de l'an VIII à 1909.
Dans ce fonds les dossiers concernant l'apprentissage et l'enseignement technique sont quasi inexistants.
Accroissements Fonds clos
Modalités d'accès Selon législation en vigueur
Statut juridique Archives publiques
Modalités reproduction La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux conditions décrites dans le règlement intérieur et le règlement de réutilisation des données publiques des Archives départementales d’Eure-et-Loir.
Langue et écriture Française
Sources complémentaires dans le service des archives 5 M : Hygiène et santé publique (établissements classés) ; 1 T : Enseignement
Descripteur thesaurus \ Industrie \ Artisanat \
Date de création description lundi 9 mai 2011





Plan de classement retour

Réglementation générale
Relations avec les organismes consultatifs
Artisans-maîtres et artisans-compagnons, élections
Etablissements industriels, règlementation, contrôle et suivi.
  Généralités
  Textile, confection, cuirs et peaux
  Papeterie de Sorel-Moussel
  Autres industries
  Usines participant à la défense nationale et dispositions particulières en temps de guerre
  Mesures d'encouragement et de soutien en faveur de l'industrie
  Entreprises en difficulté : grève, faillite, embauche, mobilisation industrielle, scandale, concurrence
Artisanat rural
Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.
  Dépôt et cession.





Corps de l'instrument de recherche retour

Réglementation générale retour
9 M 1Ministères chargés du commerce
Contenu : Circulaires, instructions.
Cote : 9 M 1
Dates : 1807-1905
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Administration centrale \ Commerce \
Descr. typologie : \ Circulaire \
Ancienne cote 1 : 9 M 12
Ancienne cote 2 : 9 M NC 24
9 M 2Législation étrangère (notamment en matière d'importation et d'exportation), avis commerciaux
Contenu : Affiches.
Cote : 9 M 2
Dates : 1890
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Commerce extérieur \ Législation \
Descr. typologie : \ Avis \ Affiche \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Relations avec les organismes consultatifs retour
Descr. thesaurus : \ Organisme consultatif \ Chambre consulaire \
9 M 8Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou.
Contenu : Circulaires, correspondance.
Cote : 9 M 8
Dates : 1806-1807
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ Circulaire \
Descr. organisme : \ Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou (arrondissement) \
Descr. géographique : \ Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
9 M 7Chambre des métiers, acquisition d'un immeuble à Chartres (13, rue Noël Parfait).
Contenu : Contrat de vente, décisions, cahiers d'enquête, délibération et extraits de procès-verbal de l'assemblée générale de la Chambre des métiers, arrêtés préfectoraux, compte-rendu de réunion de la commission départementale de contrôle des opérations immobilières poursuivies par les services publics ou d'utilité publique, rapport, formulaire, devis, estimation, plans de l'immeuble, extrait de carte topographique, rectificatif au budget prévisionnel, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 7
Dates : 1950-1951
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Habitat urbain \ Marché immobilier \
Descr. action : \ Acquisition \
Descr. typologie : \ Contrat \ Décision \ Délibération \ Procès-verbal de réunion \ Arrêté préfectoral \ Compte-rendu \ Rapport \ Pièce comptable \ Plan \ Carte \ Budget \ Circulaire \
Descr. organisme : \ Chambre des métiers (Eure-et-Loir) \
Descr. géographique : \ Chartres (Eure-et-Loir, France) -- rue Noël Parfait \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Artisans-maîtres et artisans-compagnons, élections retour
Contenu : Etat numérique, procès-verbaux de votes, feuilles de dépouillement du scrutin, enveloppes, bulletins de vote, cartes d'électeurs, liste du nombre d'électeurs, récapitulatif des électeurs artisans-maîtres pour 1931.
Descr. thesaurus : \ Compagnonnage \ Artisan \ Election professionnelle \
Descr. typologie : \ Procès-verbal d'élection \ Bulletin de vote \ Carte d'électeur \ Liste \
9 M 31931
Cote : 9 M 3
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Election professionnelle \ Travail \ Organisation professionnelle \
Descr. action : \ Recensement \
Ancienne cote 1 : 9 M 3
9 M 41932, 1934.
Cote : 9 M 4
Dates : 1932-1934
Niveau description : Dossier
Ancienne cote 1 : 9 M 2
9 M 51937, 1946, 1949.
Cote : 9 M 5
Dates : 1937-1949
Niveau description : Dossier
Ancienne cote 1 : 9 M 10
9 M 61956
Cote : 9 M 6
Niveau description : Dossier
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Etablissements industriels, règlementation, contrôle et suivi. retour
Descr. thesaurus : \ Entreprise industrielle \ Bâtiment industriel \ Manufacture \
Descr. action : \ Contrôle \ Réglementation \
Généralités retour
9 M 9Situation industrielle du département, état périodique.
Contenu : Rapports, statistiques, tableaux, bordereaux, circulaires, dénombrement décennal de l'industrie (1860-1861).
Cote : 9 M 9
Dates : 1811-1897
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ Recensement \
Descr. typologie : \ Rapport \ Statistique \ Circulaire \
Ancienne cote 1 : 9 M 14
Ancienne cote 2 : 9 M 8
Autre ancienne cote : 9 M NC 24
Textile, confection, cuirs et peaux retour
Descr. thesaurus : \ Industrie textile \ Industrie du cuir \
9 M 10Rendement de la taxe sur le chiffre d'affaires dans l'industrie textile.
Contenu : Rapports d'enquête, instructions, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 10
Dates : 1930
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Taxe sur le chiffre d'affaires \
Descr. action : \ Enquête \
Descr. typologie : \ Circulaire \ Rapport \
Ancienne cote 1 : 9 M 5
9 M 11Coton, état des lieux et vente de machines à carder et à filer le coton provenant des ateliers Milne.
Contenu : Formulaires de renseignements, rapports, statistiques, tableaux, circulaires, mémoire, affiche annonçant une vente aux enchères le 15 floréal an VIII, prospectus, correspondance.
Cote : 9 M 11
Dates : 1800-1816
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Plante textile \ Vente aux enchères \ Industrie mécanique \
Descr. typologie : \ Rapport \ Statistique \ Circulaire \ Mémoire \ Affiche \ Brochure \
Thes AD28 : \ Filature \
Ancienne cote 1 : 9 M 15
9 M 12Draps, fabrication extraordinaire pour l'habillement des troupes.
Contenu : Circulaires, correspondance.
Cote : 9 M 12
Dates : 1802-1804
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ Circulaire \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
9 M 13Foire et dépôt des laines, fonctionnement et activités.
Contenu : Réglement, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 13
Dates : 1814
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Manifestation commerciale \
Descr. action : \ Fonctionnement \
Descr. typologie : \ Règlement \ Circulaire \
Thes AD28 : \ Foire \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
9 M 14Industries de l'étamine et de la laine dans l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou, situation et promotion de l'apprentissage dans les établissements.
Contenu : Formulaires de renseignements, tableaux, statistiques, rapport, mémoire, correspondance.
Cote : 9 M 14
Dates : 1800-1822
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Apprentissage \ Formation professionnelle \
Descr. typologie : \ Statistique \ Rapport \ Mémoire \
Descr. géographique : \ Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) \
Ancienne cote 1 : 9 M 16
Ancienne cote 2 : 9 M NC 26
9 M 15Tissage et de bobinage, application de la loi du 7 mars 1850 relative aux moyens de constater les conventions entre patrons et ouvriers.
Contenu : Rapports, correspondance.
Cote : 9 M 15
Dates : 1861-1870
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Législation \ Chef d'entreprise \ Ouvrier \
Descr. action : \ Réglementation \
Descr. typologie : \ Rapport \
Ancienne cote 1 : 9 M 7
9 M 16Protection de l'industrie et du commerce de la chaussure, application des lois de 1936 et 1938.
Contenu : Formulaires de renseignements, statistiques, tableaux, rapports d'enquêtes, procès-verbaux, extraits de délibération, circulaires, arrêtés interministériels, copies de textes de loi, extraits du Journal Officiel, correspondance.
Cote : 9 M 16
Dates : 1936-1939
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Législation \ Commerce \
Descr. action : \ Réglementation \ Protection \
Descr. typologie : \ Statistique \ Procès-verbal d'enquête \ Délibération \ Circulaire \ Texte officiel \ Publication officielle \ Rapport \
Ancienne cote 1 : 9 M 4
9 M 17Bonneterie dans la Beauce.
Contenu : Formulaire de renseignements.
Cote : 9 M 17
Dates : Sans date
Niveau description : Dossier
Descr. géographique : \ Beauce (région) \
Thes AD28 : \ Bonneterie \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
9 M 18Industrie et de la confection du cuir, fabricants.
Contenu : Tableau numérique.
Cote : 9 M 18
Dates : 1800
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ Statistique \
Ancienne cote 1 : 9 M 20
9 M 19Tannerie, état des lieux.
Contenu : Formulaire de renseignements, statistiques, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 19
Dates : 1800-1812
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ Statistique \ Circulaire \
Thes AD28 : \ Tannerie \
Ancienne cote 1 : 9 M 18
Papeterie de Sorel-Moussel retour
Descr. thesaurus : \ Manufacture \ Industrie papetière \
Descr. organisme : \ Papeteries de Sorel-Moussel \
Descr. géographique : \ Sorel-Moussel (Eure-et-Loir, France) \
9 M 21Ouvriers-papetiers, coalition.
Contenu : Formulaires de renseignements, tableaux, statistiques, rapports, circulaires, affiche, correspondance.
Cote : 9 M 21
Dates : 1801-1829
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Mouvement ouvrier \ Manifestation de protestation \
Descr. typologie : \ Statistique \ Rapport \ Circulaire \ Affiche \
Ancienne cote 1 : 9 M 17
9 M 22Effets de la crise de l'industrie française du papier.
Contenu : Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Sorel-Moussel, rapports, notes, brochures, mémoire sur l'industrie française du papier et le projet de tarification douanière, correspondance.
Cote : 9 M 22
Dates : 1926-1939
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Entreprise en difficulté \ Droits de douane \
Descr. typologie : \ Délibération \ Rapport \ Note \ Brochure \ Mémoire \
Ancienne cote 1 : 9 M 9
Autres industries retour
9 M 30Verrerie de Rougemont (Loir-et-Cher), réclamations à l'encontre de l'installation d'un second four de fabrication.
Contenu : Certificats de publication de pétition, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Châteaudun défavorable au projet car craignant une hausse du prix du bois dans la région, mémoire, rapport, circulaires, tableaux, correspondance.
Cote : 9 M 30
Dates : 1800-1827
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Industrie du verre \ Bâtiment industriel \ Bois \
Descr. typologie : \ Pétition \ Délibération \ Mémoire \ Rapport \ Circulaire \
Descr. organisme : \ Verrerie de Rougemont \
Descr. géographique : \ Rougemont (Loir-et-Cher, France) \ Châteaudun (Eure-et-Loir, France) \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Ancienne cote 2 : 9 M NC 26
9 M 24Matériaux de construction, enquête du ministère de l'Intérieur auprès des préfets sur leur utilisation.
Contenu : Formulaires de renseignements, circulaires.
Cote : 9 M 24
Dates : 1801
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ Circulaire \ Questionnaire d'enquête \
Thes AD28 : \ Industrie du bâtiment \
Ancienne cote 1 : 9 M 19
9 M 20Meunerie
Contenu : Etat statistique des moulins à farine en activité dans l'arrondissement de Chartres.
Cote : 9 M 20
Dates : 1801-1802
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Industrie agro-alimentaire \
Descr. typologie : \ Statistique \
Descr. géographique : \ Chartres (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) \
Descr. bâtiment : \ Moulin \
Thes AD28 : \ Moulin à eau \ Moulin à vent \
Ancienne cote 1 : 9 M 21
9 M 25Tuilerie et manufacture de porcelaine et de faïence, installation.
Contenu : Projet.
Cote : 9 M 25
Dates : 1809-1843
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Tuilerie \ Manufacture \
Thes AD28 : \ Faïencerie \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Ancienne cote 2 : 9 M NC 26
9 M 23Combustibles, renseignements sur leur utilisation.
Contenu : Tableau statistique, rapport, mémoire, correspondance.
Cote : 9 M 23
Dates : 1810-1815
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Bois \ Houille \
Descr. typologie : \ Statistique \ Rapport \ Mémoire \
Ancienne cote 1 : 9 M 11
Ancienne cote 2 : 9 M NC 24
Usines participant à la défense nationale et dispositions particulières en temps de guerre retour
Descr. thesaurus : \ Défense du territoire \ Mobilisation \ Entreprise industrielle \ Manufacture \ Guerre \ Défense passive \
Descr. contexte : \ Guerre 1914-1918 \
9 M 26Fonctionnement et surveillance des bâtiments et des personnels.
Contenu : Réglement des établissements, rapports, formulaires de renseignements, instructions, statistiques, procès-verbal, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 26
Dates : 1914-1919
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Surveillance des bâtiments \ Personnel \ Licenciement \ Chômage \ Syndicat professionnel \ Ravitaillement militaire \ Entreprise en difficulté \
Descr. action : \ Fonctionnement \
Descr. typologie : \ Rapport \ Statistique \ Circulaire \ Procès-verbal \
Ancienne cote 1 : 9 M 22
Ancienne cote 2 : 9 M NC 24
9 M 27Arrêt de la pénurie de chaussures pour les civils, campagne de la chaussure nationale menée par le ministère du Commerce.
Contenu : Circulaire, communiqué de presse.
Cote : 9 M 27
Dates : 1917
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Ravitaillement \ Commerce \ Industrie du cuir \
Descr. typologie : \ Circulaire \ Communiqué de presse \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Mesures d'encouragement et de soutien en faveur de l'industrie retour
9 M 28Société d'encouragement pour l'industrie nationale, organisation et promotion.
Contenu : Circulaires, réglement, bulletin de souscription, correspondance.
Cote : 9 M 28
Dates : 1801-1906
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Association \
Descr. action : \ Organisation \ Adhésion \ Promotion \
Descr. typologie : \ Circulaire \
Descr. organisme : \ Société d'encouragement pour l'industrie nationale \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
9 M 29Aide temporaire de l'Etat aux entreprises commerciales, industrielles et agricoles, application de la loi du 19 août 1936.
Contenu : Rapport, circulaires, extraits du Journal Officiel, communiqué, coupure de presse, correspondance.
Cote : 9 M 29
Dates : 1936
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Aide publique aux entreprises \
Descr. typologie : \ Rapport \ Circulaire \ Communiqué de presse \ Coupure de presse \ Publication officielle \
Ancienne cote 1 : 9 M 6
Entreprises en difficulté : grève, faillite, embauche, mobilisation industrielle, scandale, concurrence retour
Contenu : Rapports, coupures de presse, correspondance, dépôt de bilan.
Descr. thesaurus : \ Entreprise en difficulté \ Conflit du travail \ Faillite \ Offre d'emploi \ Mobilisation \ Emploi \
Descr. typologie : \ Rapport \ Coupure de presse \ Procès-verbal d'enquête \
Descr. contexte : \ Guerre 1914-1918 \ Entre-deux-guerres \
9 M 311914-1937
Contenu : Etablissements Waddington à Saint-Rémy-sur-Avre (1914, 1935), maison Garousse et Lefèvre de Dreux (1917), camp d'aviation de Chartres (1923), établissements Tirard Frères (1923), chambre syndicale des chapeliers (1923), société coopérative de Montigny-sur-Avre (1928), coopérative agricole des papiers-paille d'Illiers (1928), papeteries de Sorel-Moussel (1933, 1936-1937), établissements Teisset-Rose-Brault à Chartres (1935), société Guillemin-Sergot-Pégard à Châteaudun (1936), brasserie de Chartres (1936).
Cote : 9 M 31
Niveau description : Dossier
Descr. organisme : \ Waddington (établissements) \ Garousse et Lefèvre (maison) \ Tirard Frères (établissements) \ Chambre syndicale des papiers paille (Illiers) \ Papeteries de Sorel-Moussel \ Teisset-Rose-Brault (établissements) \ Guillemin-Sergot-Pégard (Châteaudun) \ GSP (Châteaudun) \ Brasserie de Chartres \
Descr. nom propre : \ Waddington \ Garousse \ Lefèvre \ Tirard \ Teisset \ Rose \ Brault \ Guillemin \ Sergot \ Pégard \
Descr. géographique : \ Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) \ Dreux (Eure-et-Loir, France) \ Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) \ Illiers (Eure-et-Loir, France) \ Châteaudun (Eure-et-Loir, France) \
Descr. bâtiment : \ Chartres -- Camp d'aviation \
Thes AD28 : \ Papeterie \
Ancienne cote 1 : 9 M 23
9 M 32Etablissements Waddington à Saint-Rémy-sur-Avre.
Cote : 9 M 32
Dates : 1939
Niveau description : Dossier
Descr. organisme : \ Waddington (établissements) \
Descr. nom propre : \ Waddington \
Descr. géographique : \ Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
9 M 33Usine d'engrais et de produits chimiques de Voves.
Cote : 9 M 33
Dates : 1939
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Industrie chimique \
Descr. organisme : \ Usine d'engrais et de produits chimiques de Voves \
Descr. géographique : \ Voves (Eure-et-Loir, France) \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
Artisanat rural retour
Descr. thesaurus : \ Artisanat \
9 M 34Loi de huit heures, application.
Contenu : Rapports, correspondance.
Cote : 9 M 34
Dates : 1937
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Législation \ Durée du travail \ Economie rurale \
Descr. typologie : \ Rapport \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 26
9 M 35Enquête
Contenu : Questionnaires, tableau, circulaire, correspondance.
Cote : 9 M 35
Dates : 1937-1941
Niveau description : Dossier
Descr. thesaurus : \ Economie rurale \
Descr. action : \ Enquête \
Descr. typologie : \ Circulaire \ Questionnaire d'enquête \
Ancienne cote 1 : 9 M 1
Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation. retour
Descr. thesaurus : \ Propriété industrielle \ Découverte scientifique \
Descr. typologie : \ Brevet d'invention \
9 M 36Généralités, marques de fabrique et taxes de publication, règlementation.
Contenu : Circulaires, copies de textes de loi et convention, extraits de recueils d'actes administratifs, décret, arrêté ministériel, notice, rapport, procès-verbal de la réunion de la chambre d'agriculture de l'arrondissement de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote : 9 M 36
Dates : 1800-1922
Descr. thesaurus : \ Législation \
Descr. typologie : \ Circulaire \ Texte officiel \ Rapport \ Procès-verbal de réunion \ Communiqué de presse \ Affiche \ Procès-verbal \ Publication officielle \
Descr. organisme : \ Chambre d'agriculture (Chartres) \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 27
9 M 37Etats généraux.
Cote : 9 M 37
Dates : 1791-1815
Niveau description : Dossier
Mode de classement : Par ordre chronologique et alphabétique.
Descr. typologie : \ Etat \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
9 M 38Demandes, certificat et promotion.
Contenu : Certificat de brevet d'invention de M. Boucher délivré le 10 mars 1891, dessins et modèles imprimés et notice explicative sur le système de montants et traverses en fers élégis doublés et assemblés avec entretoises de Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention de A. E. Desquinemare, 1809).
Cote : 9 M 38
Dates : 1806-1909
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ Promotion \ Agrément \
Descr. typologie : \ Brochure \ Certificat \
Descr. nom propre : \ Boucher \ Vallée \ Desquinemare \
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
Ancienne cote 2 : 9 M NC 27
Dépôt et cession. retour
Contenu : Registres
Descr. action : \ Cession \ Agrément \
Descr. typologie : \ Registre \
9 M 39*1810-1859
Cote : 9 M 39*
Niveau description : Dossier
Conditionnement : Registre
Ancienne cote 1 : 9 M NC 24
9 M 40*1859-1963
Cote : 9 M 40*
Niveau description : Dossier
Conditionnement : Registre
Ancienne cote 1 : 9 M NC 25






Index descripteur thesaurus retour
Administration centrale : 9 M 1
Aide publique aux entreprises : 9 M 29
Apprentissage : 9 M 14
Artisan : T1 n° 3
Artisanat : 9 M 1-40, T1 n° 5
Association : 9 M 28
Bâtiment industriel : T1 n° 4, 9 M 30
Bois : 9 M 23, 9 M 30
Chambre consulaire : T1 n° 2
Chef d'entreprise : 9 M 15
Chômage : 9 M 26
Commerce : 9 M 1, 9 M 16, 9 M 27
Commerce extérieur : 9 M 2
Compagnonnage : T1 n° 3
Conflit du travail : T1 n° 4-T2 n° 7
Découverte scientifique : T1 n° 6
Défense du territoire : T1 n° 4-T2 n° 5
Défense passive : T1 n° 4-T2 n° 5
Droits de douane : 9 M 22
Durée du travail : 9 M 34
Economie rurale : 9 M 34, 9 M 35
Election professionnelle : T1 n° 3, 9 M 3
Emploi : T1 n° 4-T2 n° 7
Entreprise en difficulté : 9 M 22, 9 M 26, T1 n° 4-T2 n° 7
Entreprise industrielle : T1 n° 4, T1 n° 4-T2 n° 5
Faillite : T1 n° 4-T2 n° 7
Formation professionnelle : 9 M 14
Guerre : T1 n° 4-T2 n° 5
Habitat urbain : 9 M 7
Houille : 9 M 23
Industrie : 9 M 1-40
Industrie agro-alimentaire : 9 M 20
Industrie chimique : 9 M 33
Industrie du cuir : T1 n° 4-T2 n° 2, 9 M 27
Industrie du verre : 9 M 30
Industrie mécanique : 9 M 11
Industrie papetière : T1 n° 4-T2 n° 3
Industrie textile : T1 n° 4-T2 n° 2
Législation : 9 M 2, 9 M 15, 9 M 16, 9 M 34, 9 M 36
Licenciement : 9 M 26
Manifestation commerciale : 9 M 13
Manifestation de protestation : 9 M 21
Manufacture : T1 n° 4, T1 n° 4-T2 n° 3, 9 M 25, T1 n° 4-T2 n° 5
Marché immobilier : 9 M 7
Mobilisation : T1 n° 4-T2 n° 5, T1 n° 4-T2 n° 7
Mouvement ouvrier : 9 M 21
Offre d'emploi : T1 n° 4-T2 n° 7
Organisation professionnelle : 9 M 3
Organisme consultatif : T1 n° 2
Ouvrier : 9 M 15
Personnel : 9 M 26
Plante textile : 9 M 11
Propriété industrielle : T1 n° 6
Ravitaillement : 9 M 27
Ravitaillement militaire : 9 M 26
Surveillance des bâtiments : 9 M 26
Syndicat professionnel : 9 M 26
Taxe sur le chiffre d'affaires : 9 M 10
Travail : 9 M 3
Tuilerie : 9 M 25
Vente aux enchères : 9 M 11





Index descripteur action retour
Acquisition : 9 M 7
Adhésion : 9 M 28
Agrément : 9 M 38, T1 n° 6-T2 n° 1
Cession : T1 n° 6-T2 n° 1
Contrôle : T1 n° 4
Enquête : 9 M 10, 9 M 35
Fonctionnement : 9 M 13, 9 M 26
Organisation : 9 M 28
Promotion : 9 M 28, 9 M 38
Protection : 9 M 16
Recensement : 9 M 3, 9 M 9
Réglementation : T1 n° 4, 9 M 15, 9 M 16





Index descripteur typologie documentaire retour
Affiche : 9 M 2, 9 M 11, 9 M 21, 9 M 36
Arrêté préfectoral : 9 M 7
Avis : 9 M 2
Brevet d'invention : T1 n° 6
Brochure : 9 M 11, 9 M 22, 9 M 38
Budget : 9 M 7
Bulletin de vote : T1 n° 3
Carte : 9 M 7
Carte d'électeur : T1 n° 3
Certificat : 9 M 38
Circulaire : 9 M 1, 9 M 7, 9 M 8, 9 M 9, 9 M 10, 9 M 11, 9 M 12, 9 M 13, 9 M 16, 9 M 19, 9 M 21, 9 M 24, 9 M 26, 9 M 27, 9 M 28, 9 M 29, 9 M 30, 9 M 35, 9 M 36
Communiqué de presse : 9 M 27, 9 M 29, 9 M 36
Compte-rendu : 9 M 7
Contrat : 9 M 7
Coupure de presse : 9 M 29, T1 n° 4-T2 n° 7
Décision : 9 M 7
Délibération : 9 M 7, 9 M 16, 9 M 22, 9 M 30
Etat : 9 M 37
Liste : T1 n° 3
Mémoire : 9 M 11, 9 M 14, 9 M 22, 9 M 23, 9 M 30
Note : 9 M 22
Pétition : 9 M 30
Pièce comptable : 9 M 7
Plan : 9 M 7
Procès-verbal : 9 M 26, 9 M 36
Procès-verbal de réunion : 9 M 7, 9 M 36
Procès-verbal d'élection : T1 n° 3
Procès-verbal d'enquête : 9 M 16, T1 n° 4-T2 n° 7
Publication officielle : 9 M 16, 9 M 29, 9 M 36
Questionnaire d'enquête : 9 M 24, 9 M 35
Rapport : 9 M 7, 9 M 9, 9 M 10, 9 M 11, 9 M 14, 9 M 15, 9 M 16, 9 M 21, 9 M 22, 9 M 23, 9 M 26, 9 M 29, 9 M 30, T1 n° 4-T2 n° 7, 9 M 34, 9 M 36
Registre : T1 n° 6-T2 n° 1
Règlement : 9 M 13
Statistique : 9 M 9, 9 M 11, 9 M 14, 9 M 16, 9 M 18, 9 M 19, 9 M 20, 9 M 21, 9 M 23, 9 M 26
Texte officiel : 9 M 16, 9 M 36





Index descripteurs contexte historique retour
Entre-deux-guerres : T1 n° 4-T2 n° 7
Guerre 1914-1918 : T1 n° 4-T2 n° 5, T1 n° 4-T2 n° 7





Index descripteur organisme retour
Brasserie de Chartres : 9 M 31
Chambre d'agriculture (Chartres) : 9 M 36
Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou (arrondissement) : 9 M 8
Chambre des métiers (Eure-et-Loir) : 9 M 7
Chambre syndicale des papiers paille (Illiers) : 9 M 31
Garousse et Lefèvre (maison) : 9 M 31
GSP (Châteaudun) : 9 M 31
Guillemin-Sergot-Pégard (Châteaudun) : 9 M 31
Papeteries de Sorel-Moussel : T1 n° 4-T2 n° 3, 9 M 31
Société d'encouragement pour l'industrie nationale : 9 M 28
Teisset-Rose-Brault (établissements) : 9 M 31
Tirard Frères (établissements) : 9 M 31
Usine d'engrais et de produits chimiques de Voves : 9 M 33
Verrerie de Rougemont : 9 M 30
Waddington (établissements) : 9 M 31, 9 M 32





Index descripteur nom propre retour
Boucher : 9 M 38
Brault : 9 M 31
Desquinemare : 9 M 38
Garousse : 9 M 31
Guillemin : 9 M 31
Lefèvre : 9 M 31
Pégard : 9 M 31
Rose : 9 M 31
Sergot : 9 M 31
Teisset : 9 M 31
Tirard : 9 M 31
Vallée : 9 M 38
Waddington : 9 M 31, 9 M 32





Index descripteur géographique retour
Beauce (région) : 9 M 17
Chartres (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) : 9 M 20
Chartres (Eure-et-Loir, France) -- rue Noël Parfait : 9 M 7
Châteaudun (Eure-et-Loir, France) : 9 M 30, 9 M 31
Dreux (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31
Illiers (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31
Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31
Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) : 9 M 8, 9 M 14
Rougemont (Loir-et-Cher, France) : 9 M 30
Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31, 9 M 32
Sorel-Moussel (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 4-T2 n° 3
Voves (Eure-et-Loir, France) : 9 M 33





Index descripteur bâtiment retour
Chartres -- Camp d'aviation : 9 M 31
Moulin : 9 M 20





Index descripteur Thes AD28 retour
Bonneterie : 9 M 17
Faïencerie : 9 M 25
Filature : 9 M 11
Foire : 9 M 13
Industrie du bâtiment : 9 M 24
Moulin à eau : 9 M 20
Moulin à vent : 9 M 20
Papeterie : 9 M 31
Tannerie : 9 M 19





Index cumulé retour
Acquisition : 9 M 7 (action)
Adhésion : 9 M 28 (action)
Administration centrale : 9 M 1 (thesaurus)
Affiche : 9 M 2, 9 M 11, 9 M 21, 9 M 36 (typologie)
Agrément : 9 M 38, T1 n° 6-T2 n° 1 (action)
Aide publique aux entreprises : 9 M 29 (thesaurus)
Apprentissage : 9 M 14 (thesaurus)
Arrêté préfectoral : 9 M 7 (typologie)
Artisan : T1 n° 3 (thesaurus)
Artisanat : 9 M 1-40, T1 n° 5 (thesaurus)
Association : 9 M 28 (thesaurus)
Avis : 9 M 2 (typologie)
Bâtiment industriel : T1 n° 4, 9 M 30 (thesaurus)
Beauce (région) : 9 M 17 (géographique)
Bois : 9 M 23, 9 M 30 (thesaurus)
Bonneterie : 9 M 17 (Thes AD28)
Boucher : 9 M 38 (nom propre)
Brasserie de Chartres : 9 M 31 (organisme)
Brault : 9 M 31 (nom propre)
Brevet d'invention : T1 n° 6 (typologie)
Brochure : 9 M 11, 9 M 22, 9 M 38 (typologie)
Budget : 9 M 7 (typologie)
Bulletin de vote : T1 n° 3 (typologie)
Carte : 9 M 7 (typologie)
Carte d'électeur : T1 n° 3 (typologie)
Certificat : 9 M 38 (typologie)
Cession : T1 n° 6-T2 n° 1 (action)
Chambre consulaire : T1 n° 2 (thesaurus)
Chambre d'agriculture (Chartres) : 9 M 36 (organisme)
Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou (arrondissement) : 9 M 8 (organisme)
Chambre des métiers (Eure-et-Loir) : 9 M 7 (organisme)
Chambre syndicale des papiers paille (Illiers) : 9 M 31 (organisme)
Chartres -- Camp d'aviation : 9 M 31 (bâtiment)
Chartres (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) : 9 M 20 (géographique)
Chartres (Eure-et-Loir, France) -- rue Noël Parfait : 9 M 7 (géographique)
Châteaudun (Eure-et-Loir, France) : 9 M 30, 9 M 31 (géographique)
Chef d'entreprise : 9 M 15 (thesaurus)
Chômage : 9 M 26 (thesaurus)
Circulaire : 9 M 1, 9 M 7, 9 M 8, 9 M 9, 9 M 10, 9 M 11, 9 M 12, 9 M 13, 9 M 16, 9 M 19, 9 M 21, 9 M 24, 9 M 26, 9 M 27, 9 M 28, 9 M 29, 9 M 30, 9 M 35, 9 M 36 (typologie)
Commerce : 9 M 1, 9 M 16, 9 M 27 (thesaurus)
Commerce extérieur : 9 M 2 (thesaurus)
Communiqué de presse : 9 M 27, 9 M 29, 9 M 36 (typologie)
Compagnonnage : T1 n° 3 (thesaurus)
Compte-rendu : 9 M 7 (typologie)
Conflit du travail : T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Contrat : 9 M 7 (typologie)
Contrôle : T1 n° 4 (action)
Coupure de presse : 9 M 29, T1 n° 4-T2 n° 7 (typologie)
Décision : 9 M 7 (typologie)
Découverte scientifique : T1 n° 6 (thesaurus)
Défense du territoire : T1 n° 4-T2 n° 5 (thesaurus)
Défense passive : T1 n° 4-T2 n° 5 (thesaurus)
Délibération : 9 M 7, 9 M 16, 9 M 22, 9 M 30 (typologie)
Desquinemare : 9 M 38 (nom propre)
Dreux (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31 (géographique)
Droits de douane : 9 M 22 (thesaurus)
Durée du travail : 9 M 34 (thesaurus)
Economie rurale : 9 M 34, 9 M 35 (thesaurus)
Election professionnelle : T1 n° 3, 9 M 3 (thesaurus)
Emploi : T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Enquête : 9 M 10, 9 M 35 (action)
Entre-deux-guerres : T1 n° 4-T2 n° 7 (contexte)
Entreprise en difficulté : 9 M 22, 9 M 26, T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Entreprise industrielle : T1 n° 4, T1 n° 4-T2 n° 5 (thesaurus)
Etat : 9 M 37 (typologie)
Faïencerie : 9 M 25 (Thes AD28)
Faillite : T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Filature : 9 M 11 (Thes AD28)
Foire : 9 M 13 (Thes AD28)
Fonctionnement : 9 M 13, 9 M 26 (action)
Formation professionnelle : 9 M 14 (thesaurus)
Garousse : 9 M 31 (nom propre)
Garousse et Lefèvre (maison) : 9 M 31 (organisme)
GSP (Châteaudun) : 9 M 31 (organisme)
Guerre : T1 n° 4-T2 n° 5 (thesaurus)
Guerre 1914-1918 : T1 n° 4-T2 n° 5, T1 n° 4-T2 n° 7 (contexte)
Guillemin : 9 M 31 (nom propre)
Guillemin-Sergot-Pégard (Châteaudun) : 9 M 31 (organisme)
Habitat urbain : 9 M 7 (thesaurus)
Houille : 9 M 23 (thesaurus)
Illiers (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31 (géographique)
Industrie : 9 M 1-40 (thesaurus)
Industrie agro-alimentaire : 9 M 20 (thesaurus)
Industrie chimique : 9 M 33 (thesaurus)
Industrie du bâtiment : 9 M 24 (Thes AD28)
Industrie du cuir : T1 n° 4-T2 n° 2, 9 M 27 (thesaurus)
Industrie du verre : 9 M 30 (thesaurus)
Industrie mécanique : 9 M 11 (thesaurus)
Industrie papetière : T1 n° 4-T2 n° 3 (thesaurus)
Industrie textile : T1 n° 4-T2 n° 2 (thesaurus)
Lefèvre : 9 M 31 (nom propre)
Législation : 9 M 2, 9 M 15, 9 M 16, 9 M 34, 9 M 36 (thesaurus)
Licenciement : 9 M 26 (thesaurus)
Liste : T1 n° 3 (typologie)
Manifestation commerciale : 9 M 13 (thesaurus)
Manifestation de protestation : 9 M 21 (thesaurus)
Manufacture : T1 n° 4, T1 n° 4-T2 n° 3, 9 M 25, T1 n° 4-T2 n° 5 (thesaurus)
Marché immobilier : 9 M 7 (thesaurus)
Mémoire : 9 M 11, 9 M 14, 9 M 22, 9 M 23, 9 M 30 (typologie)
Mobilisation : T1 n° 4-T2 n° 5, T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31 (géographique)
Moulin : 9 M 20 (bâtiment)
Moulin à eau : 9 M 20 (Thes AD28)
Moulin à vent : 9 M 20 (Thes AD28)
Mouvement ouvrier : 9 M 21 (thesaurus)
Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement) : 9 M 8, 9 M 14 (géographique)
Note : 9 M 22 (typologie)
Offre d'emploi : T1 n° 4-T2 n° 7 (thesaurus)
Organisation : 9 M 28 (action)
Organisation professionnelle : 9 M 3 (thesaurus)
Organisme consultatif : T1 n° 2 (thesaurus)
Ouvrier : 9 M 15 (thesaurus)
Papeterie : 9 M 31 (Thes AD28)
Papeteries de Sorel-Moussel : T1 n° 4-T2 n° 3, 9 M 31 (organisme)
Pégard : 9 M 31 (nom propre)
Personnel : 9 M 26 (thesaurus)
Pétition : 9 M 30 (typologie)
Pièce comptable : 9 M 7 (typologie)
Plan : 9 M 7 (typologie)
Plante textile : 9 M 11 (thesaurus)
Procès-verbal : 9 M 26, 9 M 36 (typologie)
Procès-verbal de réunion : 9 M 7, 9 M 36 (typologie)
Procès-verbal d'élection : T1 n° 3 (typologie)
Procès-verbal d'enquête : 9 M 16, T1 n° 4-T2 n° 7 (typologie)
Promotion : 9 M 28, 9 M 38 (action)
Propriété industrielle : T1 n° 6 (thesaurus)
Protection : 9 M 16 (action)
Publication officielle : 9 M 16, 9 M 29, 9 M 36 (typologie)
Questionnaire d'enquête : 9 M 24, 9 M 35 (typologie)
Rapport : 9 M 7, 9 M 9, 9 M 10, 9 M 11, 9 M 14, 9 M 15, 9 M 16, 9 M 21, 9 M 22, 9 M 23, 9 M 26, 9 M 29, 9 M 30, T1 n° 4-T2 n° 7, 9 M 34, 9 M 36 (typologie)
Ravitaillement : 9 M 27 (thesaurus)
Ravitaillement militaire : 9 M 26 (thesaurus)
Recensement : 9 M 3, 9 M 9 (action)
Registre : T1 n° 6-T2 n° 1 (typologie)
Règlement : 9 M 13 (typologie)
Réglementation : T1 n° 4, 9 M 15, 9 M 16 (action)
Rose : 9 M 31 (nom propre)
Rougemont (Loir-et-Cher, France) : 9 M 30 (géographique)
Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir, France) : 9 M 31, 9 M 32 (géographique)
Sergot : 9 M 31 (nom propre)
Société d'encouragement pour l'industrie nationale : 9 M 28 (organisme)
Sorel-Moussel (Eure-et-Loir, France) : T1 n° 4-T2 n° 3 (géographique)
Statistique : 9 M 9, 9 M 11, 9 M 14, 9 M 16, 9 M 18, 9 M 19, 9 M 20, 9 M 21, 9 M 23, 9 M 26 (typologie)
Surveillance des bâtiments : 9 M 26 (thesaurus)
Syndicat professionnel : 9 M 26 (thesaurus)
Tannerie : 9 M 19 (Thes AD28)
Taxe sur le chiffre d'affaires : 9 M 10 (thesaurus)
Teisset : 9 M 31 (nom propre)
Teisset-Rose-Brault (établissements) : 9 M 31 (organisme)
Texte officiel : 9 M 16, 9 M 36 (typologie)
Tirard : 9 M 31 (nom propre)
Tirard Frères (établissements) : 9 M 31 (organisme)
Travail : 9 M 3 (thesaurus)
Tuilerie : 9 M 25 (thesaurus)
Usine d'engrais et de produits chimiques de Voves : 9 M 33 (organisme)
Vallée : 9 M 38 (nom propre)
Vente aux enchères : 9 M 11 (thesaurus)
Verrerie de Rougemont : 9 M 30 (organisme)
Voves (Eure-et-Loir, France) : 9 M 33 (géographique)
Waddington : 9 M 31, 9 M 32 (nom propre)
Waddington (établissements) : 9 M 31, 9 M 32 (organisme)